‹ Études sur quelques points de droit romain au Ve siècle d'après les lettres et les poèmes de Sidoine Apollinaire. Essai sur la législation française du travail des enfants (apprentis & jeunes ouvriers.)Chapitre 7 sur 76 · ET DROIT DARDA RE · texte numérisé non relu

ET DROIT DARDA RE

sistance : en effet, Sidoine nous montre Nicetius, avocat et jurisconsulte, faisant son œuvre, en quelque sorte, de l'introduire dans la pratique des tribunaux, et restant sans cesse sur la brèche dans celte lutte acharnée contre la routine : Hanc intra Gallias ante nescilam primas qiiem loquimur orator iwlidU prosecutionibus^ edulil tribunalibus^ pi^odidit partibus^ addidit titulis ^ fréquente conventii^ raro sedente^ pauris sentenliis^ multis laudibiis.

Ainsi la codification de Théodose n'avait pas établi aussi complètement qu'on pourrait le croire l'unité de jurisprudence dans l'empire; et, d'autre part, le droit impérial ne s'imposait pas toujours facilement, malgré l'autorité absolue du législateur. Les Romains, les Gallo-Romains en particulier conservèrent jusqu'au bout le goût de la science du droit, et la Gaule du V* siècle donne naissance encore à des jurisconsultes, qui, avec moins de talent sans doute, mais avec autant de passion que ceux des époques classiques, discutent et interprètent les lois nouvelles comme le droit clas-^ sîque : les uns, comme Nicetius, tenant pour le progrès'jles autres, défendant la tradition, peut être comme ce Léon de Narbonne, « qui aurait réduit au silence « Appius Claudius lui-même par ses Commentaires de « la loi des Douze-Tables » (Carm., XXUl (B.XX), v. 451). Ce ne sont pas les seuls noms de jurisconsultes que nous signale Sidoine Apollinaire : sans doute, la plupart sont surtout des praticiens , avocats ou fonc-

tionnaires rompus aux affaires, comme Tonanlius Ferréolus ou Thaumastus, les accusateurs d'Arvandus, que nous connaissons déjà; mais leur compagnon Petronius semble s'êlre livré a des éludes plus spéculatives (Epist. V, 1, B. 21), ainsi que Marceliinus(Carm., XXIII, B. XX, 470) et Tetradius (Epist. III, 10, B. 2), à qui Ton demande une consultation en règle : Respondete obsecramus.

Ce n'était pas seulement dans la Gaule encore romaine qu'on s'occupait du droit romain. Léon de Narbonne, cet érudit versé dans le droit antique, que nous nommions tout à l'heure , était chancelier du roi wisigoth Euric, et rédigeait pour ce prince des lois ou au moins des ordonnances : Declamationes quas

oris regii vice confias; quitus ipse rex inclytus

ut populos sub of'rnis , sic frœnat arma sub legibus (Epist. VIII, 3, B. 7). Les historiens postérieurs, comme Grégoire de Tours, montrent bien des Gallo- Romains fonctionnaires des rois barbares. Mais n'avons-nous pas ici un exemple intéressant de la manière dont l'influence romaine se faisait sentir à leur cour, à une époque où leurs Etats ne se confondaient pas encore avec l'empire d'Occident? Les Barbares ont fait leur conquête assez lentement, et, malgré de fréquentes expéditions qui reculaient peu à peu la frontière, les « alliés » et les « hôtes » de Rome cher chaient parfois à vivre de sa vie; des princes de leur sang allaient commander des armées romaines ou

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même remplir (les charges (le cour; et leur* rois acceptaient volontiers des titres romains : telraixham nostnim^ dit Sidoine Apollinaire, en parlant d*un des quatre rois burgondes (Ep. Y, 7, B. 11), et nous ne sommes pas bien sûrs qu'il faille, aveo M. Amôdée Thierry (1), voir là de Tironie. C'était ce vieux litre de tétrarque, dont l'Evangile de saint Luc (2) avait gardé la tradition bien vivante. Autrefois il servait à disai* muler la sujétion d'un Hérode ou d'un Philippe; main* tenant, au contraire, il dissimulait le démembremeut de l'empire, et donnait satisfaction à l'amour^propre impérial , tout en procurant au roi l'avantage plus solide d'un litre légal vis-à-vis de ses sujets gallo-romains.

Ce qui est moins connu et peut-être plus curieux encore, c'est l'influence du droit barbare dans les pro-* vinces encore romaines. La lecture de Sidoine Apollinaire montre d'abord en maint passage que les Barbares avaient des partisans dans ces provinces; mais surtout il fait (Ep. II, 1, B. 12) un portrait peu flatté d'un certain Séronatus, en qui s'incarne ce parti. Op ne sait pas ce qu'était ce personnage (3) : tandis que Cantu (4) en fait un esclave fugitif et révolté contre une

(1) Detmiers temps de T empire d'Occident, p. 121.

(3) M. Glasson dit : gouverneur d'Auvergne.

(4) Hist, des Italims, I, 423.

j^ociélé qui l'a mis hors la loi , — au contraire, M. Tabbé Chaix (1) tout en se refusant à voir en lui avec d'autres un préfet du prétoire, dit qu'il faut plutôt le regarder comme « un des vicaires de la préfecture )),cequi a du moins l'avantage d'êlre fort vague. En présence de ces deux opinions, on comprend la prudence de M. Baret qui se contente d'appeler Séronalus un « partisan d'Euric ». Nous l'imiterons, n'ayant pas à résoudre ici un problème d'histoire, — mais nous remarquerons que rien ne justifie le sentiment de M. Cantu, et que ce <c partisan d'Euric », avait certainement à un titre quelconque, une part d'autorité publique. Toujours est-il qu'il tranche de Thomme tout-puissant, et quitte sans en faire mystère la cour d'Euric, à Aire ou à Toulouse, pour venir dans l'Auvergne ou phis généralement dans la Gaule romaine remplir ses promesses de ruines et d'exactions, « plein d'enthousiasme pour les Goths et u de mépris pour les Romains, se jouant des préfets et « s'entendant pour frauder avec les comptables ». Retenons seulement qu'il fait l'office déjuge au civil {addicil ut judex) et au criminel (in cubiculo damnât^ in qusestione do) mitât). La loi qu'il applique n'est pas la loi romaine, mais la loi wisigothe : leges Theodosianas calcans^ Theodoricianasque proponens.

Etait-ce excès de zèle de Séronatus, ou y eut-il réellement tentative par les Barbares de supprimer le

(I) Saint Sidoine Apollinaire et son siècle.

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