III. La Coopération

Le mouvement de 1848 eut un elïét considérable en France sur la fondation des coopératives : « Des associations surgirent de tous côtés, à Paris et au dehors, dans les professions les plus diverses; on en conq)ta bientôt des

centaines » (1). En Belgique, le contre- cou [) ne tarda pas à se faire sentir. Le 1^' juin 1848, MM. Emericiue et Bischoffsheim fondèrent à Bruxelles une œuvre de crédit, basée sur l'idée coopérative, nommée Y Union de Crédit de Bruxelles^ dont le l)ut était : « procurer par l'escompte au commerce, à l'industrie, à l'agriculture, l)ref aux travailleurs de toutes les classes, les capitaux qui leur sont nécessaires dans les limites de leur solvabilité matérielle et morale ». « Ses statuts, dit H. Denis (2), sont du 1^' juin 1848, époque à la fois grande et redoutable par l'expansion des idées renovatrices et par la crise économique qui frappa toutes les nations industrielles de l'Occident. L'Union de crédit de Bruxelles est née de cet ébraidement des idées et des cboses. Elle apporta à la crise un remède inspiré par la grande idée de solidarité (fui glissait alors [)armi les hommes». Ce ne fut pas le seul exemple de coopératives (|ue présentait à cette époque la Belgique; mais d'abord, ce fut de loin le plus saillant; et puis, si plusieurs coopératives de consommation et de production prirent naissance dans notre pays vers 1848, c'est cependant la coopération dans le crédit qui restera pendant 50 ans notre dominante ; enfin, au point de vue de la satisfaction de notre orgueil national, il est flatteur de remarquer que la première caisse Bailfeisen, établie en Alleinagne, est du mois de déceni])re 1849 et la première des Yorschuss-Banken de Schulze-Delitzsch de l'année 1850. Sous ce rapport nous fûmes donc des précurseurs.

Avant de jeter un regard général sur le mouvement coopératif belge, arrêtons-nous un instant à l'organisation

(1) Hur.ERT Valleboux, Les associations cooi)éralives en France et à l'étranger. Paris 1904. — L. Bertrand, La coojjération. Bruxelles 1893. — Léon u'Andrimont, La coopération ouvrière en Belgique. Liège 1876. — <^H. Lagasse, Les sociétés coopératives. Bruxelles 1887. — Ad. Devos, De la .coopération et de la mutualité, 1886.

(2) Annales pari., 9 mai 1901.

LA COOI'ÉHATION. 123

(le ri nioii (le cirdit. L'Union fut iiislitiiée sous l'orme de société anonyme; mais le capital, tonné de Tenseuihle des enjijagements souscrits par les sociétaires, ne l'ut pas divisé en actions, conlornuMnent à la loi commerciale alors en vigueur; elle reçut l'approbation royale le 1*^' juin 1848 (1).

Tout membre participe aux pertes et aux bénétices dans la proportion d'une somme égale au crédit pour lequel il a été admis. L'ensendde des obligations souscrites forme le cai)ital de garantie de la société. Clia(jue membre peut disposer de tout ou partie du crédit (pii lui a été ouvert, soit en présentant un bordereau d'escompte, soit contre sa propre promesse. Tout membre est tenu de fournir, à la demande du comité d'admission, un supplément de garantie, etc..

Telles sont les bases sur lescjuelles s'établit l'Union de crédit. 11 se fonda bientôt des sociétés semldables dans les princi|)ales villes du pays, au 51 décembre 1871 il en existait sept. La loi du 18 mai 1875, en établissant juridi(|uenient la société coopérative comme ime des formes légales des sociétés commerciales, fournit aux unions de crédit de sérieux avantages, a Aussi, dit M. de Lantsbeere (2), la plupart de ces institutions ont en (|uelque sorte d'instinct adopté ce mode de constitution. U'est ainsi (lue les unions de Mous, de Liège, de Verviers sont établies d'après ce type. Et bien ([ue l'Union de crédit de Bruxelles soit une société anonyme fonctionnant conformément à la loi ancienne, on ne peut dire qu'elle rappelle en rien la société anonyme telle qu'elle est définie par la législation d'aujourd'bui. Elle ne possède pas d'actions, parlant pas d'actionnaires. Le capital souscrit se com[>ose prescju'uniquement du crédit de ses membres; il constitue un fonds de garantie, cha(jue souscrip-

(1) Situation générale de la Belgique 1801-1875. T. 1!.

(2) Docum. pari., 30 avril 1901.

teiir restant responsable à concurrence de sa souscription. Le seul versement exigé des associés consiste dans une somme représentant cinq pour cent du crédit accordé à chacun d'eux. Les admissions sont votées au scrutin secret, après délibération par le comité... Ainsi donc, un capital variable, des apports variables et un nombre de parts sociales subissant des fluctuations presque (piotidiennes, tel est bien le trait fondamental qui caractérise les sociétés coopératives)).

L'Union de crédit de Bruxelles resta donc une société anonyme vieux-système, à l'encontre des autres associations de crédit qui prirent, après 1875, la forme nouvelle de la société coopérative. Le 1 1 mars 187!2 elle obtint prolongation jusqu'au l''' juin 1898. Elle put par consé(juenl conserver la forme ancienne, jusqu'à cette date, malgré la loi de 1875. En 187() elle traversa une crise intéressante et instructive (1) : après 1865 les crédits par promesses prirent un développement considérable, tellement bien qu'en 1876 ils compromirent la stabilité même de l'établissement ; l'administration se montra plus sévère, mais les sociétaires, privés de la ressource de soutenir, par l'artifice du renouvellement, des opérations conduites avec un capital d'emprunt, présentèrent à l'escompte du papier de circulation. Pour avoir changé de forme, le mal n'avait fait (jue s'envenimer. L'administration fut renouvelée en 1877. On s'empressa de limiter à 20.000 frs, pour les nouveaux sociétaires, le maximum du crédit dont les statuts autorisent la disposition sur simple signature. Ainsi fut conjuré le mal.

A côté des Unions de crédit, plusieurs coopératives de production et de consonnnation s'établirent en notre pays. Les associations de production furent très timides, presque insigni liantes par leur nombre, leurs débuts furent très

(1) J. ScHAAR, Les banques populaires ou les sociétés coopératives de crédit en Belgique, Bruxelles 1878.