XXX. Passons aux obligations

Les contrats en sont la principale source. Ceux qui sont parfaits par la tradition des corps se présentent les premiers, et parmi ceux-ci le mutuiim (emprunt de choses fongibles) , ouvre la marche.

(1) Celte difficulté n'a éié aperçue ni par les anciens scoliastcs ni par les «^avants aulciirsde l'édition d'Otto Jalni.

XXXI. Au sujet de ce contrat, nous avons déjà parlé assez longuement, en étudiant Horace (i), de l'usure chez les ttomains. INi Juvénal ni Martial ne contiennent à ce sujet autant de textes que leur prédécesseur, ni des récits aussi effrayants; mais le' premier nous parle dans la Satire VIII (i), de Crepereius qui offrait de payer un triple intérêt, c'est-à-^dire un intérêt de 36 pour iOO par an, à celui qui voudrait lui prêter :

Non erat hac facie mUerabilior Crepereius, Qui triplicem usuram prxstare paratus, Circuit et fatuos non invenit

Perse nous parle dans la Satire VI d'un intérêt de a pour iOO par an qu'il qualifie de deimce» avidas, et cl'im intérêt de 5 pour 100 qu'il appelle avee raison un intérêt modéré :

QtM petis? ut nummoâ quo& hâ» qiiiiieune« modtHa Nutrieras, avidos pergant suadere deunees.

Le taux légal de l'intérêt est toujours de 12 pour 100 par an, comme Tatteste Plîne dans une de ses fêttres â Trajan (2). Cet intérêt était fort lourd et rendait les placements des capitaux fort difficiles, si bien que Trajan voulant favoriser le placement des deniers publics, reconnaissait qu'il n'y avait d'autre moyen que d'abaisser ce taux (3). Perse avait donc dÛ qualifier d'usure avîde, d'^inférêt absorbant pour l'emprunteur, TintérêC de il

(1) Yoy. supra, pag. 74 et suiv.

(2) Liv. X, Ei»st. LXII.

(a) ibid.

- iH -

fM)itr 100 par an. Lucaiii, contemporain de iNN^e, avait dit aussi dans sa Pharsale :

Hinc usiHPA voMX avtdniiiqae in temf orè fvniii,

hyénfA qualifie d'ailleurs, comtflé Hèrace, le ^wtmini àccompagtié du fbsHusy de eoiitrat de (ôuage d'iirgent î

Et coram dominis coasumitur. . . (2)

Du temps de Piaule et de Cîcéron les usuriers tenaient leurs comptoirs ouverts Mirle forum. Du temps de Perse, ils les avaient transportés au quartier appelé le puteal de Scribonius Libon (3). Nous avons remarqué encore m étudiant Horaee , que lei intérêts des câpitaUft prêtés venaient à échéance à chaque calende : de là les Ro^ HiAins avakfit donné le iiom de calendm'mm à leuni livres d'échéànoei. C'est Martial qui le dit en ces termes i

Superba densis urca paUeat nuinmis , Centiim expliccntur paf^jiise kalendarum (4).

Aussi les jurisconsultes classiques diront ausai oalendarium exercere (5). Le même poète parle d'ailleurs souvent du fœnus (6). Nous tious contenterons de citer ce fragment où 11 représente Minerve puisant dans les

(1) Liv. I, V. 180.

(2) Satire XI, v. 4G.

(3) Satire IV, v. 49. — Yoy. les commetitairt* de l'édit. d'Ouo lahti, p. 17S.

(4) Liv. VIII, Épiçr. XLIV.

(5) Voy . diverses lois du Di^éste au tl(f<* de Ri'bui endil, i»t iri cert. petatur.

(6) Voy. iiov. T, Epigr. LXXVIT ti XMV.

trésors de sa sagesse, pour en prêter à intérêt à tous les dieux...

Nummos habet arca Minervae :

Hsc sapit, luec omnes /œneral una deos (f ).

Le commodat {commodatum) peut avoir pour objet une chose immobilière, comme une chose mobilière (2) non fongible. Juvénal nous offre une espèce assez reniarquable d'un prêt d'un objet immobilier qui rappelle Fusage diaprés lequel les amis d'un poète ou d'un orateur lui prêtaient la maison où il récitait ses ouvrages.

At si dulcedine fa m» Succensus recites, Maculonus commodat Biàes (3).

XXXII. Juvénal consacre sa Satire XIII à consoler Calvinus de la violation du dépôt qu'il avait confié à an de ses amis, et à lui donner les conseils et les consolations que cette perte lui suggère. Il est donc amené à caractériser le dépôt et la perfidie de celui qui l'a violé. Il qualifie avec raison le dépôt de chose sacrée :

Sacrum tibi quod non reddat amicus Deposiium ! . . . .

Gujas a donc pu dire, d'après lui, depo^tum^ sacei^ cimtractus (4), et le poète a été autorisé à exhaler en ces termes 'son indignation contre le dépositaire infidèle constitué par Calvinus :

(1) Uv. I, Épigr. LXXVII.

