CHAPITRE Vt

Claiicment dei droils de douane» selon leur nature, leur» motifi e leur but. — Le priDoipe do oet droit) eit ad mil par Bmith et pa S.y.

Le cri triomphant, au congrès de Bruxelles, a été : Plus de visites odieuses, plus de douaniers, plus de douanes!

Cependant tous les droits de douane ne sont pas de la même nature, n'ont pas le même but, bien qu'ils revêtent tous la même forme.

Pour se bien entendre, il faut d'abord les diviser en catégories, selon leur objet différent.

a Les lois de douane, dilltossi, peuvent être envisa- « gées sous un double point de vue, au point de vue u purement financier et au point de vue commercial, a comme un moyen d'impôt et comme un moyen de « protection pour l'industrie nationale. »

Il semble qu'à Bruxelles on les ait tous confondus, eu les considérant tous comme n'ayant pour but que de donner protection à des industries factices, ce que l'on y assimilait à des intérêts particuliers.

Je vais essayer de procéder au classement des droits selon leur nature, et l'on verra que la proscription absolue de tout droit d'entrée dépasserait de beaucoup le but qu'on se propose, qu'on énonce, et qui s'explique

par l'intention de supprimer l'appui qu'on suppose qu'ils donnent aux industries factices, les seules qui sont en cause.

Première catégorie : Prohibition) ou droits u'enirée destinés à la sécurité

Il y a d'abord les droits mis dans l'intention de protéger lu production intérieure des objets de subsistance et des objets de guerre nécessaires à la défense du pays, pour lesquels on ne doit pas dépendre de l'étranger.

Smith, Say, Hossi, sont d'accord pour reconnaître la sagesse des dispositions qui ont cet objet en vue.

Sîsmondi va plus loin; il dit (t. I, p. 440 «qu'il faut que l'industrie d'une nation s'attache à produire les marchandises et les denrées essentielles à sa sûreté, à quelque prix qu'elles dussent lui revenir. »

§ ii-

Seconde catégorie : nroitu d'entrée [niremenl fiseaus.

Il y a ensuite les droits sur les objets dont les gouvernements se réservent le monopole; en France, c'est le sel, le tabac, etc.

Il ne peut y avoir de doute sur la nécessité de ces droits, sans lesquels le monopole serait illusoire. Les supprimer serait attaquer le système financier dit pays.

Il convient de classer dans cette catégorie les droits qui ont un caractère purement fiscal, comme ceux qui, en Angleterre ou en France, portent sur le café, le

sucre, le thé, etc., et peut-être même aussi ceux qui portent sur le coton et sur la laine, qui, eu même temps participent du caractère de la protection pour l'industrie agricole, par leur action sur le prix du lin, du chanvre et de la laine indigènes.

« Les hommes pratiques, dit M. Léon Faucher (Jour- « nai des Economistes de février j 848), quel que soit « leur penchant pour la liberté, ne font point la guerre « aux impots; ils veulent plutôt, en les modérant, rendre a les douanes productives. C'est l'abaissement de la taxe te qu'ils réclament, et non pas la suppression.

a ... Il n'y a de tarifs raisonnables que ceux qui s sont conçus dans l'intérêt du fisc » (p. aSçj).

Troisième catégorie : Drails d'entrée dont une portion est destinée à compenser les frais entraord lu aires de certaines productions, et, par ce motif, dits jiro(ec/etirs.

Viennent ensuite les droits destinés réellement à soutenir les industries dites factions, en ce que, n'étant pas fondées uniquement sur la nature actuelle des choses du pays, eîles ne pourraient s'y établir et s'y maintenir, s'il ne leur était accordé le moyen de s'indemniser, sur le prix de vente, des frais extraordinaires du prix de revient; et, le seul moyen de pourvoir à cette nécessité, se trouve dans les droits d'entrée imposés sur les articles semblables venant de l'étranger. Ces droits sont ceux qui, par cette destination spéciale, sont dits droits protecteurs.

C'est là ce que ne veulent pas les partisans du libre

échange. Ils en donnent les motifs; on les combat. Là est la discussion; mais là doit se borner la demande de la suppression à faire dans les tarifs de douanes.

Et encore, lors même qu'on entendrait supprimer ce qui, dans le droit d'entrée, aurait le caractère de protection, dans le sens que l'entendent les partisans du libre échange, ce qui est le seul point qui soit en cause, cela n'entraînerait pas nécessairement la suppression totale du droit, comme ou va le voir, mais seulement sa réduction.