Ici cependant se présente la difficulté que nous avons

déjà signalée, consistant en ce qu’il impliquerait contradiction, étant donnée telle espèce de servitude, d’appliquer suivant les cas une règle différente, notamment en ce qui concerne Fexlinction du droit. On sait que sur ce point les servitudes urbaines n’étaient pas traitées en principe comme les servitudes rurales, les premières exigeant Fwswcapfo libertatis, tandis que les dernières périssaient par le simple non-usage. Nous répondrons dès à présent, sauf à revenir plus tard sur l’ensemble de la question, qu’à nos yeux, Vusucapio lihertaiis étant nécessaire toutes les fois que la servitude suppose le règlement de tel état de fait qui doit subsister entre les deux fonds, nous n’hésitons pas à dire que, si exceptionnellement un pareil rapport se rencontre à la suite de la constitution d’une servitude rurale, il faut appliquer alors la règle qui admet comme point de départ de la libération iempore un acte contraire à la servitude delapart^du propriétaire du fonds assujetti. En cela nous sommes d’accord, quant à l’appréciation de la servitude aquam non au point de vue de l’extinction, avec ceux qui

qualifient urbaine toute servitude consistant in prohibendo iMous ne concevrions pas effectivement que l’on exigeât moins pour la perte d’une servitude portant inlerdicUon de fouiller fans son fonds que si la servitude entraînait interdiction de

bâtir ou de planter. Toute raison nous échappe pour étâblir une différence entre les deux cas.

25. Quant à ceux qui pensent que la servitude aquamnon quærere doit toujours être rurale, soit parce qu’elle est in solo consistens, soit parce qu’elle n’emporte pas avec elle l’idée de constructions, appliqueront-ils ici la règle de l’extinction par le non-usage? Le propriétaire d’une maison où se trouve un puits craint que le propriétaire de la maison voisine, en creusant chez lui pour y découvrir une source, ne coupe en partie les veines qui alimentent le puits existant. En conséquence, il s’arrange avec son voisin, et obtient de lui qu’il s’abstiendra de fouiller dans son terrain de manière à y ouvrir un puits. La servitude étant rurale, faut-ii admettre que, si la maison dominante était restée, à l’époque classique, pendant deux ans sans être habitée, la servitude se trouverait éteinte non utendo? J’ignore si nos adversaires iront jusque-là. Peut-être essayeront-ils de dire que dans notre hypothèse il ne peut être question de non-usage, attendu que la possession de la servitude se continue ipso facto, tant que des fouilles ayant pour but de découvrir une source n’auront pas été pratiquées dans le fonds servant. Décider ainsi, ce serait en réalité exclure le nonusus, et donner, quant au mode d’extinction, à une servitude rurale le caractère d’une servitude urbaine. On aurait, dès lors, mauvaise grâce à nous critiquer, si nous traitons quelquefois üne servitude rurale d’après les principes des servitudes urbaines, puisqu’on userait du même procédé. Seulement, si nous agissons de la sorte, c’est parce que nous remontons au motif pour lequel est exigée Vusucapio libertatis, motif qui, existant habituellement pour les servitudes urbaines, est néanmoins susceptible de se rencontrer à l’égard de telle servitude rurale. Si l’on veut, au contraire, s’attacher absolument à cette idée que toute servitude, par cela seul qu’elle est rurale, sans distinguer en quoi elle consiste, doit iiccessairement s’éteindre non utendo per biennium, nous croyons qu’il serait vrai de prétendre que deux années s’étant écoulées pendant lesquelles la maison dominante est restée inhabitée, il n’y a eu aucune utilité retirée du plus grand volume d’eau <]ue procurait le défaut de fouilles de la part du voisin, ce qui devrait entraîner rexlinclion de la servitude demeurée stérile durant le temps voulu.

26. H est temps d’arriver aux textes qui nous paraissent établir que les Romains ne répugnaient pas à cette proposition, déclarée cependant tout â fait condamnable, savoir que la même espèce d'assujettissement pouvait jouer le rôle tantôt d’une servitude rurale, tantôt d’une servitude urbaine. Occupons-nous d’abord de la servitude de passage. Elle était du nombre de celles dont !a possession était protégée par un interdit particuiier, qui fait l’objet du litre 19, liv, XLIII, aux Pandectes. Or Ulpien, au § 1 de la loi î, nous apprend que cet interdit s’appliquait uniquement aux servitudes rustiques.

<c Hoc interdictum prohibitorium est, pertinens ad tuendas rusiicas TANTCMMODO sewitutcs, » Ne serait-il pas complelenienl oiseux, je le demande, de circonscrire la portée de cet interdit aux servitudes rurales exclusivement (^iiîticas taïitwïïiïnodo)^ s’il ne pouvait exister de servitudes de ce genre qui fussent ui-baines? La restriction de l’interdit de itinere aux servîmes rusticœ entraîne forcément cette idée qu’il y en a qui sont non rmlicœ^ c’est-à-dire urhanœ. En effet, dans le système qui veut que le droit de passage, quel que soit le prœdium dont il ménage i’accès, constitue toujours une servitude rurale, on ne s’explique pas qu’Ulpien prenne la peine de dire que l’interdit de itinere ne compète pas en dehors des servîmes rusticœ de passage, puisqu’il n’y en aurait pas d’autres; le tantummodo serait un non-sens. L’observation du jurisconsulte est, au contraire, très-utile, du moment où l’on admet la possibilité d’on iter urbanum ; et c’était là assurément la pensée d’Ulpien, Nous verrons, en effet, tout à l’heure qu’à l’occasion d’un autre interdit relatif à la servitude d’aqueduc, le même jurisconsulte reconnaît formellement que celle servitude peut se présenter tout aussi bien comme urhana au profit d’un prœdium urbanum que comme au profit d’un prœdium rusticum,

et que dans celte hypothèse il u’y a plus lieu à faire de distiucLion, 1 interdit de aqua quotidiana recevant son application en faveur d’une servitude d’aqueduc urbaine de même qu en faveur d une servitude d’aqueduc rustique. Ce rapprochement nous fourmi le sons du § 1, L. 1, De itin.-, il faut dire d<; 1 interdit De aqua quoi, : Pertinet ad tuendas sive rusticas,

site urhanas servîmes, et non pas ad rusticas tantummodo se l'v dûtes.