SUR LES FRUITS NATURELS

NOTIONS (iENERALlLS

Le droit le plus élendii qirune personne puisse avoir sur une chose, c'est le droit de propriété. Il renferme le droit d'user, de jouir et de disposer de la chose. Celte division triparlile constitue le domiumm, propriété quiritaire dont l'importance fut capitale à Rome.

A Torigine il revêtit un caractère sacré el ne fut accordé qu'aux citoyens romains ; la terre de la patrie avait seule le privilège d'eire susceptible de ce doniinium; les terres étrangères n'étaient pas dignes d'être

régies par le Jus civile romanum : les Romains auraient vu là un sacrilège.

Seuls les citoyens romains avaient droit au dominium sur la terre romaine, les étrangers n'étaient pour eux que des êtres d'un degré inférieur, indignes d'un pareil droit.

C'est avec ces théories rigoristes et exclusives que les premiers Romains préservèrent leur propriété et leur sang de l'immixtion des peuples voisins, et arrivèrent ainsi comme une phalange serrée et vigoureuse à celte supériorité qui les mit à la tête du monde entier pendant nombre de siècles.

Le droit de propriété est donc le droit de retirer d'une chose toute l'utilité que celte chose peut procurer dans les limites assignées par les lois : celui-là seul qui a ce droit peut se dire propriétaire ; il pourra se servir de la chose suivant sa destination ; il pourra percevoir tout ce qu'elle produit; il pourra faire de cette chose un usage définitif, comme la consommer, la détruire, la transmettre à autrui.

De ces différents attributs du droit unique de propriété prennent naissance divers droits, lorsqu'ils ne se trouvent pas réunis chez le même individu ; nous étudierons la définition et le domaine respectif de ces droits.

11 y a deux limitations au droit de propriété au point de vue qui nous occupe : la première existe quand plusieurs periolines ont des droits égaux sur le même

fonds; ici le (/o;m>?m//t se trouve avoir plusieurs titulaires, mais il existe entier chez chacun d'eux, c^est la copro^néié ^ phfres do/nini; chacun est propriétaire, a un droit égal aux autres, c'est l'indivision.

La seconde limitalion nous montre les divers attributs de la propriété répartis entre plusieurs personnes : aucune d'elles ne peut se dire titulaire de la pleine propriété de la chose, aucune d'elles ne participe d'une manière égale aux trois attributs du droit de propriété : le dominium est alors démembré, chaque droit en des mains différentes prend un nom particulier.

C'esl de ce démembrement qu'ont pris naissance les trois droits : d'usage, d'usufruit et de nue-propriété; chacun peut avoir un titulaire différent, le plus souvent Tusage et l'usufruit sont réunis sur une même tète; pour le fonds il y a alors un usager, un usufruitier et un nu-propriétaire.