PREMIERE PARTIE

FRAGMENTS QLI SE RÉFÈRENT AUX MATIÈRES DU DROIT CONCERNANT LES PERSONNES,

XII. Le premier objet qui, d'après ce que j'ai annoncé, doit fiier notre attention, c'est le développement de quelques idées générales du poète sur l'origine du Droit et la proportion qui doit exister entre les délits et les peines.

Le stoïcisme avait, je l'ai déjà dit, été accueilli avec une grande faveur par les Romains. Â c6té de lui, les doctrines d'Épicuré avaient conquis aussi un grand nombre de partisans. Les différences profondes qui séparaient ces deux doctrines devaient se produire surtout quand il s'agissait de se placer sur le terrain des grandes notions de la justice et de l'équité, notions qui divisaient les esprits les plus cultivés et les plus avancés de cette époque, et les tenaient engagés dans ces luttes paisibles, dont le siècle des Antonins devait recueillir tous les fruits. Les Stoïciens faisaient dériver de la nature elle-même, c'est*à*dire, de la raison, la distinction du juste et de l'injuste ; mais de cette idée exacte ils déduisaient une conséquence fausse, celle d'une sorte d'indivisibilité de la justice et de l'injustice, en ce sens qu'ils n'admettaient pas divers degrés dans le crime ou dans la vertu, et que, par suite, ils voulaient que toutes les peines fussent à peu près les mêmes pour toutes les fautes sans distinction.

Les Épicuriens , au contraire , enseignaient que les peines devaient être proportionnées aux fautes , mais ils faisaient dériver la justice et l'injustice de la loi positive et de l'intérêt général.

Horace adopte en entier le système des disciples d'É-

picure; on sait d'ailleurs que, malgré T indépendance qu'il revendique dans ces vers si connus,

Nullius addictus jurare in verba magistri ,

Quo me cumque rapit tempestas, deferor, hospes(l).

il est en général assez sympathique au programme è^ cette école ; il le confesse lui-même dans un vers empreint de trop de cpisme pour qu'il soit convenable de le reproduire ici (2).

C'est dans la Satire III du livre 1 qu'il se prononce sur les deux points que nous venons de mentionner.

Voici le fragment :

Comminiit lectum potiis , mensâve catillum

Evandri manibus tritum dejecit ; ob hanc rem ,

Aut positum ante meâ quia pullum in parte catini

Sustulit csuriens, minus hoc jucundus amicus

Sit mihi ? Quid faciam, si furtum fccerit , aut si

Prodiderit commissâ fide, sponsumve negârit?

Queis paria esse ferè placuit peccata , laborant

Ciim ventum ad verum est : sensus moresque répugnant,

Atque ipsa utilitas» justi propè mater et aequi.

Cum prorepserunt primis animalia terris, Mutum et turpe pecus, glandem atque cubilia propter, Cnguibus et pugnis, dein fustibus, atque ità porro Pugnabant armis quae posl fabricaverat usus : Donec verba, quibus voces sensusque notarent, Nominaque in vénère : defainc absistere belle, OppiHa cœperunt munire, et ponere leges, Ne quis fur esset, neu latro, neu quis adulter. Nam fuit ante Helenam mulier teterrima belJi Causa : sed ignotis perierunt mortibus illi»

Quos Venerem incertam rapientes, more ferarum, Viribus editior caedebat ut in grege taurus.

Jura inventa metu injusti fateare necesse est, Tempora si fastosque vtlis evolvere mundi.

(1) Epît.I,liv. 1.

(2) Epit.lV,liv. 1.

Nec natura potest justo secernere iniquum, Dividit ut bona diversis, fut^ienda petendis. ^'ec vincet ratio hoc, tantuindein ut peccet idemque Qui teneros caulesalieni f re^^crit horti, Et qui nocturnus divûm sacra legerit. Adsit Régula, peccatis quae pœnas irroget œquas ; INec scuticà dignum horribili sectere flagello. Nam» ut ferulâ cœdas meritum majora subire Verbera, non vereor ; ciim dicas esse pares res Furta latrociniis, et magnis parva mineris Falce recisurum simili te, si tibi regnum Permittanthomines(l]

Conséquent avec lui-même, il écrit dans TÉpltre XVI du livre 1 , en prenant un parti sur la question si controversée (2) de savoir si celui qui vole une partie d'ui^ tas de blé est aussi coupable que s'il avait volé le tout :

^k^am de mille fabs modiis cum surripis unum , Damnum est, non facinus, mibi pacto leniusisto.

Le système des Épicuriens, adopté par Horace^ était fort exact en ce qui concerne les rapports qui doivent eiister entre les fautes et les peines ; et les divers argur ments à Taide desquels le poète combat la doctrine opposée des Stoïciens, à savoir le sens commun, sensus, les usages de tous les peuples^ mores ^ enfin, l'utilité générale, utilitas, sont concluants. Cicéron avait déjà, avant notre poète, protesté contre les doctrines des disciples de Zenon , en disant : « Sensus enim cujusquam » et natura rerum, atque ipsa veritas clamabat quo- » modo non posse adduci ut inter eas res quas Zeno » exœquaret, nihil iuteresset (3). »

Horace ne fait donc que confirmer ce jugement , et

(1) Satire m, liv. 1,

(2) Yid. sur ce point le fragment 21 de Furtis.

(3) Definibus boni et maii, liv. 4, § 19.

il a pu soutenir en toute sûreté que cehiî qui va couper des choui^ dans le jardin du voisin, ne se livre pas à un acte aussi répréhensible que celui qui, la nuit, pforte une main sacrilège sur les statues des dieux ; qu'il y a une grande distance entre le \o\ et le brigandage. Cette doctrine, je le répète, est tout à fait rationnelle et irréprochable.

Mais peut'On en dire autant de cette proposition, que Tutilité ou l'intérêt général est presque partout la source de la justice et de l'équité, utilitas jiisti propè mater et œqui{\\ que la nature ne peut pas nous apprendre à discerner ce qui est juste de ce qui ne Test pas : Nec natura potest justum secernere iniquof

Toutes ces idées , par la manière dont elles sont formulées, si elles ne constituent pas une négation pure et simple du Droit naturel, contiennent au moins une confusion* manifeste de ce Droit avec le Droit eîvil. -

La ppeoiière proposition, qui n'est autre ebosa (piQ la doctrine des ÉpicurieBS, utilUa& justi propè mat^r et œqui^ est évidemment inexacte; car une chose n'est pas juste parée qu'elle est utile, mais bien, au contraire, elle est utile parce qu'elle est juste.

Sans doute , comme l'enseignait Cicéron , toutes les lois doivent être faites et interprétées dans l'intérêt général des citoyens : Omnes leges ad commofhmt rei^ ptéblicœ repfre oportet^ et ea9 ex ukiUUtte communi, non eœ ^ soriptione quœ in litteris est , mterpre^ tarï(2).

(1 ) Cette doctrine des Epicuriens a été reproduite par Machiavel, Hobbes, Spinosa et Bayle. Elle a été combattue par de très-bons esprits, et notamment par Vico , Opuscules^ édit. d« M. Michelet, I, 180.

(2) De Inçentioney t.

Maïs cet intérêt général sera le but des lois, et non le principe d'où elles découlent; ce n'est pas parce qu'elles seront en harmonie avec cet intérêt général qu'où les appellera justes, c'est parce qu'elles seront justes à priori y qu'elles se trouveront en harmonie avec lui. Ce qui est juste est toujours utile, quod bonumet Jiisiuni est omnium, utilitati convenit (1); mais la proposition inverse n'est pas toujours exacte.

La nature ne peut nous apprendre à distinguer le juste de l'mjuste; mais si cela est vrai/ quelle sera donc l'origiile du Droit naturel, dont Gicérou avait, au moment où Horace éoîvait, si éloquemment défini les caractères ? Qui a oublié ces belles paroles du défenseur de Milon : « Est igitur haec, Judices, non scripta sed nata » lex ; quam non didieimus, accepimus, legirous, verùm » ex naturâ ipsft arripuimus , hausimus , expressimus ; )» ad quam non docti, sed facti, non instituti, sed ind)uti » sumus (2) ; » et ce fragment peut-être plus remar* quable encore de son traité de Republicd: « Est qui- » dem recta lex , vera ratio, naturaB congrnens , diffusa » in omnes, constans, sempiterna ; quae velut ad ofiBcium » jubendo, vetando, à fraude deterreat... Huic legi nec » obrogari fas est, neque derogari ex hàc aliquid licet , » neque tota abrogari potest; non est alia Romœ, alia » Athenis... Umisque erit communis quasi magister ei » imperator omnium Deus, ille legis hu|us inventor, dis- » ceptator, lator(3)?»

Aussi ne faut-il pas être étonné que, dans ses Dia-

(1) Dosithei Magistri , frag. § 1 , édit. Boecking. — Blondeau, InsiiL 2, 326.

