CHAPITRE XV

Suite du précédent. — De là peine de mort.

J'ai démontré que les peines doivent être proportionnées aux délits , qu'il y a presque autant d'injustice à punir trop qu k ne punir point , et que Texcès de sévérité n'est pas moins dangereux que l'excès d'indulgence; ce qui revient a dire que l'échelle des peines doit correspondre a l'échelle des délits , et que les plus grandes violations de la loi méritent les plus grands châtiments.

C'est k la lumière de ce principe incontestable que , négligeant les détails relatifs a la pénalité , j'essaierai de résoudre une question souvent agitée, qui a reçu des solutions contradictoires, qui a donné

lieu à des déclamations sentimentales où Thumanité a été opposée à ta justice , où pour troubler la raison du lecteur on a agacé ses nerfs par d* horribles peintures, où enfin on a essaj^é de détourner contre la société usant de son droit , l'indignation due au scélérat qui viole les devoirs les plus sacrés. Je veux parler de la peine de mort.

D'abord , pour ne pas encourir le reproche que Bacon adresse aux écrivains en général , et qui touche plus particulièrement les poètes et les orateurs (*)» je vais déterminer nettement les points a débattre : La peine de mort est-elle juste , et la société a-t-elle le droit de l'infliger? La peine de mort est- elle utile (')?

(^) 1 Gredunt homines rationem suam verbis imperare, sed tit etiam ut verba vim suam super rationem retorqueant. »

(^) On me dira peut-être : vous exposez les principes de la société; pourquoi, à oe propos, disserter sur ce lieu commun qu'on appelle la peine de mort? ne suffisait -il pas d'avoir établi la nécessité de la sanction pénale, sans entrer dans ce détail?

A cette objection , je réponds que la question de la peine de mort, quels que soient les lieux communs auxquels elle a servi de prétexte, est une question très - importante , tellement grave que si Ton arrivait à prouver que la société ii*a

tl examen des principes

Premier point :

La loi positive , je ne puis me lasser de le répéter, est institui^e eu vue du maintien de la justice et de la société. Or, est-il conforme k l'esprit de la loi ainsi conçue que le meurtrier , s'il n'y a aucune circonstance atténuante qui milite en sa faveur, reçoive la mort pour châtiment ? Est-il conforme à l'esprit de la loi que le fils pervers, qui trouve que son vieux père a vécu trop longtemps, et qui, foulant aux pieds tous les sentiments de la nature , se débarrasse de ce vieillard dont l'héritage excite sa cupidité ; est-il conforme à l'esprit de la loi que ce parricide soit puni de la peine la plus sévère et retranché du nombre des vivants ? Est-il conforme k l'esprit de la loi que le voleur décidé d'avance à tuer tous ceux qui s'opposeraient k la perpétration de son crime, en frappant de sang-froid l'homme

pas le droit de Tinfliger, il s'en suivrait, selon moi , qu'elle n'a le droit de punir dans aucun cas, et, par suite, qu'elle n'a pas le pouvoir de foire des lois efficaces.

C'est ce qui sera démontré dans la suite de ce travail. (Voir la fin du chapitre. )

qui défend son bien, F homme qui ne lui a fait aucun mal el qui ne s'attendait ni à cette attaque ni a celte mort tragique ; est -il juste enfin que cet assassin soit puni de mort ( M *?

Poser une pareille question, c'est la résoudre: Oui , s écrient k la fois la conscience publique , la philosophie et la religion , oui , Vhomicide sans excuse, sans circonstances atténuantes, mérite une peine égale a son forfait.

Le Christ lui-même, Dieu qui s'est fait homme pour enseigner l'amour et la charité, cet adorable maître qui ordonne l'oubli des injures, qui commande de faire du bien k ses ennemis , le Christ n'a point condamné la peine de mort comme opposée k la justice.

(1) Cicéron (Philippiqve VIII, v) expose très -bien les deux opinions sur la peine de mort :

« Hoc interest inter meam sententiam, et tuam : ego nolo quemquam civem committere , ut morte muictandus sit : tu , etiam si commiserit, conservandum putas. In corpore si quid ejusmodi est, quod reliquo corpori noceat, uri secarique patimur ; ut membrorum aliquod potius, quam totam corpus intereat : sic in reipublic» corpore, ut totum salvum sit, quidquid est pestiferum amputatur. Dura yox. Multo illa durior : saivi sint improbi, scelerati, impii; deleantur innocentes, honesti, boni, tota respublica. » (Voir aussi les Cati-

linaires IV, IV. )

Du haut de ta Croix , il ne dit point à ses bourreaux : « Vous violez la loi éternelle , en m' infligeant le dernier supplice. » Il ne dit pas ; « La société outre-passe ses droits en punissant de mort ces deux larrons crucifiés a mes côtés. » U dit seulement : (( Je suis innocent I »

n ne proteste pas contre le droit d'appliquer la peine : il proteste contre Fapplication inique de la peine ; ce qui est bien différent.