(2) Loi. I, § I, au Digeste, Commodativel contra, — Voy. Marezoll, Prtcis d'un cours sur V ensemble du droit privé des Humains, traduit et annoté par M. Pellat, $114.

(3) Satire VII.

(S) In Pnpinian. quœst, Ll.

Quid sentire putas omnes, Calvine, recenli De scelere et fidei violatœ crimine. . .

Ces idées ne sont pas purement rom&ines. Ju vénal va prouver qu'elles étaient en crédit chez les anciens peuples , et il raconte à cet égard le trait suivant qu'il em* prunte à Hérodote (1).

Sp^irtano cuidam respondit Pythia valcs, Haud impunitum quondam fore, quod dulntaBsel Depositum retinere , et fraudem jure tueri Jurando. Quserebat enim qufe iiiiminis essft IMen», et an hoc îlli facinus suadcret Apollo. Riddidit ergo metu, non moribus; et tamen oninem Yocem adyti dignam templo veramque probavit, Ëxtinctus tota pariler cum proie domoque, Et quamvis Tonga deduc'is (^ente propînquis.

nias patitur pœnas, peccandi sola voluntas.

Je traduis : « Un Spartiate hésitait s'il devait rendre j» un dépôt ou se l'approprier par un parjure; il con- » suite la Pythie pour connaître le sentiment d'Apollon y et savoir s'il obtiendra son aveu. Ce doute injurieux , » répondit -elle, ne restera point impuni. La crainte )» l'emporte sur le penchant; il restitue le dépôt, mais » l'événement n'en vérifiera pas moins l'oracle. Le mal- » heureux périt bientôt avec ses enfants , sa famille et » les membres les plus éloignés de sa race. C'est ainsi y» que les dieux pmiissent la seule intention du crime. »

Voilà les idées que les Romains avaient trouvées établies ; il ne faut donc pas s'étonner que la loi des XII Tables eût condamné in duplum le dépositaire infidèle (2), que celui-ci filt considéré comme voleur s'il touchait à

(I) Liv. M.

[i) Paul. Sentences, De deposit.t JS 11.

la chose déposée, m ffti-ce cpe polir s'ett servir (1), qu'il ne pût opposer' la compensation au dépositaire pour se soustraire à roblig^ttoii de restitiier le dépèt (2); enQii qxkdf ^Hlsi^sait des eondamuMions eu Sdt ^ualité^ ou le notât d'infainie (3). Toutes ces rigueurs n'empêchaient pas que les violations de dépôt fussent trds^firé^ quentes, et Juvénal dit à Galvinus pour Iç consoler :

Sed si èii»clà vid^s sîi»})i fotn fAeiti ^téerda (4).

Ces actes de ééteyffoté reraonlarent à rép^tië 6ù le luxe s'empara des Romains. Plaute n'avait pas manqué de les signaler à l'aoiQiftdversioB ie ses eoneitoyeas (5),

XXXIU. Le contreil (fe gage qui appartient aussi a la même catégorie de contrats, est parfaitement défini par ces ter» qft'o» l)t à l« fié de lé Bailre I de Jmémi ;

Viginti niilKa foeniis Fi^néti^ po^itis, argpcnti varsciila piirî.

Ce contrat origifHftfre ebez ks R^nnertns^ eomitte chez tous. 19S autres peypie^,-: est d>'afttMtr |rfufr fré^MMl â Roioe ; q«e ks eé^italisle^ étaiefii ^ bp(^rm et pthâ défiants;

daos l'éfrigra«ime SHÎv^M^ ùi' Tkêh$mumi

QKttiri rôrgo ié numrtios sîtie pignore, l^on Kabéo, inqiiis,

(1) Gaius m, 163, et Aula-Gelle. N. A , liv. VII, ch. XV.

(2) Paul.,rf/W. /oc.,§ J2.

(3) Gaius, III, 182.

(4) Ibid.

(ô) ^finar,^ act. V, se, II,

Quodifiihi non credis veteri, Thelesine, sodali,

C redis colliculis, arborihusque meis.

Ecce reum carus te detulit : adsit agellus.

Eisilii comiteni qiiasfis ? ag^ellas eat (I).

Lorsque le débiteur offrait, comme dans l'espèce, à son créancier, à titre de gage, son champ, ses sillons et les arbres qui y étaient plantés, la possession ne passant pas entre les mains du créancier, le droit de gage prenait le nom d'hypothèque (2).

Une autre épigramme nous montre un faux riche obligé d'avoir recours au contrat de gage pour apaiser sa faim. A la gravité de sa démarche, au luxe de sa robe violette, à Téclat de ses lacernes (3), au nombre des clients vêtus de toges et de jeûnes gens à longue chevelure qui forment sou cortège , enfin à la vue de sa litière dont les toiles et les courroies sont neuves, vous le prendriez pour un des hommes les plus opulents de la cité. Eh bien ! détrompez-vous. Hier encore , il a été obligé de se présenter au comptoir de ClodiuS' et d'engager son anneau pour moins de huit sesterces, afin d'avoir de quoi souper :

Hic quem videtis gressibus vagis lentum/ Amethystinatus média q}^ seeal septa $ Quem non lacerni& Publrus^ meus vineit, Non ipse Codrus alpha penidatoritm ; Quem grex togatus sequitur, et capiJlatus, Reccnsque sella Itneisque lorisque :

Oppiç^nerai'it Clodii modo ad mensam Vïx octo nummis annulutti, unde eœaaret (4).