(2) ProMilone,\.

logues de Leytbîis, le même écrivain ait combattu, avec la plus grande vigueur, la thèse soutenue plus tard par Horace, et démontré que les hommes sont nés pour la justice, et que le Droit a ses fondements non dans l'opinion, mais dans la nature : Nos ad justitiam esse natos^nequeopinione, sednaturâ constitutum esse Jus. Il est vrai qu il y a , à côté de la justice naturelle , c'est-à-dire à côté de l'équité qui repose sur la loi naturelle, une équité qui repose snr les lois civiles. Gicéron s'empressait aussi de le reconnaître. Il disait dans ses Topiques (1) : « Cùm autem de aequo et iniquo » disseritur, aequitatis loci colliguntur ; hi cernuntur bi- » partito, naturâ et instituto. )> Mais il y a bien loin de cette distinction à la formule si absolue du poète :

Nec natura polest jiistum seceriiere iniquo.

L'équité civile est-elle d'ailleurs autre chose que la consécration donnée par le législateur à l'équité naturelle, œquitas consiituta^ comme le disait encore Gicéron dans le même ouvrage? Ou bien est-il possible de donner une définition plus exacte de la loi civile, que celle que nous fournit le même auteur : « Ergo est lex » justotum injustorumque distinctio, ad illam antiquis- » simam et rerum omnium principem expressa natu- > ram, ad quam leges hominum diriguntur, quae supplicio » improbos afficiunt, defendunt ac tuenturbonos (2)? »

Enfin , quand après avoir tracé l'histoire rapide àe la civilisation , Quûm prorepsei^unt primis animalia terris^ etc., Horace dit : Jura inventa metu injusti, il est manifeste que par ce mot jura il n'entend parler

(I) Pro MilonCy §23.

^ (î) De Legibus, liv. 1, § 5.

que des lois positives, des lois civiles. C'est ce qae prouvent les vers qui précèdent :

Oj^ida cœperunt munire etponere leges, Ne quis fur esset» neu latro, neu,quis adultei*.

Il ne s'agit donc ici que de lois répressives. Le Droit naturel enseignait bien que le vol n'est pas licite, que l'adultère n'est pas permis; mais la sanction des lois naturelles eut été trop souvent impuissante , en présence des passions des hommes. La conservation de la société exigeait impérieusement que des peines décrétées par le législateur vinssent effrayer ceux qui voudraient se livrer à des actes illicites. Horace a dit luimême :

Toile periclum, Et vaga prosiliet frenis natura remotis (i).

Ainsi entendue des lois civiles exclusivement, la proposition Jura inventa meta injusti... est à l'abri de la critique.

En résumé, Horace a eu raison de combattre la doctrine des Stoïciens , relative à l'égalité de toutes les fautes, et de soutenir la thèse des Épicuriens, qui voulaient une juste proportion entre les fautes et les peines ; mais il a eu le double tort de présenter, d'une manière trop générale, l'utilité, comme le principe créateur du juste ou de l'injuste, ou comme la mesure du Droit; de nier à la raison le privilège de distinguer l'un de l'autre; ou, tout au moins, s'il n'a pas nié l'existence du Droit naturel , de paraître le confondre avec le Droit

Cette confusion peut pourtant s'expliquer d'une ma-

(1) Satire Yll,liv. 2.

RÎère assez plausibli;, par F état d' infériorité dans lequel était encore le Droit naturel.

Sans doute , la lutte se trouvait déjà engagée , de sa part, contre le Droit civil, k qui il demandait, d'une manière pressante, la place qui lui appartient dans les législations de tous les peuples civilisés. Il avait bien obtenu déjà, comme je l'ai noté, quelques avantages, à la faveur de la sympathie de Préteurs, du mouvement politique qui diminuait de plus en plus l'aristocratie-, et de l'extension du commerce et de l'industrie, qui mettaient en état de communion les peuples vainqueurs et les peuples vaincus; mais ses conquêtes étaient lentes et difficiles. 11 avait à remonter le courant des traditions de plus de six siècles, à renverser, pour se faire jour, tous les fondements d'une jurisprudence édifiée par l'intérêt d'une politique qui lui était toute contraire. Pour triompher définitivement de tous ces obstacles et obtenir les lettres de bourgeoisie qui lui sont si vivement contestées , pour avoir le droit de faire marcher devant lui les licteurs et les faisceaux , il ne lui faudra rien moins que la haute raison des jurisconsultes du siècle des Antonin (1) , ou plutôt, que les doctrines régénératrices du christianisme, dont l'influence ne devait réagir que du temps de Constantin.

Du temps d'Horace, son autorité était donc encore fort petite , malgré les combats opiniâtres que Cicéron avait livrés en sa faveur ; et dans cet état de choses ,- il n'est pas surprenant que le poète s'en soit peu préoccupé.

Cicéron lUi-même , dans ces moments de découragement dont on rencontre, en plus d'une occasion, l'influence sur son esprit, s'écriait : « Sed nos veri juris

(0 Voy. notamniçnt Ulpien, fragment ^ deJfus^itiâetJuré,

» gennaofleque justitîe solidam effigiem nullam tenemus ; » ambrft et tma§ioibus utimur; eas utioam sequeremur ! » feruntar enim ex optimis naturaB et veritatis exem- * plis (4). »

XIII. Après avoir exposé ces observations générales, nous entrons directement dans l'examen des fragments relatifs aux droits des personnes.

L'esclavage (2) était un des principaux ressorts des sociétés antiques, et plus spécialement de la société romaine. Les esclaves constituaient fort souvent l'élément le (dus important du commerce et de la fortune des citoyens. C'est sous l'influence de ces idées que le jurisconsulte Ulpien, procédant, plus tard, à Ténumération des choses les plus précieuses des Romains, des res mancipiy classera les esclaves immédiatement après le sol Italique et les servitudes rustiques qui y sont inhérentes (3).

Les développements que Rome avait pris du temps d'Horace, le nombre prodigieux d'esclaves que la conquête avait amenés en Italie, l'adresse et l'intelligence qui souvent les distinguaient et rendaient leurs travaux plus profitables que ceux de plus d'un homme libre ^ donnaient à tout ce qui les concernait une importance inac>coutumée (4).

(2) les esclaves étant appelés à jouer le rôle d'une personne, dans rinlérêt de leur maître , j'ai été autorisé à classer dans cette division les fragments qui les concernent.

(Zj Frag. tit. 19, § 1.

(4) Dans les Adelfjhes de Térence , il est question d*un esclave qui seul fait vivre une famille entière, solus omnanfamiliam sus' tentai (acte III}.

Aussi ne faut-il pas s'étonner q» Horace en ait parlé à diverses reprises dans ses œuvres. Ce qu'il a dit à leur égard peut être facilement rattaché aux points suivants :

Énumération des divers avantages que les esclaves procurent à leurs maîtres ; abus du droit de vie et de mort que les maîtres ont sur la personne de leurs esclaves; abus quelquefois inhérents à l'affranchissement des esclaves.

Examinons le poète dans l'ordre que nous venons d'indiquer.

1° Dans l'Épître XVI du livre premier, ad Quin-tium , il l'engage à ne pas tuer l'esclave qu'il pourra vendre ,

Yendere quumpossis captivum, occidere noli.

Et il va justifier sa proposition par l'indication des avantages que la conservation de l'esclave pourra lui procurer.

Serviet utiiiter : sive pascat durus aréique ; Naviçet, ac mediis hiemet mercator in undis ; Annonae prosit, porlet frumenta penusque(l).

L'esclave sera donc très-utile à son maître; car les Romains ) qui ne reconnaissent que deux exercices dignes des hommes libres, l'agriculture et la guerre (2) , dédaigneront de se livrer personnellement aux opérations mercantiles (3).

Plus loin, c'est sous le nom d'un marchand d'esclaves

(1) Voyez, sur le pemis, Aulu-Gelle N. A. liv. 4. 1.

(2) Denysd'Halibarnasse, 2.

(3) Du moins aux petites opérations, (emif's mercatura, Cicëron , dtOfficiis, 1. XLIL

qu'il parle, et qu'il vante les avantages qu'un esclave assurera à son acheteur.

Hic et

Candidiis, et talos à vertice pulcher ad imos, Fiet eritque tuus numtnorum millibus octo, Yerna (1) ministeriis ad nutus aptus heriles, Litterulis Grœcis imbutus, idoncus arti Cuilibet; argillâ qiiidvis imitaberis udâ(?).

