RECUEILS D*ARRÊTS DU PARLEMENT
Arréls notables donnés en la Cour du Parlement de Bretagne et prononcés en robes rouges, par Guillaume de Lesrat. président en ladite Cour. Paris, 1581, in.4% et 1588, in.8^
Arrêts et règlements donnés au Parlement de Bretagne^ recueillis *par Noël Dufail de la Hérissaye^ conseiller au même Parlement, avec les observations de Halhurin Sauvageau, avocat. Rennes, Jean Vatar, 1652 ou 54, in-4^
c H. Baudoin de la Maison-Blanche cite cette édition sous la date de 1645. Hévin (constatation 51) nous apprend que les Annotalions de Sauvageau avaient d'abord été annoncées sous le nom de Durand, ce qui fut changé, en exécution d'arrêt rendu sur la poursuite de Sauvageau. Le fils d'Hévin ajoute que la première édition donnée par Dufail est de 1578. Cependant il l'indique sous la date de 1579 dans ses Annotations sur Frain^ page 871. Elle est datée de 1576 dans In préface de Devalout. »
La date réelle de l'édilion de Rennes, Julien Duclos, est 1579. Au titre se voient les armes de Dufail, avec un hérisson, armes parlantes de la Hérissaye. Parmi les introuvables du XYI<^ siècle omis par M. Corbière, je cite : Remontrances faictes en la cour de Parlenoent et assemblées des Eslats de Bretaigne, par Pierre Carpentier. Nantes, Nicolas des Marets et François Faverye, imprimeurs, petit in-8®, 1596. Il y a une autre édition corrigée de 1608. Paris, Guillaume des Rues, in-4®, aussi rare que la première.
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c Les mêmes arrêts de Dofail avec les annotatioDs de Mathorin Saufageau, augmentées des observations de Michel Sauvageau, suo fila, avocaL Nantes, Hareschal, 1745 et 1716, in-i^, 2 vol. Les arrêts, de Chapel sont à la fin du deuxième volume. a
« Il y a des exemplaires qui portent la date de 1737. Rennes, ; Joseph Vatar. C'est la même édition avec un nouveau titre, quoiqu'il -. j ait aussi un nouveau privilège. Il en est de même des arrêts de 'J Michel Sauvageau, ci-après indiqués. »
Epitome ou abrégé des observations foreuses où sont corUemm dwerses questions... confirmées par arrêt du Parlement de Bretagne, par Pierre Belordeau, avocaL Paris, Buon, 1617, in-4®, 2« édition, revue, changée et augmentée d*un tiers par fauteur. Paris, Buon,
Controverses agitées en la Cour du Parlement de Bretagne et décidées par arrêt du même Parlement^ par P. Belordeau^ avocat. Paris, Buon, 1619 et 1620, in-4<>, 2 vol., 2« édition, revue, corrigée et beaucoup augmentée par l'auteur. Paris, Buon, 1626, in*4<>, 2 vol.
a Dans tous les exemplaires de cette édition qu'on a vérifiés, le premier volume seul est réimprimé et le second est de la date de 1620. L'éditeur des Questions féodales d'Hévin, page 473, dit que ce second volume est rare, ce qui semble indiquer qu'il n'avait pas été réimprimé comme le premier. «
On trouve fréquemment à la suite de YEpitome et du même auteur : ^Polyarchie ou de la domination tyrannique et de l'autorité de commander, usurpée par plusieurs pendant les troubles, en forme de remontrances, où sont représentées les misères de la province de Bretaigne, la cause d'icelles et le remède. »
On trouve aussi en tète de l'édition de 1626 : Regrets funèbres sur la mort de deffunt révérend évesque de Bennes, François Larcbiver, par le s' de la Grée Belordeau. Le catalogue de la Bibliothèque des Carmes de Rennes donne l'indication des deux livres suivants de Belordeau, que je n'ai jamais vus : 1® V Autel sacré de la Patrie, par Belordeau. Paris, 1619, in-8«; 2» VEntrée du temple
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iâlaJuitiee et le panthéon des Vertus, par le même. Paris, 1627,
^' Arrêts du Parlement de Bretagne, pris de mémoire, et Plaidoyer \defeu Sébastien Frain^ avocat, 3« édilion, revue, corrigée et aug- ^ mentée de nouvelles aunotations, etc., par P. Hévin. Rennes, P. !> damier, 1684, in>4^ 2 vol.
«Ce sont les dissertations d'Hévin qui font principalement lo prix de ce recueil. Elles ne sont pas dans la première édition de fS46 ni dans la seconde de 1674. »
' ItecueU d'arrêts rendus au Parlement de Bretagne, par feu Paul Dévalant, avocat, avec un recueil d'actes de notoriété. Rennes, Gamîer, 1722, in-4^
« L'éditeur est H. Delépine, avocat. Il dit dans la préface que Devolant parut au Palais en 1609. La Croix du Maine parle d'un Paul Devolant, Tourangeau, avocat à Rennes en 1584, auteur d'un Poème, etc.
