RECUEILS DES ORDONNANCES ET ÉDITS REÇUS EN BRETAGNE
Table raisonnée des ordonnances, édits^ etc., enregistrés au Parlement de Bretagne depuis sa création jusqu'en 1750, avec une notice des établissements, constitutions, ordonnances des ducs de Bretagne et des rois de France depuis Charles VIII jusqu'à la créa* tiun du Parlement. Imprimée par ordre du Parlement, Rennes, Valar,1757, in4«.
c Le rédacteur de cette table est xM. Abeille. >
M. Corbière a omis : Ordonnances, èdits et arrêts publiés en la court de Parlement de Bretaigne^ depuis Tan 1553 jusque en 1557, mises en ordre suivant les années. Nantes et Rennes, 1558^ in-12 (très-rare).
Table des édits, déclarations, lettres patentes^ enregistrés au Parlement de Bretagne el des arrêts de règlement depuis 1690.
a Celle lable s'est continuée jusqu'à la suppression du Parlement. »
Edits, déclarations, lettres patentes, etc. Règlement concernant le Parlement de Bretagne. Rennes, Valar, 1725, in-8®-, iôtd., 1754, in*4<>.
« On a joint à ce recueil une liste des officiers du Parlement, depuis sa création, dans Tordre de leur réception. »
Je relève ici les deux publications suivantes : Factum au soutien
* Observations sur Vusement de Porhoët, par M. EUe <le la Primandaye, avocat. Rennes, Garnier, 1765.
DE JURISPRDBBNCE BRETONNE. 257
de la noblesse el Du partage noble des principaux officiers des conseik du roy et du Parlement, bennes, veuve Deuis, sans date, in.l8.
Discours sur la fioblesse du Parlement de Bretagne^ prononcé aux Chanabres assemblées, avec des noies sur le même objets tirées d'un manuscrit de M. Lanos des Fosses^ ancien doyen du Parlement de Rennes. Rennes, 1788, in-8®.
Recueil des édils, ordonnances el règlements concernant les fonctions ordinaires de la Chambre des comptes de Bretagne, par H. Arthur de la Gibonays^ doyen de la Chambre des comptes. Nantes, chez la veuve d'André Quero, 1721 et 1722, in-folio, deux volumes *.
Belle et curieuse recherche tractour de la petite sout^raine de la Chambre des comptes de Bretagne sur le fait de la regalCy etc.^ par Albert Padioleau, conseiller auditeur en ladite Chambre. Nantes, Sebastien d'Henqueville, 1631, in-4^
Parmi les raretés : Remontrances prononcées ai^ ouvertures publiques de la Chambre des comptes de Bretagne^ par Anfray de Lescourt. Paris, Cramoisy, 1619, in-8*^. Remontrances prononcées le i2 novembre 1596. Nantes, Pierre Doriou, petit in-8% 39 pages.
Recueil des privilèges des conseillers notaires et secrétaires du roi en la chancellerie de Bretagne, par M. Drouart, conseiller secrétaire du roi en ladite chancellerie. Rennes, chez la veuve Yvon, 1655, in-folio.
Création, institii>tion, fondation et privilèges de l'Université de Nantes par le pape Pie II et par François II, dernier duc de Bre* tagnCy etc. Nantes, Pierre Doriou, 1609, in-4*^.
Deuxième édition. Nantes, veuve de Pierre Doriou, 1650, in-4®. Qui contient de plus la confirmation par Louis XIII et par Louis XIY. On y a joint les Privilèges ap istoliqms et royaux de la Faculté des arts de VUniversité de Nantes. Nantes, veuve de P. Doriou, 1651, in -4®. Ei Leges et statuta inclitœ universitatis nannetensis. Nantes, Guillaume Le Monnier, 1653, in-4^.
*■ Histoire de la Chambre des comptes de Nantes, par Fourmont. Nantes, Masseaax, 1856. in-8*.
158 BDUOTBiQUE
Terrier de la partie i9uendiée de la viUe de Rennes, avec an recueil des arrêts du Conseil coocemant la réforroation do domaine de Bretagne. Reones, Jeao Gaisne, 4739^ grand in-4^.
Recueil ^PinstrucHons^ édiu, didaraiions^ etc., pour servir aui commissaires aux saisies réelles. Rennes, i7S4, in-4® \
Ordonnances pour la Bretagne $ur les criées \ Rennes, G. Cleraj, in^, sans date.
ReeuiU des édits^ déclarations du roi et arrêts concernant les consignations. Rennes, 1728 et 1732, in-12.
Recueil des déclarations^ arrêts et règlements du Parletnentde Bretagne pour Vusage du sel, in-4®, sans lieu ni date^ s'arrête à
Deuxième édi/ion. Rennes, Vatar, 1768, in-4^.
Statuts des corps et métiers de iVanies. Nantes, 1723, deux parties en un volume in-4^
Ordonnance de Louis XIV louchant la marine de Bretagne. Vannes, 1685, in-4<».
Ordonnances, règlements^ etc., touchant l'administration des haras de Bretagne. Rennes, 1755, in 4®.
Collection des règlements des gens des Trois Etats des pays et duché de Bretagne^furrèiés sous le bon plaisir du roi en leur assemblée de 1786 pour être exécutés et observés. Rennes, Nicolas-Paul Valar, 1787, in.8^
Recueil i'éditSy etc., concernant les officiers des trésoriers de France et généraux des finances de Bretagne, par Gérard Meslier. Nantes, J. Harescbal, 1712, in-8^
Parmi les autres ouvrages de droit administratif de Meslier il faut relater : Traité du droit de voirie, in-12. Paris, Puisard, 1709, et Paris, Prault, 1735, 2 vol. in-12. Mémoires pour servir à lacon-
* Il y a aoe édilioD in-12 de 1732. Je relève ici : ConiràU des actes des notaires» insinuations laïques et centième denier. Rennes, 1740, iD-)2.
3 Ordonnances de la court de parlement de ce pays et duché de Bretaigne sur les criées et ventes d'héritages. Imprimé à Rennes, par J. Georget, 1543, petit in-8* (très-rare) .
namance des fois et hommages des fiefs de la province de Bre^ tagne^ in-12, Paris, Puisard, 1712. Recueil des ordonnances de la police de NanteSy in-4o, Hareschal, Nantes, 1723. — Je relève ici, ne lui Irouvant pas place ailleurs, un livre qui n'est pas étranger à la jurisprudence bretonne, le Commerce honorabky par un habitant de Nantes (le P. Matbias de Saint-Jean, carme). Nantes, Guill. Le Monnier, 1641 et 1616, in-4^