Dans son Épître VI du livre 1*"^, ad Numiciumj le poète nous fait connaître une destination toute particulière que les maîtres donnaient à leurs esclaves ; elle ne pouvait évidemment convenir qu'à ceux qui étaient des plus intelligents. Il s'adresse à un interlocuteur qu'il suppose bien convaincu que l'argent seul peul lui donner et lui assurer le bonheur. En partant de cette idée, voici le conseil qu'il lui donne :

Si fortiinatum species et (^ratia prsstat ; Merccmur servum, qui dictet nomina, isBvuni Qiii fodiat latiis, et cogat trans pondéra dextrani Porrigere : hic multùm in Fabiâ valet, iiie Yelinà : Cuilibet, hic fasces dabit, eripietque curule, Cui volet, importunas, ebur

C'était donc, comme on le voit, un emploi donné à certains esclaves , qu'on appelait pour cela des esclaves nomenclateurs (3), de faire connaître à leurs maîtres, quand ils les accompagnaient dans leurs courses, les noms des passants, et surtout de désigner ceux qui avaient le plus d'influence dans chaque tribu, et qui pouvaient le

(1) Voy. les Institutes de Justin, de Légat. § 30. (f) Epît. 11, liv. 2. adJuUum Florum,

(3) Servus nomenclaior. Cicëron, pro L. Murena, 36. Martial, Épigr. liv. X, 30.

plus sur les ékîctioos, et par cela mémey conférer ou arracher à leur gré les faisceaux. Horace a'a-t-il pas voulu censurer par là ce moyeu d'iniluence électorale, pourtant bien innocent, il faut en convenir, si on le compare aux moyens de corruption et de vénalité, qui, dans les dernier$ temps de la république, provoquèrent tant de lois répressives de l'ambition et de la brigue (1)?

2** Personne n'ignore que le maître avait sur son esclave droit de vie et de mort. Le fragmeut qui va suivre est fait pour nous donner une idée du peu de cas que Fou faisait de la vie de ces infortunés. Il appartient à la Satire III du livre 1. Horace y fait cette profession de foi, qu'un homme qui abandonne un ami pour une faute légère, est plus coupable, ou plutôt insensé à un degré plus éminent que le maître qui fait périr son esclave dans les supplices, parce qu'en desservant les restes d'un dîner, il aura osé y toucher. Voici ses paroles :

Denique, quateniis eicidî penitiis vilium irtfe Caetera item nequeunt stuUis hœrentia, cur non Pondet ibuB modulisque suis ratio utitur, ac res Utquaeque est, ita suppliciis delicta coêrcet? Si quis eum servum, patinam qui tollere jussus, Semesos pisces tepidumque ligurierit jus, In cruce suffigat ; Labeone insanior inter Sanos dicatur. Quantô hoc furiosius, atque Majus peccatutn est !

Dans sa célèbre Satire contre les femmes, Juvénal viendra plus tard nous peindre les caprices de l'épouse romaine, qui se fait un jeu cruel de faire mettre ses esclaves en croix, pour satisfaire une pure fantaisie.

(1) On trouve un exposé complet de ces lois dans VEésai de M. de Laboulaye, sur les lois criminelles des Romains, concernant la responsabilité des magistrats, chap. 18, 1 9 et 20.

Pone crucem servo. Meruit quo crimine servus Supplicium ? quis testis adest ? quis detulit? audi : NuUa unquam de morte hominis cunctatio longa est. O démens ! an servus homo est? nil fecerit esto : Hoc volo, sic jubeo ; sit pro ratione volcuitas.

Ainsi, dans les idées romaines, Tesclave n'est pas considéré comme un homme! deniens! an servus homo est? Et il faudra attendre jusqu'au règne d'Antonin le Pieux (1) pour qu'une de ses constitutions vienne mettre la vie des esclaves à l'abri des caprices de leurs maîtres ! Ces idées ne doivent pas nous surprendre, le paganisme ayant faussé ou obscurci les notions les plus simples sur l'origine des hommes, sur les principes de liberté et d'égalité qui dérivent directement du Droit naturel.

Dans le monde antique, on ne comprenait pas l'existence d'un état sans esclaves. Les peuples les plus civilisés de la Grèce n'avaient pu s'affranchir des mêmes préjugés. Aristote veut prouver qu'il y a des esclaves par nature (2). Platon, qui a si profondément réfléchi sur les rapports d'homme à homme, admet, sans restriction, que le maître peut se jouer impunément de la vie de ses esclaves ; il n'impose d'autre peine au meurtrier, que l'obligation de se purifier (3).

A Rome, Cicéron, qui était pourtant si humanitaire, n'avait-il pas partagé les mêmes erreurs et admis le même droit? Lorsque, dans ses accusations contre Verres, il parle du préteur Domitius, qui.a fait crucifier un malheureux esclave, parce que celui-ci avait donné la mort à un sanglier, il n'a point le courage de blâmer

(1) &aiu8,T, $63.

(2) Politique, liv. !«% chap. le**. — Voy. les observations de Montesquieu, Esprit des lois ^Wy. XV, chap. 17.

(3) Des Lois, 9.

formellement la conduite de ce magistrat; il déclare prudemment qu'il n'entend ni l'improuver ni le justifier (1).

Horace payait donc, dans les vers que nous avons cités, un tribut à des préjugés dont les meilleurs esprits étaient imbus.

Vienne dans le Droit Tinfluence du christianisme, et la pensée qui présida aux premières réformes, dont Antonin eut la gloire, se développera sur des proportions beaucoup plus larges ! !

3** Dans la Satire VII, liv. 2, on voit le poète faire une allusion marquée à l'un des modes civils d'affranchissement usités chez les Romains, la vindicta (2), lorsqu'il fait dire par Davus à son maître, auquel il reproche d'être enchaîné à ses passions :

Tu ne mihi dominus, rerum imperiis liominumque Tôt, tantisque minor, quem ter vindicta, quatcrque Imposita, haud unquàm misera formidine privet?

Êtes- vous véritablement mon maître, vous que le préteur, quand il vous frapperait trois ou quatre fois de la baguette consacrée , ne saurait affranchir de vos misérables frayeurs?

Perse faisait la même allusion , lorsqu'il a mis dans la bouche d'un affranchi ce vers :

F indicta postquam meus à praetore recessi (3) .

L'esclave affranchi par la vindicta y ou par un autre

(t) In Ferrem, act. IF, de Hupplicii^^ 3.

(2) Gaius, I, § 1 7 . — On lui donnait ce nom parce que le licteur du mag^istrat frappait d'une baguette', vindicta, l'esclave au moment oîi il était affranchi. Tite-Live, liv. II, 35.

r3} Satire Y.

mode civil d'affranchissemenl;, c est-à-dire, par ceux qui s'opéraient censu ou testamento, devenait de plein droit citoyen romain.

Du temps d'Horace , les maîtres prodiguaient le bienfait de la manumission à des esclaves qui en étaient indignes; c'était à qui en affranchirait un plus grand nombre. Tous les documents de l'histoire sont unanimes à cet égard. L'un affranchissait par générosité , l'autre par avarice ; celui-ci par intérêt de parti , pour recruter ses légions de soldats affidés; qui par faiblesse , qui par orgueil, et dans l'unique but d'avoir beaucoup de per> sonnes qui suivraient son cortège funèbre (1). La cité se remplissait donc d'affranchis; et ce qu'il y avait de plus affligeant pour tous ceux qui tenaient à la pureté du sang romain , c'est que ces nouveaux affranchis étaient destinés à prendre la place du peuple , qui s'éteignait rapidement. L'action des guerres étrangères consumait depuis long-temps les plus nobles enfants de Rome ; les proscriptions avaient décimé ceux qui avaient survécu à ces guerres; et parmi ceux qui avaient échappé aux proscriptions , les uns avaient péri sur le champ de bataille de Philippes , les autres dans la terrible journée d' Actium. On les voyait avec douleur remplacés dans la culture par des esclaves , dans la cité par des affranchis. Ainsi s'opérait par la force des événements un déplorable échange entre l'élément indigène et l'élément étranger, l'élément libre et l'élément servile (2).

Le poète nous donnera un exemple de l'abus des affranchissements dans l'Ode lY du livre des Épodes, où

(1) Grand, et de'cad. des Romains, chap. XIII.

(î) Voy. Michelet, Hist, rom,, tom. Il, liv. Il, chap. 1 .

il exhaie son indignation contre Menas, affranchi de Pompée. Les antécédents de cet affranchi ne lui permettaient pas, du moins s'il faut en croire Horace, de prétendre à la grande faveur que son maître lui eonféra. Il portait encore l'empreinte des fers dont il avait été chargé, du fouet cpii l'avait déchiré par suite du jugement des triumvirs; et, au lieu de chercher à faire oublier par sa modestie de si tristes précédents , il affichait tout le luxe de la richesse et de l'aristocratie. Ses bœufs, labouraient mille arpents dans le terroir de Falerne ; ses chevaux fatiguaient la voie Appienne. Il mesurait lui-même la voie Sacrée de sa toge longue de six aunes, et l'on voyait ce nouveau parvenu prendre place, au mépris de la l(ri d'Othon, sur les premiers sièges èa théâtre :

Tbericis peruste funibus latus,

Et crara dura compcde. . . .

Seetus flageiln hie Triumviralibus,

Praecoais ad fastidium ; Arat Falerni mille fundi jugera,

Et Appiam mannts terit ; Sedilibusque magnus in pviiBÔft eques,

Othone contempto, sedef.

