Chapitre II, — Objet du /w fruendi

Section I. — Caractères, définition des fruits naturels 32

Section H. — Des circonstances qui font, qu'un

produit prendra le caractère de fruit. , » • 36

Section III. — Du part ùq Vancilla 51

Section IV, — Droits accessoires au jus fruendi . 54

% a, Instrumenta fundi 55

§ b. Accessions indépendantes de la chose, trésor, gibier, poisson .,«•.»... 64 § c. Accesiioqs à la chose même, tlots, allu-

vion. « , » 70

Section V. — Acquisitions par l'esclave ... 72 Section VU — Dujusf}*uendidains le quasi-usufruit 88

Cj^apitre IH. — De la perception des fruits naturels. 95

Section I. — Nécessité de la perception. ... 95

Section II. .-=■ Nature de la perception. . . . 105

.Section III. — Mode de la perception .... 111

Conclusion 124

DROIT FRANÇAIS

Introduction 5

Terminologie 8

Titre I. -^ Classements •successifs des chemins publics

communaux (1791-1836-1839-1881) 10

Titre 11. — Définition, caractères des chemins ruraux.

— Arrêtés de reconnaissance 22