Il faut remarquer que dans beaucoup d'exemplaires les feuillets Tt2 et Tt4 ont été remplacés par des cartons. »
Arrêts et règlements du Parlement de Bretagne^ avec les observations de Michel Sauvageau, avocat. Nantes, Mareschal, 1712, in4o.
Journal des audiences et arrêts du Parlement de Bretagne^ par Poullain du Parc, avocat et professeur en droit françois. Rennes, Vatar, 1737 et années suivantes, in-4«, 5 volumes *.
« Cette collection contient des extraits très-étendus des principaux plaidoyers de H. de la Chalotais, pendant qu'il était avocat général. On trouve à la fin de chaque volume un recueil d'actes de notoriété. MM. Prot et Chaillou, avocats, avaient été chargés de continuer l'ouvrage. >
Recueil d^arrêts du Parlement de Bretagne de illO à 1774, par M. Potier de la Germondaye, avocat. Rennes, in-12.
Extraits des registres de la Chambre souveraine, établie par le roi pour la réfurmation des eaux, bois et forests de Bretagne.
* Tome 1. 1737; II, 1740; III, 1743; IV, 1755; V,1778.
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c Recoeil composé de cahiers séparés io-folio, sans fronlispice. n y a un exemplaire sur vélin à la Bibliothèque de Rennes. »
Je note ici comme rarissime : Ordonnances (aictes par le Roy Nostre Seigneur, Dauphin et Duc, par le faict de jorisdiction des eaux, boys et forêts du pays et duché de Bretagne. R. Golleray» 1544. petit in-8^
Recueil des arrêts de règlemem du Parlemeni de Bretagne concernant les paroisses f in-i2, Nantes. 1738 ; Rennes, 1740, et in-S»,
« Recueil réimprimé plusieurs fois avec des additions successives. »
Il y a huit éditions : la 1» , la 2«. 1724; la ». 1731; la 4«,
1738; la 5*. 1740; la 6«. 1751; la 7^,1769; la 8« et dernière, 2 vol., 1777. Chaque nouvelle édition est augmentée des arrêts rendus depuis la précédente.
Recueil des arrêts de règlement du Parlement de Bretagne sur la procédure et les frais de justice. Rennes, 1727, in-8o.
c Réimprimé plusieurs fois. •
Procès instruit extraordinairement contre MM. de Caradeuc de la Chalotais et de Caradeuc, procureurs généraux et autres^ 1770, in -12, trois volumes, avec un quatrième volume sous la date de
c II y avait eu en 1767 une première édition, moins complète.
< Pour réunir ce qui concerne la suite de cette affaire, il faut joindre le Mémoire du duc d'Aiguillonj par Linguet ; la Réponse des Etals de Bretagne; les Observations de lânguet sur cette réponse ; récrit intitulé : Preuves de la pleine souveraineté du roi sur la province de Bretagne^ in-8<», Paris, 1765; un Mémoire historique sur les jésuites de Bretagne^ 1765, in-8o ; les nombreux pamphlets du temps ; la suite des Déclarations et arrêts du Conseil sur la même affaire; Procédure de Bretagne^ 1769, in- 4®, contenant une information faite à Rennes en 1767 sur les assemblées secrètes et l'affaire d'empoisonnement ; les Procédures faites en Bretagne et devant la Cour de Paris en 1770, in-4o, et enfin les Mémoires de
H. de la Ghalotais. Son quatrième Mémoire secret n'a été imprimé qu*en 1787. Sous la fausse indication de Londres et sous le litre de Sixième développement de la requête qu'a fait imprimer M. de Colofifie, etc., on trouve, aux pages 14 et suivantes de l'avertissement, une notice exacte des trois premiers mémoires publiés en 1766. L'éditeur du quatrième mémoire est feu M. Chaillou, avocat, auteur d'un écrit intitulé Des commissions extraordinaires en matière criminelle^ qui parut en 1766 à l'occasion de la procédure de Bretagne. Les autres ouvrages de H. de la Ghalotais qui ont été publiés sont : 1» Compte rendu des constitutions des jésuites^ 1762, i&-12 ; 2o Second compte rendu sur l'appel comme S abus des cons^ timi(ms des jésuites^ 1762, in-lS; 3® Essai d'éducation nationakj etc., 1763, in -12. Outre les Mémoires secrets de H. de la Ghalotais, il s'était défendu juridiquement par quatre requêtes au roi, deux autres mémoires et une cédule évocatoire. Ses co-accusés avaient également publié plusieurs mémoires pour leur défense. »