Cet abus des affranchissements était bien fait pour éveiller la sollicitude de ceux qui étaient appelés à ré* former les institutions. Qu'il fât passé inaperçu à une époque plus reculée , lorsque le titre de citoyen romain eut été pfodiguè par Aiiloiiin Caraealla à to«s ks sujetu de l'empire qui étaient libres, nous l'eussions compris. Mais du temps d'Harace eeia n'était pas possible. Le titre de citoyen romain était encore environné d'un grand prestige, entouré d'une sorte d'inviolabilité, doté de privilèges nombreux que Cicéron avait fait ressortir avec le plus grand éclat dans ses accusations contre

Verres (i). C'était pour acquérir des droits à Tisopolitie romaine, que l'Italie s'était mise en feu, en déclarant à Rome la guerre sociale, qui venait de s'éteindre. Plus récemment, et dans une occasion soleiH nelle, toute l'éloquence de Cicéron avait été nécessaire pour maintenir au poète Archias le droit de bourgeoisie romaine (2). Suétone certifie qu'Auguste se montra très-avare de concessions de cette nature; cp'il aîmaît mieui soutirir que le fisc épronvftt des pertes, plutôt que de laisser l'honneur attaché au titre de citoyen romain s' amoindrir et devenir vulgaire : « Civîtatem pareîsstmè » dédit , adfirmiEnis se faeiliùs passnrum fisco detrahi ali- » quid, quàm civitatis Romanae vulgari honorem (3). )•

En 757, sous ce prince, un plébiscite, connu dans l'histoire du Droit sous le nom de loi iElîa Sentîa, vint apporter de justes entraves au droit d'affranchissement, et refuser è jamais la qualité de citoyen romam aux affranchis qui, avant d'être gratifiés de la liberté, auraient par leur eonduite mérité de graves châtiments de lu part de leurs mattres (4). Bientôt après la loi Fnsia Caninia vînt nK)dérer le droit d'affranchissement par actes de dernière volonté.

Je ne passerai pas à l'examen d'un nouvel ordre d*idées, sans noter ^œ le poète donne une définition trèsexacte dans KÉpître H, Bv. 1", du sertnts vtcarius^ dont il est si souvent question dans les textes du Droit (5); il le définit : serma quiservoparei. Dans la Satire YIII

(1) Voy. notamment Action* II, §Ç 44, 46 et suir.

(2) Orat. pro Archia,

(3) In Augustum, XL.

(5) Yoy. notamment Insiikté,, de Légat. $ 17.

du livre 2, il parle de T esclave fugitif, ftigitivus, et de l'esclave vagabond, e?To (1), c'est-à-dire, de celui qui, après avoir perdu une partie de sou temps, rentrait chez son maître.

XIV. Après les règles co(icernant les esclaves, viennent, dans l'économie des codifications élémentaires, les théories sur la puissance paternelle.

Le mariage romain y est envisagé comme la première source de cette puissance.

Plusieurs fragments d'Horace ont trait aux mœurs et aux lois des Romains en matière de mariage. 11 était naturel que chez un peuple éminemment avare, où toutes les sources de la fortune privée étaient recherchées avec soin, ceux qui voulaient se marier convoitassent des dots considérables. On peut aisément juger si nos habitudes sont , sur ce point , bien différentes des mœurs romaines

Horace a traduit ces mœurs plus d'une fois. Ainsi , dans la Satire IV du Kvre l*"^, il nous représente le père de famille gourmandant son fils de ce qu'il s'est épris d'un fol amour pour une courtisane, et refuse d'épouser une femme richement dotée :

Ât pater ardens

Ssvit. quod meretrice nepos insauus amicâ Filius uxorem grandi cum dote recuset. . .

Dans l'Épître VI du livre i^% analysant les avantages que procure la fortune , il écrit :

Scilicet uxorem cum dote, Ademque et amicos, Et genus, et formam regin pecunia douât.

(1) La différence qui existe entre les deux est nettement tracée dans le fragment 17, % 14, //e Mdilil, edict.

Et, dans le même sens, faisant le tableau de la paih vreté, il met dans la bouche d'un citoyen ces doléances :

Indotata mihi soror est, paupercula mater, Ëtfundusnecvendibiliâ (1)

La dot est d'ailleurs l'ornement du mariage romain. Elle n'est point, sans doute, de l'essence du mariage; mais elle contribue si puissamment h l'honorer, que l'épouse sans dot descendra , pour ainsi dire, au rang de la concubine; je n'en veux d'autres témoins que ces vers de Plante :

Me germanam meam sororem

In concubinatum tibi sic sitie dote dédisse ,

Magis quàm in matrimonium (2).

De là il suivait que les filles qui n'étaient pas dotées, ne trouvaient point à se marier suivant le témoignage du même poète :

Meam pauperiem couqueror,

Yirginem habeo grandem, dote cassam

Atque iUocabilem, neqiie eam queo locare cuiquam (3),

Mais si les grosses dots étaient pour le mari une source de nombreux avantages, elles n'étaient pas sans inconvénients, à cause de Tinfluence qu'elles donnaient à l'épouse ; et celle-ci , fière de sa fortune , ne manquait pas de s'en prévaloir.

Notre poète ne négligera pas de censurer ces habitudes. Lui qui dédaigna les richesses , et qui aimait à signaler le bonheur attaché à une médiocrité dorée , aurea me-

(1) Epît.VII,liv. 1.

(2) Trinum., acte 3.

(3) Aulular., acte 2.

diocritas (1), ne pouvait s'empêcher de s'élever contre la tyrannie qu'exerçait sur son époux la femme richement dotée. Ainsi, dans son Ode XXIV du livre 3, parlant des mœurs des Scythes , qu'il compare ^ celles des Romains , il dit :

Illic matre carentibus Privignis mulier tempérât iunocens ; Nec do ta ta virum régit conjux , Nec nitido fidit adultero.

Avant lui Plante avait écrit :

Nam qaœ indotata est, ea in potestate viri est; Dotatœ, mulctant et malo et damno yiros(2).

Juvénal s'inspirant des mêmes idées, dira après lui :

Yeniunt à dote sagittx.

Imperat ergo vire, sed mox haec régna relinquit , Permutatque domos et flammea conterit (3) .

Juvénal parle dans ces vers de l'épouse adultère.

A Rome, l'adultère avait porté la plus grave atteinte à la sainteté du mariage. Cette prostitution des mœurs publiques avait tout débordé du temps d'Horace. L'excès du luxe, l'oubli des sources du vrai bonheur, le grand nombre d'aventuriers qui avaient suivi à Rome les dépouilles de l'univers vaincu, la facilité du divorce, l'élan donné à la volupté par les doctrines de l'Épicuréisme, l'intérêt qu'avaient les ambitieux à détruire partout ce qui pouvait arrêter la corruption et empêcher l'anarchie (4),

(1) OdeX.liv. 2.

(2) Aulular., acte 3.

(3) Satire VI.

(4) Montesquieu, Grand, eidécad, chap. 13.

les exemples scandaleux donnés par les hommes dont la vie servait de type à celle des autres citoyens (1), en6n, la licence et Timpùnité que protègent toujours les bouleversements politiques et le règne des Factions , telles étaient les causes qui avaient amené cette dépravation que le poète combattait de la manière la plus énergique. Aussi, bien qu'il soit plus tolérant que tout autre sur la pureté des mœurs , bien qu'il se soit posé ouvertement le disciple d'Épicure, il n'en fera pas moins à l'adultère une guerre implacable ; il poussera sa haine jusqu'à lut préférer des amours contraires à la nature (2) ; il le représentera comme la source de tous les maux qui ont désolé l'Italie. Voici les beaux vers de son Ode VI, livre 3, ad Romcmos :

Ffcunda colpae secula nuptias

Primîim inquinavère , et genus , et domos ;

Hoc fonte derivata clades

In patriam populumque fluxit.

L'adultère, qui avait jeté la perturbation et l'anarchie dans les familles , favorisait à son tour, d'une manière sensible , les agitations politiques. Conséquent aux convictions qu'il manifestait^ Horace demandera, d'une manière pressante, la répression de cette démoralisation. 11 est convaincu qu'avec des mœurs plus pures , les mal heurs qui affligent son pays , les collisions intérieures , l'effusion du sang, cesseront bientôt. Dans son Ode XIV, livre 3, il s'écrie :

. . . Quisquis volet impias Csedes , et rabiem tollere civicam ;

(1) Suétone, in Julium Ccesartm^ L.

(2) Satire If Jiv. 1.

Si quœret , Pater urbium , Subscribi statuîs , indomitain audeat Refrenare licentiam.

Ces derniers mots ne s'appliquent pas à l'adultère d'une manière spéciale; mais ils l'embrassent évidemment dans leur généralité.

Ici il fera le tableau des dangers auxquels s'expose l'épouse adultère, menacée d'être surprise par son mari. Il établit un contraste entre la sécurité qu'offrent des amours faciles, des amours qu'on achète, parabilù venus (\) (ce sont ses expressions), et les dangers d'un commerce coupable avec une femme mariée. Il dit :

Nec vereor ne dum. . . . vir rare recurrat ,

vepaliida lecto (2)

Desiliat mulier , miseram se conscia clamet , Cruribiis haec metuat, doti deprensa

Ces expressions, metuat^ doti^ méritent d'être remarquées : elles indiquent que l'épouse convaincue d'adultère était punie par la perte de sa dot.

