DEUXIÈME PARTIE

COLLECTION DES ABIiÊTS DE LA COUR d'aPPEL DE RENNES

i«r folume. Jurisprudence du Tribunal d'appel de Rennes, maintenant Cour d'appel^ ou recueil analytique de jugements rendus 8or des questions importantes, rédigé par un magistrat de cette cour, du 12 prairial an Ylil au 16 nivôse an XL — Rennes, Yalar frères, an XIII, 1805. Un vol. in-4o, 766 pages, plus la table.

2* volume. Ce volume contient les notices sommaires des arrêts rendus depuis le 16 nivôse XI, jusqu'au premier janvier 1810. Il se compose de 1» 44 pages, publiées par M. Carré, en 1812, comme commencement du supplément pour la lacune antérieure à 1810, époque à laquelle parut le recueil intitulé : Journal de la Cour impériale ; 2o de 16 ff. imprimées en 1835, pag. 25 à 168, formant la continuation de H. Carré; 3<> de 32 pages imprimées en 1806, ches Vatar et destinées à former le commencement d^m tome II de Tancienne collection. — Un vol. in -4°. Rennes, Amb. Jausions.

3* volume. Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, rendus en matières civile et criminelle, rédigé par G.-L.-J. Carré, professeur en la feiculté de droit, et J.-H. Dugun, avocat à la Cour. — Intitulé Tome premier. — Rennes, Cousin-Danelle, 1810, in4o, 539 pages, plus la table.

4* volume. Journal des arrêts de la cour impériale de Rennes,

BIBUOTHÈQUB DE JURISPRUDENCE BRBTORlfB. f69

rédigé par G.-L.J. Carré, Gaillard-Kerberlin elBenjamin Petit, avocats à la Cour. — Intitulé Tome second. — Rennes, Cousin-Danelle, 1811, in-4«, 734 pages, y compris la table. Dans ce volume et dans la même pagination, avec le titre Tome troisième et la date de 1813, sont compris les arrêts de 1813, qui commencent à la page 339.

5« volume. Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes (intitulé Tome quatrième)^ contient les arrêts de 1813 à 1817, rédigés par HH. Carré, professeur à la faculté de droit et Proust, avocat à la Cour. — Rennes, Cousin-Danelle, 1820, in-4o, 742 pages, plus les tables 88 pages, 8 Verratum.

6« volume. Journal des arrêts etc., intitulé Tome cinquiimej contient les arrêts de 1818 à 1820, 704 pages, plus les labiés 40 pages. Rennes, Cousin-Danelle.

7« volume. Intitulé Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes^ comprend les années 1821 à 1825. Il a été rédigé par Carré père. Carré fils, Ricbelot, Jehanne Perrussel, Guyot, de la Tournerie, F. Hue, A. Lucas, Bidard, B. Hue, Brindejonc, jusqu'à Tannée 1822, comprenant 304 pages et depuis 1822, par J.-L. Le Hir, avocat à la Cour. Ces trois années, imprimées postérieurement et dans un caractère différent, complètent le 7« volume, qui contient aussi 780 pages in -4% y compris la table.

8* volume. Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes^ etc., contient les arrêts de 1826 à 1820. Il a été rédigé par MM. Carré père, Jules Carré fils, Richelot, Jebanne Perrussel, Guyot, de la Tournerie, F. Hue, A. Lucas, Bidard, B. Hue, Brindejonc pour 1826 et les cinq premiers mois de 1827 et, pour la suite, par J. Le Hir, avocat. — Tom. YIII, Rennes, Harteville, in-4^. La première partie, Cousin-Danelle, 1826, contient 420 pages; tout le volume, avec les tables, 703 pages. Modification du caractère, comme pour le volume précédent.

9' volume. Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes^ par Tb. Le Tertre, avoué licencié à la Cour, pour les trois premiers trimestres de 1830 ; par J.-L. Le Hir, avocat à la Cour, pour la suite, 1830-1834. — Rennes, Marteville, in-4o, 724 pages.