En tenant ce langage , le Christ donne une dernière et solennelle consécration a la loi dictée par son Père sur le mont Sinaï : « Non ego vefii mutare legem et prophetas , sed adimplere ( * ). »

Ainsi Jésus-Christ, l'Évangile, les Pères de l'Église , conservateurs et interprètes de la parole divine y établissent une différence profonde entre les droits de Thomme et les droits de la société. A l'homme ils interdisent de se venger et de se faire justice k soi-même ; à la société ils interdisent la vengeance ; mais ils lui attribuent le pouvoir et l'obligation de rendre la justice.

( i ) Saint Matthieu , chap. v. . ]

Rappelons-nous d'ailleurs que la société est Télat naturel de rhomme , qu'elle n'est point le résultat d'une convention , et que Dieu , en créant Tbomme, Ta instituée lui-même.

Or (remarquez comme toutes les questions se rattachent les unes aux autres), si la société est d'institution divine , si la loi pénale est nécessaire à son maintien comme au maintien de la justice , pouvons-nous lui contester le droit , je dirai même le devoir, de punir les coupables proportionnellement k leurs crimes ?

Et reconnaître ce droit dans l'incarcération et les travaux forcés, reconnaître que la société peut légitimement priver un de ses membres de sa liberté d'action et de la vie commune , n'est-ce pas s interdire la faculté de l'attaquer , lorsqu'elle condamne un scélérat k monter sur l'échafaud ?

Je pose ce dilemme , selon moi , invincible : Ou la société a le droit de punir et , par conséquent , d'infliger aux plus grands crimes les plus grands châtiments ; ou elle n'a pas ce droit et , par conséquent , d'enfermer pendant sa vie entière , pendant

une année, pendant une heure, celui qui a violé la loi .

Et, si j'ose dire toute ma pensée, il faut , Thypothèse admise , remonter plus haut , tirer une dernière conséquence et attaquer la sodété dans ses fondements mêmes : la société , étant destituée de la puissance de punir, parce que toute punition est une intervention illégitime de tous dans la destinée de Tindividu , doit être également destituée de la puissance de faire des lois, parce que toute loi est essentiellement une règle , une limite assignée à la liberté absolue , et encore une intervention de tous dans la destinée de chacun.

Pourquoi d'ailleurs la société établirait-elle des lois , si elle n'a pas la puissance de les faire obser^ ver ? et pourquoi ne pas imiter la hardiesse d'un célèbre sophiste et ne pas proclamer a pion Tanarchie absolue , c'est-k-dire la dissolution de la société?

2* Point.

La peine de mort est-elle utile ?

A cette doctrine on peut faire et on a fait deux

objeciions. Comprenant qu'il est impossible d'insister sur l'injustice de la peine de mort et de nier le droit de la société , les adversaires ont soutenu , en premier lieu , que la peine capitale n*est pas la plus grande des peines, et n'est pas, par conséquent, proportionnée aux forfaits pour la punition desquels elle a été instituée , et , en second lieu , que les tribunaux se trompent quelquefois et commettent des erreurs irréparables.

Constatons d'abord que la question a changé de face : il ne s'agit plus du droit de châtier, mais de 1 utilité et de l'efficacité du châtiment.

Ma réponse sera courte et tirée de l'étude du cœur humain.

Quel est, je le demande a tous ceux qui voudront parler consciencieusement, quel est le supplice le plus effrayant et par conséquent le plus terrible ? C'est la mort.

A cette idée de mourir , je me sens glacé d'effroi ; je sais bien que ma vie doit avoir un terme , mais j'évite d'y songer; je Timagine dans un vague lointaiu, et je me persuaderais volontiers qu'il n'existera

pas pour moi. Et s'il arrive que des pertes douloureuses m'avertissent de ma fragilité et de mon inévitable fin , je me complais dans Fignorance de mon heure fatale, je cherche des images plus riantes, je me sens heureux de vivre.

Mais quelle ne serait pas ma douleur, quel ne serait pas mon désespoir si , k un moment donné et connu a l'avance , il fallait mourir ! et de quelle mort? Non pas de la mort de 1 homme vertueux, à qui Testime de tous, la tendresse de ses proches et la conscience d'avoir bien vécu donnent du courage en cet instant suprême , et duquel on a dit :

« La mort du juste est un baiser de Dieu ( ^ ) ! »

mais de la mort épouvantable du criminel , qui se sent abandonné de tous et de lui-même , et dont la conscience, d'accord avec la justice sociale, crie: Tu Tas bien mérité !