Si la Satire dont ce fragment fait partie était postérieure à la loi Julia de Jdulteriis , il serait bien facile de dire quelles sont les dispositions du Droit civil auxquelles ces locutions font allusion , et par suite de préciser la quotité de la dot dont l'épouse adultère était privée. Paul atteste, en effet, dans ses Sentences, que l'épouse convaincue d'adultère était condamnée à la perte de la moitié de la dot et du tiers de ses biens (3). D'un autre côté, parlant des retenues que le mari est autorisé à

(1) Satire II, liv. 1.

(3) Satire II , liv. 1 .

(3) Liv. 2 , tit. 26. De AduUeriis, § H. — Voy. CoUaUo îef>um Romanarum et Mosaicarum , de Adulteriis,

faire sur la dot en cas de divorce , Ulpieo enseigoe que le mari , quand le divorce a lieu par la faute de la femme , avait le droit de retenir une partie (sexta pars), nwrum nonvhie graviorum; et l'adultère était dans ce cas (1).

Mais la Satire que nous examinons était antérieure à la loi Julia; c'est là un fait reconnu par tous les émdits (2).

Il faut donc, en donnant à ces mots, metiiat, doit deprensa, leur sens naturel, admettre que la femme était privée de la totalité de la dot. C'était l'opinion de Cujas (3), qui, à l'autorité de ce fragment d'Horace, ajoutait celle de divers autres fragments ; l'un de Caton, l'autre de Valère- Maxime, le troisième de Pline, La jurisprudence qui se forma sous la loi Julia, fut donc, sous ce rapport, moins sévère que la jurisprudence antérieure.

Quoi qu'il en soit, ce fragment d'Horace n'en est pas moins très-précieux , puisqu'il constate que, dans l'état immédiatement antérieur à la loi Julia, la femme convaincue d'adultère perdait sa dot tout entière. Son témoignage est beaucoup plus important que celui des autres auteurs que nous venons de mentionner, car il était le seul qui vécût au moment de la promulgation de la loi Julia.

Voici maintenant la part que fait le poète au complice de la femme.

Il établit un dialogue entre Davus «t son maître. La comparaison va continuer entre ceux qui entretiennent

(1) Frag. tit. Myde Dotibus, § 12.

(2) Voy. notamment le P. Sanadou et les notes de Dacier, de Benlleius, et la Table chronologie] ue qui est en tète de rédition de DuUenburger.

(3) Tome 9, 500.

un commerce avec des courtisanes, et ceux qui l'entretiennent avec des femmes mariées. Davus donne la préférence aux courtisanes, et le dialogue étant censé exister pendant la célébration des Saturnales, il parle en toute liberté à son maître, qui a opté pour les femmes mariées; il lui dit :

Quid refert , uri virçis , ferroque oecari

Auctoratus eas ; an turpi clausus in arcâ ,

Quo te demisit peccati conscia herilis

Conf ractum genibus tangas caput ? £stne marito

Matronse peccantis in ambo justa potestas?

In corruptorem vel justior? Illa tainen se

Non habitu , mutatve loco , peccatve superne ,

Quum te formidet mulier , neque credat amanti.

Ibis sub furcam prudens ; dominoque furenli

Committes rem omnem et vitam, et cum corpore famam (1).

Les érudits s'accordent encore sur ce point que celte Satire est antérieure à la loi Julia de Jdulteriù.

Mais nous n'éprouverons plus ici l'embarras que nous avons rencontré il n'y a qu'un instant, quand il a été question de préciser les différences qui existaient entre le droit antérieur et les dispositions de cette loi , en ce qui touche la privation de la dot infligée à l'épouse convaincue d'adultère.

Que résulte-t-il, en effet, du passage que nous venons de citer? Trois choses, selon nous : l"" que le mari avait pouvoir ou droit de vengeance sur son épouse et sur son complice, lorsqu'il les surprenait en état d'adultère; 2*" que le pouvoir qu'avait le mari sur le complice éait encore plus légitime, parce que le complice avait séduit l'épouse; 3® enGn, que le mari avait droit de tuer le

(!) Liv. 2, Satire VU»

complice, quel qu'il fût, puisque, d'après notre poète, il risque tout ce qu'il a de plus cher , même sa vie , en s' exposant à se faire surprendre en adultère : Committes rem emnem et vitam^ et cum corpore f amant.

Telles sont les conséquences qui s'induisent de cette partie de la Satire VII, et nous savons qu'Horace constate ici, comme étant encore en vigueur de son temps des principes qui remontaient jusqu'à la loi des Douze Tables.

Aulu-Gelle atteste, en effet, dans ses Nuits Attiques, que, d'après Caton, la loi des Douze Tables conférait au mari la faculté de tuer, sans avoir besoin de la mettre en jugement, son épouse qu'il avait surprise en état d'adultère. In adulterio uœorem tuam si depreJien" dasy sine judtcio eam necares (1).

Le Droit ancien accordait au mari la même faculté, par rapport au complice, quel que fût ce complice. C'est ce qu'enseigne Cujas, eu ces termes : et m,arito ut Harmenopulus etiam refert, quemlibet aduîterum licuisse occidere (2).

C'est bien là le droit qu'atteste Horace.

De notables changements furent apportés à ces principes par la loi Julia. Elle refuse au mari le droit de tuer son épouse, en n'accordant cette faculté qu'au père de celle-ci, avec cette précision néanmoins, que le mari qui n'aurait pu résister à l'entraînement de sa juste douleur, aurait été puni de peines inférieures à celles réservées aux homicides. Elle refusa également au mari le droit de donner la mort au complice , à moins que ce complice ne fût une personne infâme.

(0 Liv. X, 23.

(2) Tom. 4» lOCiv

La loi Julia vint donc modérer considérablement les droits personnels au mari, en ce qui touchait le droit qu'il avait de venger lui-même son honneur outragé. Nous dirons bientôt comment, sous d'autres rapports, elle peut être considérée comme répressive de l'adultère.

Cette comparaison çnire les diverses phases de la législation est indispensable pour l'intelligence du fragment d'Horace, et quelques commentateurs, pour ne pas l'avoir faite, sont tombés dans des erreurs et des contradictions flagrantes.

Nous signalerons d'ailleurs, dans le fragment qui fait l'objet de notre exploration, quelques locutions qui se réfèrent au langage du Droit.

Quand le poète dit : quid^ vefert^ art virgis, ferroque necari auctoratus eaSy etc., il reproduit dans ces expressions uri virgis^ ferroque necari^ la formule des engagements des gladiateurs, qui se vendaient pour descendre daus l'arène. Ces tristes engagements étaient désignés sous le nom A' auctoramenta y ainsi que l'attestent Sénèque (1) et un fragment de Paul (2), Le mot auctoratus est donc encore parfaitement exact. •

Horace a d'ailleurs parlé plus d'une fois de ces combats de gladiateurs, déjà si recherchés de son temps ; il en parle spécialement dans ce vers où il fait le portrait du malheureux gladiateur qui demande aux spectateurs grâce pour sa vie :

Ne populum extremâ toties exoret arenâ (3).

(1) Epît. XXXVI.

(2) Collât, leg. Mosaicar. e< Roman. Tit. IV, Chap. III. Voy, aussi Gaius III , § 199.

(3) Epît. I , liv. 1 .

Les divers fragments que nous venons de signaler, témoignent suffisamment de la haine qu inspirait à notre podte la passion pour Fadultëre. Aussi lorsque Auguste aura édicté, en l'année 737, la loi Julia De AdulteriiSy Horace s'empressera de l'en féliciter, de l'en remercier, au nom de la morale publique. Ses félicitations et ses remercîments se trouvent ,

i** Dans les premiers vers de son Épître 1" du livre 2, où il dit , en s'adressant à Auguste lui-même :

Quum tôt sustineas et tanta ueg^olia solus , Res Italas armis tuteris , moribus ornes , Legibus emendes

2° Dans son Ode V du livre 4 , ad jiugustum , dans laquelle on remarque ces vers :

Nullis poliuitur casta domiis gtupris ; Mes et lex maculosuni edomuit nefas ; Laudantur simili proie puerpcrœ ; Culpam pœna premit cornes.

Ces vers s'expliquent par les peines que la loi Julia décernait contre le stuprum , le lenociniu^n, et surtout contre les amours contraires ù la nature ( maculosum nefas).

3' Enfin dans l'Ode XV du même livre :

Janum Quirini clausit ; et ordinem Rectum evaganti frena Licentiae Injecit

Toutefois ces éloges ne sont-*iIs pas exagérés? 11 est difficile de ne pas admettre cette exagération , du moins pour ce qui concerne la répression de l'adultère, en présence des rapprochements que nous avons déjà faits entre le Droit antérieur et le Droit postérieur à la loi Julia.