110 BreUOTHÊQUK

iO» folame. Recueil ie$ arrêté, etc., ptr Le Hir, année 1835. - Rennes, Harteville, in-4^, 347 pages, y compris la table.

iU volume. Journal on Beeueil des arrêts de la Cour royale de Bennes, complété et mis en ordre jusqu'au l^r août 1838, par J.-L. Le Hir, docteur en droit, avocat à la Conr et continué par A.-T. Vannier, avocat à la Cour. — TaUe générale et raisonnie ISOO'^iSSS indus et 1838^ pour le Domaine corvéable et les Terr& WMies et vagues. — La table des Terres vaines et vogues, par M. Michelot — Rennes, Am. Jausions, in-4®, 528 et 28 pages.

1S« volume. Journal ou Recueil des arrêts, par Le Hir, continué par A.-T. Vannier. — Arrêta de 1836-1837 et ceux de 1838 jusqu'au l^* août, avec cette note : A partir de 1836, les arrêta ne seront pas rangés dans le Recueil par ordre de dates. -- Rennes, Jausions, iii4*, 525 pages et 1 7 pages de table.

13e volume. Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes, par A.*T. Vannier, avocat, avec les conseils de MM. Richelot et Bidard, professeurs à la Faculté de Droit. — Arrêts de 1839 à 1843, avec cet avis : Désormais notre Recueil sera divisé en deux parties : Arrêts de la Cour ; — Quêtions et décisions diverses. — Rennes, Amb. Jausions, in -4*, 467, 103, 90 et 38 pages, y compris les tables, à deux colonnes.

Ce volume termine ce qu*on appelle l'ancienne collection des arrêta de la Cour. Le format in-4®, employé jusqu'à cette époque, fut abandonné par M. Vannier qui, de 1843 à 1851, a continué sa publication dans le format in-8o. Depuis 1847, le journal de M. Vannier a paru avec la collaboration successive de H. Saulnier, avocat à la Cour, et de H. Fusquel, professeur en droit *.

Journal de la Cour royale de Rennes, par A.-T. Vannier, avocat ; nouvelle série I, 1844, in-8^. — Rennes, au bureau du journal, place du Palais.

l^r volume, 204 pages.

2e volume, 1845, 260 pages.

* Revue bretonne de Droit et de Jurisprudence, publiée par M. Yannerart. — ReoDes, Jaasions, 1840, 1841, 1842, in-8% où il y a peu de questions bretoiiDes.

DR JURISPRUDENCE BRETONNE. ¥li

3« volume, 1846, 246 pa-e?.

4« volume, 1847, 222 pajçes.

5« volume, 1848, 143 pages.

6« volume, 1849, 230 pages.

?• volume, 1850. 236 pages.

8« volume, 1851, 211 pages.

9» volume, 1852, 272 pages. '

10* volume, 1853, 229 pages.

11* volume, 1854, incomplet, s'arrête & la page 56.

De 1852 au commencement de 1855, un nouveau Becueil des arrêts de la Cour^ de format in-4<», fut créé par une nouvelle rédaction dont MH. Bouinais et Hamon, avocats, prirent l'initiative.

Jurisprudence de la Cour et des Tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes, par MM. L. Hamon et A. Bouinais, avocats. Tom. ^^ année 1852; Rennes, F. de Foligné, in-4S à deux colonnes : lr« partie {Cour de Rennes)^ s'arrêlant au 15 mars 1855, 580 pages ; 2« partie {Tribunal de Rennes) j 16 pages ; 3* partie, 32 pages.

Ce Recueil ayant cessé de paraître, il existe dans la collection des arrêts une lacune regrettable qui n*a pas été comblée et qui comprend les trois quarts de Tannée 1855, l'année 1856, et les trois quarts de l'année 1857.

A la rentrée de la Cour, au mois de novembre 1857, la publication fut reprise par M. E. Commarlin, docteur en droit» avocat, dans le format in -4^, à deux colonnes. Rennes, Obertliur, sous ce titre : Bulletin de la Cour impériale de Rennes et des Tribunaux du ressort, l^^ année, 1857-1858. Dès 1858-1859, 2- année, H. Commartin, eut pour collaborateur M. A. Goget, docteur en droit, avoué à la Cour, et M. Commartin ayant été nommé juge en Algérie dans le courant de celte année 1859, H. Goget resta seul chargé de la publication et Ta continuée sans interruption jusqu'à aujourd'hui.