Qu'on se représente la terreur éprouvée par le condamné , lorsqu'un messager sinistre lui signi-

ez) ZoHAR , cité par M. Franck dans son livre de la Kabbale.

fie qu'il va dans quelques heures , lui qui est plein de force et de santé , cesser de vivre et comparaître devant le Juge qu'on ne trompe pas ; et, laissant de côté les lieux communs sur les tortures d'un châtiment prolongé, d'une détention perpétuelle ou de la déportation dans un pays lointain , on reconnaîtra que la mort est le supplice le plus grand qu'on puisse infliger au crime le plus grand.

Quelques criminels ont préféré la mort à la réclusion ou aux galères ; d'autres se sont pendus dans leur prison pour se dérober à la honte d'une peine publique ; je le sais , mais je parle du sentiment de l'humanité, de la règle et non des exceptions.

La peine de mort est le plus grand des châtiments ; elle est , en outre , l'épouvantail le plus efficace. Elle seule rassure la société attaquée ; elle seale , présentée comme une menace , prévient les agressions de ceux qui ont perdu le sens moral. Les plus pervers la craignent et cherchent les moyens d'y échapper.

Combien de coupables qui , avant de commettre

80 EXAMEIV D£S PlUINGIPES

un erime , en ont calculé la portée et les suites ! Habiles criminalistes , ils ont parcouru les degrés de la pénalité et se sont déterminés après. Quel châtiment auront-ils à subir si leur crime est découvert? la punition sera-t-elle perpétuelle ou temporaire ? jouent-ils leur tête ou leur liberté seulement?

Cette considération exerce une grande influence, non pas peut-être sur celui qui éprouve une première tentation de mal faire , mais sur celui dont la révolte contre la société est permanente , et qui , habitué a violer la loi et méprisant la voix de la conscience, n'apprécie plus la valeur d'un acte que par ses conséquences.

La réclusion , les galères , la transportation même perpétuelle, laissent au condamné l'espoir de l'évasion et quelquefois la criminelle pensée d'une vengeance k exercer contre ceux qui l'ont fait condamner ou contre les juges qui ont prononcé l'arrêt ; elles lui laissent au moins cette croyance que , s'il se conduit bien , s'il se repent ou feint de se repentir , sa peine sera commuée (ce qui est à peu près

certain) ; et le châtiment lai parait moins redoutable. On s'échappe de toutes les prisons , de tous les bagnes , des îles les plus éloignées ; mais , selon le proverbe , les morts ne reviennent pas.

Mais la société , dira -t -on , commet un acte de lâcheté en frappant un ennemi désarmé. Elle exerce sa vindicte avec une lenteur cruelle , elle se venge, et agit comme un homme qui savoure le plaisir des représailles. C'est pitié de voir ce duel inégal d'un seul contre tous , cet accusé sans défense, ce jugement prononcé de sang-froid, et cette multitude se ruant au spectacle de Véchafaud avec plus d'ardeur qu'aux représentations de la scène , dévorant des yeux avec une féroce curiosité ce moribond qui se débat avec le bourreau , et revenant de la non pas corrigée, mais familiarisée avec l'efTusion du sang , et disant peut-être après l'exécution : Ce n'est que cela I

Je ne répondrai point a cette dernière partie de l'objection ; j'avoue que ce qu'on nomme le spectacle de l'échafaud pourrait être supprimé ; je crois qu'il suffirait, sans convier la foule, de publier

l'arrêt et de Texécuter devant les juges seuls. Le mystère ou du moins le huis -clos ne serait pas moins effrayant que la publicité, et l'on empêcherait ainsi une curiosité immorale. Mais je repousse de toutes mes forces Taccusation élevée contre la société ; je nie qu elle se venge. Pour le prouver , j*emprunle les arguments mêmes de nos adversaires :

Cette lenteur, cette procédure minutieuse, protectrice de Taccusé , cette défense libre , ces débats publics , ce pourvoi en Cassation démontrent admirablement que la société est un juge qui prononce et non un furieux qui se venge.

L'institution du recours en grâce est une marque qu'elle cherche tous les moyens pour sauver Faccusé, qu'il lui en coûte d'en venir k ces extrémités et qu'elle tiendra compte de la moindre circonstance favorable. Le délai qui s'écoule entre Tarrêt et l'exécution de l'arrêt est une autre marque du désir où elle est de voir le coupable repentant, tandis que lui, il a frappé sa victime sans la prévenir, sans lui laisser le temps de se mettre en état de comparaître devant Dieu !