Eu' effet, nous avons vu que la jurisprudence qui se Torma d'après la loi Julia , était beaucoup moins sévère que les principes du Droit antérieur , en ce qui concernait la privation de la dot qu'éprouvait l'épouse convaincue d'adultère. Nous avons constaté en outre que les droits personnels du mari par rapport à la faculté dont il jouissait de se venger de sa propre main , avaient été considérablement modifiés. Comment donc la loi Julia, qui, selon l'observation de Montesquieu (1), ne condamnait la femme qu'à la peine de la relégation, pouvait-elle être considérée par notre poète comme digne de si grands éloges?

Cela peut s'expliquer par celte double raison, qu'elle classa pour la première fois \ejudtcium de l'adultère au nombre des judicia publica (2), ce qui augmentait par cela même les chances de poursuite contre les coupables, et qu'elle punit non-seulement l'adultère, mais encore les autres espèces de prostitution et de débauche que nous avons mentionnées plus haut, en présentant sur tous ces points un Code complet de législation pénale.

A ce double point de vue, les éloges que notre poète fait de cette loi se justifient , mais dans une certaine mesure seulement. Cujas ne nous avait-il pas avertis qu'il fallait n'accepter ainsi que sous bénéfice d'inventaire les éloges donnés par les poètes à la loi Julia, lorsqu'il disait en parlant d'Auguste : Nec fuit tant severus horum vittortim vtndecc, quàm poetis mâetwr(3)?

(1) Esprit des lois. Des peines contre V adultère.

(2) Heineccius, IV, 613.

(3) ïom. I, 873.

XV. Le mariage, dont nous venons d'esquisser la physiologie à Taide de notre poète , était de son temps peu recherché ; un très-grand nombre de citoyens , Horace fut du nombre, préféraient les douceurs et l'indépendance du célibat aux charges nombreuses qu'impose toujours le mariage. Il semblait s'être fait l'écho de cette préférence, quand il disait :

Nil esse prius, melius nil cœlibe vitâ (l).

La licence qu'affichaient les femmes mariées , la soumission des femmes esclaves , l'égoîsme produit par les malheurs publics avaient, selon l'observation d'un jurisconsulte moderne, amené cet état de choses (2).

Il fallait cependant recruter la population romaine, qui avait été, comme je l'ai déjà dit, si cruellement décimée par les proscriptions et les guerres sanglantes de cette époque. Dans ce but, Auguste proposa, en Tannée' 737, la loi Julia, de maritandis ordinibus (3), qui, pour exciter les citoyens au mariage, prononça des peines contre les célibataires, promit des récompenses aux époux, à ceux surtout dont le mariage serait fécondé. Cette proposition, qui faisait violence -à la liberté naturelle, rencontra, avant d'être définitivement adoptée, de nombreuses difficultés que Suétone a racontées (4).

Horace applaudit encore à cette réforme législative, lorsque dans son poème séculaire, il fait dire à un chœur de jeunes filles :

Diva , producas sobolem , Patrumque Prospères décréta super jugandis

(1) Epît. I, liv. 1.

(2) Troplong, Influence du christianisme sur le Droit romain,

(3) EUe fut bientôt après refondue dans la loi Papia Poppaca^

(4) Jn Octav. Juf^ustum, XXXfV.

Feminis , prolisquc novœ feraci , Lege ma ri ta.

Les lenteurs qu'éprouva F adoption de cette loi, qui ne fut décrétée qu en 757, et le but dans lequel elle fut proposée, sont, comme on le voit, nettement exprimés.

XVI. Nous arrivons, par une transition naturelle, aux théories de la puissance paternelle^ qui est un des effets principaux du mariage.

Nous ne rencontrons dans les œuvres d'Horace que deux fragments qui se réfèrent d'une manière assez indirecte aux attributs de cette puissance.

Le premier fragment est la reproduction des paroles que Servidius adresse à ses deux fils, pour les préserver de la fièvre de l'ambition, si contagieuse dans le siècle d'Horace, paroles bien différentes sans doute de celles que les pères de famille adressent de nos jours à leurs enfants.

Servidius a partagé entre ses deux fils les deux héritages qu'il possédait; puis il les fait approcher de son lit de mort, et il leur dit entre autres choses :

Prsetereà ne vos titiilet gloria , jore-

Jurando obstringam ambo : uter aedilis , fueritve

Vestràni praetor, is intestabilis et sacer esto (1).

Qu'a voulu dire Servidius par ces deux expressions intestabilis et sacer 9

Si on les entendait dans le sens que leur donnent les jurisconsultes , il faudrait admettre que le père de famille a voulu frapper ses enfants d'une sorte d' interdiction, s'ils venaient à méconnaître ses intentions et à vîo-

(i; Satire III, liv. 2.

1er leur serinent y pour la sainteté duquel les Romains avaient tant de vénération (1) ; qu'il a voulu les dévouer aux dieux infernaux ; qu'ils ne pourront plus ni tester, ni porter témoignagne en justice, ni requérir le témoignage d'un autre. Telle serait, en effet, d'après la loi des Douze Tables et le langage des jurisconsultes ro> mains, la portée de ces deux mots. On lisait dans la loi des Douze Tables , par rapport au mot intestabilù : Qui se scierii testarier^ libripensve fuerit , ni testimoniutn fariatur^ improbug intestabilisque esto (2). Ulpien, dans un de ses fragments, se sert du mot mtestabilis pour indiquer celui qui est incapable de tester (3), et de concourir en qualité de témoin à la confection du testament d'un autre (4). Mais dans le langage ordinaire des écrivains, le même mot est employé le plus souvent pour caractériser les personnes infftmes, odieuses, vouées à l'exécration et à la malédiction publiques; c'est en ce sens que Tacite et Aulu-Gelle s'en sont servis. Le premier a dit dans ses Annales : Incusat ultra intestahilem et consceleratum (5) ; et dans ses Histoires : Neronem... quum ^œvior et intestaèilior ortus... (6). Le second, en parlant des jeunes Romains qui, faits prisonniers par Annibal, et rentrés dans Rome sous la promesse de revenir bientôt se placer sous la puissance de leur nouveau maître, avaient manqué à

(1) Cicéron, de OfficUs^ 3. Yalère-Maxime , liv. 2, chap. 9.

(2) Aulu-Gelle N. A. liv. 15, chap. 13.

(3) Frag. 18 , § 1 , Quitestamtniajhcerepossutit,

(4) Voy. Institut. /tit. 10 , de Testament, ordinand., J 6.

(5) Annal. ^v. 15, $ 45.

(6) IV, 42. — On peut ajouter encore l'autorité de Saliuste, Jugurtha^ LYII, in fine, et Frag. livre 1. In MmïL Lepid. consul, orat. 1 ; enfin de Tive-Live , liv. 37, § 48.

leurs engagements : Eos adeà intesiabiles vmnsosque fuisse y ut tœdium ritœ ceperint^ necemque sibi con^ sciverint (1).

On lisait encore dans la loi des Douze Tables : Patronus si clienti fraudent fecerit^ sacer esto (2).

Les philologues romains avaient ainsi défini le sacet^ : Homo sacer is est qiiem populusjudicavit oh maleficium, neque fas est eum occidere; sed qui occidit, pan^icidium non damnart.

Mais FestuSy à qui nous empruntons cette définition, ajoutait : ea^ quo quidem homo malus et improbus sacer appellari solet.

Plante dit en ce dernier sens : Ego sum malus^ sum sa^er^ sum. scelestus (3).

A notre avis, Horace a employé ces locutions, imtes^ tabilis et sacer dans le même sens, c'est-à-dire que Servidius a maudit ses enfants pour le cas où, sans respect pour la volonté paternelle et pour leurs serments , ils se laisseraient élire aux fonctions de préteur ou d'édile.

Mais cette malédiction paternelle, qui chez les Romains avait la plus haute sanction morale , ne pouvait , ni d'après les intentions du père de famille dans l'espèce, ni d'après le Droit , porter aucune atteinte aux droits civils des enfants. Ainsi, par exemple, pour ce qui est de la faculté de tester, le père n'avait pas le droit de conférer à son fils une capacité que celui-ci n'avait pas, selon la grande maxime : Testam^enti factiononprivatijuris est sed publici (4). Gomment donc le père aurait-il pu

(1) Nuits AaiqueSj liv. 7, chap. 18.

(2) Servius, in jEneid,, pag. 443.

(3) Pœnulus, acte 3.

(4; Frag. 3, Qui testamentafacert f'OJJu/i/. — Institut, liv. J, t. 12, ad prœm.

retirer cette capacité à ses enfants lorsque, devenus^;// jurls, ils en étaient saisis?

J'estime donc que les érudits qui ont écrit qu'il s'agissait, dans l'espèce, d'une interdiction de droits civils (1), et que le mot intestahilis devait être pris plus spécialement dans le sens légal, se sont considérable- ' ment trompés.