Juvénàl nous parle à son tour d'cin malheureux pdètè.

(i) liv. Xn, Épigr. XXV.

(2) Ulpien. loi. IX, §?,/><? pignerai. net.

(3) Le» lacernes étaient un manteau onré de fraTigpes,

(4) Lib, n, Épigr. 1.XI1

Rubrenus Lappa , qui , pour avoir un manteau et un meuble grossier, est obligé de donner en gage le manuscrit de sa tragédie SAtrée. Ne sera-t-il pas excusable, l'infortuné, si la misère étouffant en lui le feu sacré, il ne peut atteindre à la hauteur du cothurne antique?

Poscimus, ut si Nou miiior antique Rubrenus Lappa cothurno Oujus et alveolds cl lœnain pignerat Atrxus (1).

Le droit de gage existait quelquefois sans convention (tacitum pùfnus), k\m\y les objets que le locataire avait apportés dans la maison, étaient engagés tacitement pour la garantie du payement des loyers. Les jurisconsultes s'en expliquent d'une manière positive (2). De là pour le locateur le droit de retenir les objets qui garnissaient la maison si le locataire voulait déguerpir sans payer le loyer. Martial constate ces principes, lorsqu'il dit dans son épigramme contre Vacerra :

O Julianim dedecus kalendarum,

Vidi, VaceiTa, sarcinas tuas; vidi

Quas rc tentas pensione pro bima

Portabat uxor rufn crinibus septem.

Et cum sorore cana mater ingenti ; *

Furias pulavi noctc Dilis emersas (3).

« honte des calendes de juillet! j'ai vu, oui, Vacerra, ^ j'ai vu ton chétif mobilier. Tu devais deux ans de loyer, >» on n'avait point voulu le retenir en payement. »

Grâce à ce fragment , nous savons dortc que l'espèce

[\] Sat. MI, V. 7? etsuiv.

(î) Lois ?, 3 «t 4, au DifiesU^ lu quib. taasis tnvii. pi^n, c6ni*\

(:») Liv XII.Kpiçi. XXMl.

de gage tacite dont nous venons de parler existait antérienrement à Tépoque des jurisconsultes classiques.

On en a induit encore (1) que le mois de juillet était à Romo Tépoque de Texpiration des loyers; mais, pour arriver à cette conséquence ou plutôt pour fortifier cette conjecture , il nous parait nécessaire de rapprocher de ces vers de Martial un fragment de Suétone qui est beaucoup plus significatif (2).

C'est tout ce que nous avions à noter sur les contrats réels. Nous arrivons au contrat verbal.

XXXIY. La stipulation est clairement indiquée par ces vers de Juvénal :

Quantumvis stipulare et protiniis accipc quod do, Ut toties iUum pater audiat. * . (3)

Le pari , défendu en principe par les lois comme les jeux de hasard (4), est mentionné dans ces mots :

Spectent juvenes quos clamor et audax. . .

Sponsio^ quos culla; decet adsedisse puell» (5}

Martial le mentionne aussi :

Scd quum sponsio fabul» que !asss (6). . . .

Juvénal parle de la sponsio considérée comme caution :

Six>ndet enim Tyrio thalaria purpura filo (7).

(1) Telle est du moins l'opiuiou des auteurs de i'édit. Lemaire, III, note de la page 25.

(î) In Tiber, LXXXV.

(3) Sat. VIII, V. 166.

(4) Liv. XI. Épigr. I.

(5) Sat. VII, V. 135.

(0) Voy. le tit. du Dtgêsle, fie aiealor, (7) Sat. XI.

- ai» —

Ott a ptt remarquer ([ue ènhs te iUéfM sett» Pef^ a dit :

If ammos Marco 5/>9/i^r/z£e récusas. . .

Et Martial en parlant de Marius :

Non spoftffet^ nec voit crèderë (f). . .

Juvénal caractérise encore le contrat lûl€rts{notnen)^ et le eodejp accepti et eû^pensi dont nous avons déjà parlé. (2), lorsqu'il représente les avocats haussant le ton de leur voix toutes les fois qu'ils parlent en présence de letifs etfefits(8); Gë clfeitt est dnfis l'espèce un créander qui apporte avec lui de volumineux registres (codeâ^ eœpensi)^ pour justiGer d'une obligation qui est contestée :

I|i9i mag^tta sanàiffe^ sed imc fmun creditor «dit

Praecipue^ vel si tetigit latus acrior illo ^

Qui venit ad dubium grandi cum codtce noriten,