Autrefois, lorsque la peine capitale était précédée et souvent suivie de la torture et de ses horribles supplices, qui révoltent les sens et le cœur, on pouvait, non sans quelque vraisemblance, assimiler la société k un ennemi furieux et cruel qui se venge, quoique, en réalité, elle ne fit, comme on l'a fort bien remarqué , que punir selon ses mœurs. Mais aujourdhui , du moins dans notre France , cette assimilation n*est pas fondée.

Cependant, dit -on en dernier lieu , le juge peut se tromper. Un innocent mis k mort , n'est-ce pas un malheur irréparable ? n'est-ce pas un crime réel commis pour punir un crime apparent ? Hommes , qui ne voyez que les apparences , qui ne pouvez sonder les cœurs , ne tuez pas vos frères ; car , plus tard , après avoir reconnu l'iniquité de vos jugements, vous ne sauriez ressusciter vos victimes. Que la possibilité d une erreur sans retour vous arrête au moment où vous allez prononcer un arrêt de mort I

Je [reconnais que cette méprise du juge est poignante et pour l'accusé et surtout pour le juge. Je

84 EXAMEN DES PlilNClPES

reconnais que , s il y a le moindre doute sur la calpabilité (^), il &ut acquitter et préférer T excès dir scrupule à la possibilité dune injustice. Mais ici j'^ajoute > avec l'assurance d'une foi que rien ne ferait chancela* : Il y a une vie future ; les tribunaux humains ne sont pa& sans appel , et le Dieu qui ouvre ses bras au criminel repentant tiendra compte de son martyre supporté avec résignation à T innocente victime d'une fatale erreur.

La vie ftiture, voilà le complément indispeusa-ble de la vie présente; la justice divine, voilà le

( ^ ) Je n''ai jamais compris lU conduite de certains jurés. Us estiment qu'un crime, le meurtre prémédité par exemple, mérite la mort. Mais ont - ils un doute sur la culpabilité de Taccusé, ils se bornent à déclarer qu'il y a des circonstances atténuantes * en sa faveur. Ainsi , dans Tincerlitude , ils envoient un homme aux^ galères ou à Cayenne, au lieu de renvoyer à TéchafauiL Singulier expédient imaginé par eux pour éviter l'excès d'indulgence et l'excès de sévérité ! Comme s'il était moins -odieux de dépouiller injustement ou àja légère un de nos semblables de son honneur et de sa liberté, de le vouer à une ignominie qui doit durer autant que sa vie , que de lui enlever cette vie ! Gomme si , dans le doute, on avait le droit de condamner à une peine plutôt qu'à une autre!

Je me souviens d*un verdict célèbre rendu il y a quelques années , où le jury ,. tout en reconnaissant une femme coupable d'avoir empoisonné son mari pendant six mois consé-

tribunal de cassation qui donne du courage à tous ceux qui sont condamnés injustement , à tous ceux qui soutirent une peine qu'ils n ont pas méritée.

Vie future , justice divine... Effacez ces deux idées du cœur de Thomme, et puis constituez une société , faites des lois , parlez de devoirs , de vertus , de dévouement et de sacriflce , et cherchez quelqu'un qui vous comprenne !

Sans ces deux idées , vous ne pourrez fonder rien de durable. Sans ces deux idées , vos lois et vos tribunaux seront aussi injustes que dérisoires.

En résumé, cette dernière objection ne prouve rien , sinon le scepticisme religieux de nos adversaires.

cutifs, c'est-à-dire d'avoir été homicide autant de fois qu'il y a de jours dans cet espace de temps, déclara qu'il y avait des circonstances atténuantes ! Circonstances introuvables , mais dont l'admission est, à mon sens, la preuve qu'un doute, très -léger peut-être, était au fond du cœur des jurés.

D'autres juges n'ont recours aux circonstances atténuantes que pour éluder une loi qui leur paraît injuste, parce qu'elle attribue aux tribunaux des droits qu'ils n'ont pas. Ce sont ces juges que j'ai essayé de convertir dans ce chapitre. J'ai exposé leurs raisons et leurs scrupules , et montré qu'ils n'étaient pas, fondés.

Si les hommes pouvaient commettre des erreurs irréparables , c'est-k-dire s'il n'y avait ni Dieu , ni vie future, la loi positive , et par suite la loi pénale, qui en est la sanction , serait destituée de toute autorité , de tout sens moral.

Là possibilité de Terreur étant admise comme un argument invincible contre la peine de mort, on doit logiquement abolir toute espèce de peine et tous les tribunaux criminels ; car la possibilité de Terreur prouve contre le droit de punir aussi bien dans un cas que dans Tautre. Que dis-je? cet argument a une portée immense ; quon l'admette dans toute sa rigueur , et la justice civile n'a pas plus de raison d'être que la justice criminelle.