Le père de famille , qui avait droit de vie et de mort sur la personn^e de ses enfants , avait aussi la faculté de les manciper et de les faire passer entre les mains d'un étranger, en état de mancipium, qui avait une grande analogie avec la servitude, ainsi que l'atteste Gains, dont les Institutes ont répandu de vives lumières sur cette partie du Droit. Le mancipé était donc servi loco (2).

Horace fait allusion à cet état, lorsque dans son Ode IX du livre des Épodes, ad Mœcenatem, parlant d'Antoine qui était devenu l'esclave des volontés de Cléopàtre, il s'écrie, animé d'une noble indignation :

^omanus, eheu! posteri negabitis,

Emancipatm feminae , Pert vallum et arma miles. . . .

Le mot emancipatus est ici pour niancipatus. Cette jicence fut quelquefois permise , même dans le vocabulaire du Droit, ou le mot emancipatio est, dans quelques cas , synonyme de mancipatio.

Plante avait employé la même expression dans le

(1) Yo^. notamment les notes de M. Liez , ëdit. Panckoucke, Sat. d'Horaotf, II, pag. 404. Cette erreur est déjà assez ancienne ; Hamberger ne s'en était pas défendu, riict, loc, pag. 37.

(2) Com. I , S 138. —III, § 114. Voir M. de Savigny, Droit romain^ II, pag. 49 et suiv.

même sens, lorsqu'il fait dire à un de ses personnages :

Nunc ego mulier tibi me emancupo (1).

Il est difficile de dire si le mancipium appliqué aux personnes, qui était vraisemblablement réel du temps de iPlaute, avait encore conservé le même caractère du temps d'Horace. Sous Gains, c'est-à-dire, dans le deuxième siècle de l'ère chrétienne, il n'était plus que fictif, du moins en règle générale (2).

XVII. Le changement d'état, considéré comme une des conséquences de la servitude établie par le Droit des geni$, a été nettement caractérisé dans la belle Ode où le poète fait le panégyrique de Regulus (3). Regulus, prisonnier des Carthaginois, était devenu esclave d'après le Droit des gens ; il avait donc perdu, avec la liberté , le droit de cité et les droits de famille. H avait subi, comme le disent les textes, maximam capitù diminutionem ^ le plus grand changement d'état (4).

Regulus est député à Rome auprès du Sénat pour y traiter de l'échange des prisonniers; mais les Carthaginois lui avaient fait jurer qu'il viendrait reprendre ses fers à Carthage, s'il n'obtenait cet échange.

« Juratus missus est ad senatum, ut, nisi redditi » essent Pœnis captivî, nobiles quidem, rediret ipse Car- » thaginem (5). » On sait comment Regulus remplit sa mission, et la fidélité avec laquelle il sut tenir son serment.

(1) Bacch. 1.

(2) Gaiusl, $ 141.

(3) Ode V, liv. 3.

(4) Gaiusl, § 160.

(5) Cicéron, de Officiis, 3.

Bieu qu'il fût rentré sur le sol romain, il n'avait pu, peiKlant sen séjour à Rome , participer aux bienfaits du postliminiv/m en vigueur depuis loog*temps (1). Il était de principe que, pour jouir de ses bienfaits, il fallait avoir F intention de ne pas retourner au pouvoir des enuemis, tandis que Régulus au contraire avait conservé la ferme résolution de rentrer à Carthage; ce qui fit dire plus tard au jurisconsulte Pomponius, heureux d'enregistrer ce grand exemple de tout ce que pouvait sur un noble cœur de Romain la religion du serment : « Gaptivus autem si à nobis manumissns fuerit, et per^ » venerit ad suos , ita demùm postliminio reversus intel* j» ligitur, si malit eos sequi quàm in nostrè civitate » manere : et ideô in Attilio Regulo , quem Garthagi- » ttienses Romam miserunt, responsum est, rum eiim » €8ge postliminio reversum : quiajuraverat Cartha- » ginem reversurum^ et non habuerat animum Roniœ » remanendii^), *

Régulus resta donc pendant le cours de sa mission constamment placé sous l'influence de la servitude qu'il avait encourue, et du changement d'état, capitis diminutio y qui en était la conséquence juridique. Le poète exprime cette position en ces termes :

Fertur pudicae conjugis osculum , Parvosque natos , ut capitis minor , A se removisse , et virilem Torvushumi posuisse vultum.

Ut capitis minat\.. Horace emploie donc les expressions consacrées depuis long-temps par le droit (3).

(1) Cicéron,Top. % 8.

(2j Frag. 3 , $ 3 , ^e capL ci postlimin, redemp.

(3) Cicëron , Top, § 6.

Fertur pudicœ conjtigù oseulum... Régulus, dans la rigueur des principes, n'avait plus d'épouse, car son mariage avait été dissous par sa captivité : Dirimitur matrimonium captivUate , disait le juriseonsulte Paul(l). •

Mais les Jurisconsultes , qui admettaient ce principe , reconnaissaient aussi que l'épouse ne pouvait convoler à un nouveau mariage tant que l'existence du captif était certaine, nui mallet ipsa Gaulant repudUprcBstare; ce qui autorisait Julien à décider que les femmes dont les maris sont au pouvoir des ennemis, peuvent être censées conserver l'état de femmes mariées, joo^^iint videf'i nuptanmi locum retinere : eo solo^ quàd alii temerè nubere non pos»unt (2).

Horace a donc pu donner encore à l'épouse de Régulus le nom de conj^iœ. Quant à ses enfants, parvosque natosy le droit de puissance acquise au père n'avait pas été détruit par l'effet de sa captivité, seulement il se trouvait suspendu (3).

Pourquoi donc l'illustre prisonnier des Carthaginois refuse-t-il les embrassements de son épouse et les ca-resses de ses enfants? C'est que , retranché de la classe des hommes libres et des citoyens, il ne se croit plus digne de goûter les douces émotions des affections de famille ; c'est qu'il se considère comme déshonoré, selon l'expression de Nieburh (4). Les mêmes motifs déterminent Régulus à refuser d'émettre dans le sein du Sénat

(1) Frag. 1, de Dwort, et repud.

(2J Frag. 6 , de Divort. et repud, {fi) Gaiusl, 129.

(4J HUt, romaine^ lom. 6, p. 382 et suiv., traduction de M. de Golbéry.

son opinion sur l'échange des prisonniers : Mententiam dicere recnisavit , dit Cicéron , quamdiû jurejurando hoHium teneretur non esse senatorem (1).

Les jurisconsultes romains seront donc autorisés à écrire : Servitus morti adsimilatur (2).

XYIII. Jusqu'ici nous avons rencontré dans notre poète une exactitude remarquable dans l'usage qu'il a fait des expressions juridiques ; cette exactitude ne se retrouve plus dans un fragment de la Satire III du livre 2, qui mérite d'être examiné avec soin.

Dans cette Satire, le poète veut démontrer que tous les hommes sont plus ou moins fous ; et il analyse les diverses passions dont ils sont travaillés et qu'il considère comme des espèces diverses de folie. On y lit les vers suivants :

Si quis lecticà nîtidam gestare amet agnam ;

Huic ve^tem > ut gnate , paret , anciUas paret, aurum ;

Pusam , aut Pusillam appellet , fortique marito

Destinet iixorem : interdicto huic omne adimat jus

Praetor , et ad sanos abeat tutela propinquos.

Quid ? si quis gnatam pro muta devovet agnâ ,

Integer est animi? Ne dixeris

Nous traduisons ainsi : « S'il se rencontre un homme » qui se plaise à porter dans sa litière une jeune brebis , » à la parer comme sa fille, à lui donner des suivantes » et de l'or, qui la traite de fille et de mignonne, qui » lui réserve un mari de bon aloi; que le préteur pnr sa » sentence le prive de tous ses droits , et qu'on le place 9 sous la tutelle de ses parents qui sont sains d'esprit; » s'il se rencontre un homme qui immole sa fille au lieu

(i) De Officlis, 3.

(2) Ulpien , frag. 69, § 2 , de Condit, et de Demonstrat,

» d'un agneau, serait-il jugé sain d'esprit? Vous n*ose- » riez VaSirmer. »

Dans les premiers vers, le poète a donc tracé le tableau d'un insensé bien caractérisé , et il décide que le préteur doit lui retirer tous ses droits au moyen de l'interdiction, et que Tinterdit aura pour tuteurs ses plus proches parents sains d'esprit.

Si nous voulons bien comprendre toutes les inexactitudes qui existent dans ce fragment , il faut constater d'abord les principes du droit applicables au personnage qu'Horace vient de mettre en scène.

Ce personnage était , je viens de le dire , un insensé , insanus , et non un furieux , furiosus; car dans les actes auxquels il se livrait , rien ne témoignait d'un état de fureur proprement dit.

£h bien! sans qu'il fût besoin de l'interdire, le préteur devait lui donner un curateur; voilà le droit. Horace l'a lui-même constaté dans ces vers qu'on lit à la fin de l'Epître 1« du livre 1«' :

Insanire putas solemnia me , neque rides , Nec medici credis, née curatoris egere A prœioie datif rerum tutela mearum Cùm sis

Au lieu de cela , que décide Horace dans le fragment que nous examinons ?

