‹ Explication des ouvrages de peinture, sculpture, gravure, lithographie et architecture des artistes vivants, étrangers et français, exposés au Palais des beaux-arts ... le l5 mai 1855Chapitre 4 sur 84 · DÉCRET · texte numérisé non relu

DÉCRET

NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut :

Vu le projet de règlement général proposé par la Commission impériale concernant l'Exposition universelle des produits de l’agriculture, de l’industrie et djs beaux-arts,

Avons décrété et décrétons ce qui suit :

Le projet dérèglement général pour l’Exposition universelle, annexé au présent, demeure approuvé.

Fait au palais des Tuileries, le G avril 1854.

Signé: NAPOLÉON.

Par l’Empereur :

Le Ministre d'Èlat,

Signé : Acuille Focld.

Le Ministre Secrétaire il’ État du département de l’ agriculture, du commerce et des travaux publics,

Signé : P. Magne.

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