II décide deux choses : 1** que le préleur doit interdire cet insensé; 2<* qu'après son interdiction il doit être placé sous la tutelle de ses plus proches parents.

Ces diverses décisions sont-elles bien exactes?

A Rome, on interdisait les prodigues qui avaient hérité de leurs ascendants ah intestat; mais on n'interdisait ni les insensés ni les furieux. La formule d'interdiction qui nous a été conservée par le jurisconsulte Paul

était ainsi conçue : Quoniam tuabonapaterna avita^ quenequitiâ tuâ disperdis ^ liberosque tiios ad eyestatem perducis , ob eant rem tibi eâ re oommercioque interdico (1). Cette formule ne s'appliquait donc qu'aux prodigues eiclusivement. Comment donc se fait-il que le poète ait décidé que l'insensé dont il parle devait être frappé d'une sentence d'interdiction de la part du préteur?

Il n'y a, selon moi, qu'une manière de l'expliquer; c'est de dire qu'Horace a demandé rinterdiction pour le personnage dont il s'agit , non pas parce qu'il est privé de sa raison, mais parce qu'il est prodigue, parce que dans ses prodigalités il dissipe les biens qu'il avait recueillis dans Yhéré&iéab intestat de ses ascendants. Et il y avait prodigalité évidente de la part du personnage en question , car parer une brebis d'or et lui donner des suivantes, c'est bien certainement faire acte de prodigalité. Horace ne pouvait pas prendre le change, puisque dans sa Satire II du livre l''' on remarque les vers suivants sur les prodigues :

Hune si perconteris , avi cur atque pareutis Prsclaram ingratâ stringat malus ingluvie rem.

Avi atque par entis,.. Horace fait évidemment allusion à la formule d'interdiction que nous avons déjà citée , et dans laquell^on a remarqué ces mots, qîumdo tua avita paternaque hona... l'identité des locutions est saisissante.

La formule d'interdiction était donc parfaitement connue d'Horace, qui précisait d'ailleurs les conséquences absolues qu'elle entraînait , en disant : Huic omne

(1) Paul, Sentences, liv. 3, tit. 3, § 7.

adimat Jits, Et comment croire ators qu'il eût voulu étendre cette formule à ceux qui sont privés de leur raison ) quand elle était conçue d'une manière limitative pour les prodigues?

Jusqu'ici ou peut donc défendre le langage du poète i Mais il a commis une première erreur qu'il est impossible de justifier, lorsqu'il décide que l'interdit doit être mis en tutelle , et une seconde erreur tout aussi certaine que la première, quand il a ajouté que cette tutelle doit être déférée aux plus proches parents de l'interdit qui sont sains d'esprit, et ad sanog abeat tutela pro^ pinquos.

En effet, d'après la loi des Douze Tables , en vigueur du temps d'Horace, comme dans le Droit des Pandectes, le prodigue frappé d'interdiction devait être mis en curatelle et non en tutelle , et cette curatelle était déférée par la loi aux plus proches agnats^ c'est-*à-dire aux plus proches parents du prodigue , unis à lui par des personnes du sexe masculin : Lex Duodecim Tabularum furtosum itemque prodigum cm bonis interdiclum est, incurationejubet esseagnatorum^ dit Ulpien dans ses Fragments (1). Horace a donc eu le double tort de confondre la tutelle avec la curatelle, les agnats avec les parents en général.

XIX. Il ne nous reste plus, pour esquisser tout ce qui a trait au droit des personnes, qu'à grouper les fragments qui sont relatifs à l'institution de la clientèle. Si elle fut florissante tant que le patriciat conserva sa suprématie et le monopole de la science du Droit , elle dut s'effacer peu à peu à la suite de l'invasion que firent

(1) Tit. 12, de Curatoripus, $ 2.

les plébéiens dans la profession des jurisconsultes (1).

Reposant tout entière sur la foi jurée, la clientèle a de nombrenses analogies avec les rapports qui, sous le règne de la féodalité, unissaient les seigneurs à leurs vassaux (2).

Les clients promettaient de venir en aide à leurs patrons, de se montrer obéissants et affectionnés envers eux, et de concourir à alléger les charges qui leur étaient imposées (3).

De son côté , le patron était le protecteur officiel de ses clients ; il se chargeait de la direction de leurs affaires et de leur défense , toutes les fois que leurs droits ou leurs intérêts se trouvaient engagés. Il devait être toujours prêt à répondre aux questions que ceux-ci lui adressaient sur le Droit , notamment sur le droit civil et religieux.

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(1) M. Hu^o dit à ce sujet, dans son UisU du Droit romain , après avoir parlé des fonctions des jurisconsultes dans la seconde période de l'histoire du Droit :

(c II est facUe de concevoir qu'il dut résulter de l'état de choses » que nous venons d'exposer , que les principaux plébéiens se mi-

• rent à expliquer les principes du Droit à tous ceux qui venaient » réclamer leurs conseils.

» £n effet, d'une part, à proprement parler, ils n'avaient point » de clients, et de l'autre, leur rang dans la société inspirait beau-

• coup de confiance en eux.

» Ce nouvel usage entraîna nécessairement Tubolition du rap- )> port de clientèle, puisque dès lors on n'eut plus besoin d'être le » client d'un citoyen pour lui demander les renseignements dont » on pouvait avoir besoin. Bientôt même on préféra s'adresser » pour cela à tout autre qu à celui dont jusqu'alors on avait été le » client. » (I, 326.)

(2) Ce rapport n'est pas le seul qui ait existé entre le moyen âge et les institutions primitives de Home. Yico a saisi avec sou admirable sagacité les liens mystérieux qui unissent les deux époques (Science nouvelle),

(3) Vide Nieburh., HisL rom,^ tom. II, p. 28 et sulv.

La loi des Douze Tables avait pris tellement au sérieux les obligations des patrons, qu'elle vouait aux dieux infernaux celui d'entre eux qui aurait commis une fraude envers son client. On déjà vu ce texte : Patronus si cltenti fraudent fecerit , sacer esto. '

Et du temps d'Horace la sévérité de ces principes s'était peu altérée, puisque Virgile faisant Ténumération des grands coupables punis dans le Tartare , écrivait :

Hic quibus invisi fratres diim vite manebat, Pulsatusve parcns, aut fraus innexa clienti (i).

Venons aux fragments d'Horace.

11 fait allusion aux bons offices que les clients étaient dans l'usage de rendre à Ipurs patrons, lorsqu'il dit, dans sonOdeXVlll, livre 2 :

Non cbur , neque aureum Meâ renidet in domo iacuoar :

Nec Laconicas mihi

Trahunt bonestae purpuras client».

Dans la même Ode, où il reproche aux Romains leur avarice, s'inspirant de l'esprit de la loi des Douze Tables, il flétrit les patrons qui oseraient, au lieu de protéger leurs clients, commettre des empiétements sur leurs héritages :

Quid ? quod usque proximos ReveUis agri terminos^ et ultra Limites clientium Salis avarus

Ailleurs^ il rappelle un de leurs devoirs, lorsque parlant, dans une des Odes déjà citées, de Régulus repre-

(1) Enéide, VI.

nant majestueusement le chemin de Texil, il s'écrie :

Non aliter tamen

Dimovit obstantes propinquos, Et populum reditq3 morantem, Quàm si clientum longa negotia Dijudicatâ lite relinqueret , Tendens Venafranos in agros , Aut Lacedœmonium Tarentum.

Ce n'était pas assez pour le patron de diriger les affaires de ses clients , il devait encore, comme je Tai dit, répondre aux questions que ceux-ci lui adressaient sur le droit; car c'était là son obligation principale.

Le poète l'a nettement constaté dans ces vers de son Épître I , livre 2 :

Roms dulce diù fuit et solemne , reclusa Manè domo vigiiare , clienti promere jura.

Sans doute, du temps d'Horace on attachait encore un grand prix au droit de patronage ; le poète l'a suffisamment prouvé, quand, faisant, dans son Ode I, livre 3, Ténumération des faveurs de la fortune, qu'il déclare ne pas envier, et qu'il souhaite à d'autres , il dit :

Hic generosior

Descendat in campum petitor ; Moribus hic meliorque famâ Contendat ; illi turba clientum Sit major

Cîcéron (1) classait, peu d'années auparavant, cette institution au nombre des biens utiles ; et , à la même époque, Jules César, selon le témoignage de Suétone (2), aimait à se montrer zélé et fidèle envers ses clients.

(1) Orator, Partit., iiv. 24.

(2) In JuliumCœsar cm ^LXXl»

NéauiDoinSy ces mots de notre poète, Romœdulce diu fuit^ n'ont'ils pas pour objet d'attester que le patronage inclinait, par les motifs que j'en ai déjà donnée , vers la période de sa décadence?

Tel est l'ensemble des fragments d'Horace qui se réfèrent au Droit des personnes.