Agricoles ou colons (agricolœ sive coloni
488. Avant d*aller plus loin dans l'histoire des empereurs, il faut remarquer une classe particulière d'hommes, différents ]nant à leur situation juridique, et des hommes libres et des esclaves proprement dits. Déjà introduits à Tépoque où nous iommes parvenus, non-seulement dans les provinces reculées, nais dans toutes les parties, mais au cœur même de l'empire, usqa'én Italie, leur origine et leur existence sont antérieures à lonstantin. Si nous en parlons seulement ici, c'est que les lois |ui les concernent, et qui nous sont connues, ne remontent pas lus haut. Ces hommes se nommaient agricolœ ou bien coloni, arce qu'ils étaient principalement destinés à la culture du sol : e sont là des qualifications de la langue usuelle qui ont eu
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longtemps chez les Romains un sens général, avant de prendre la signification technique qui a désigné une sorte de condition servile ; il en est de même de celle A'inquiUni, emportant à la fois l'idée de la résidence sur la terre et de sa culture. L'esclavage, tel que l'ont connu les anciens Romains , a commencé sa transformation ; le servage a pris naissance : à côté de Tasservissement de Thomme à T homme vient se placer Tasservisseinent de r homme à la terre (1).
489. On distinguait des colons de deux classes entre lesquelles les appellations souvent se confondent : les uns néanmoins se nommés plus fréquemment servi censiti, adscriptitii ou iribu' tarit; les autres, inquilini, coloniUberi, et souvent, pour les uns comme pour les autres, simplement coloni. Une chose commune à tous ces colons, c'est qu'ils étaient attachés à perpétuelle demeure aux terres qu'ils cultivaient ; ils ne pouvaient les abandonner pour aller habiter ailleurs. Leurs maîtres ne pouvaient les transporter d'une terre à Tautre, et quand la terre était vendue, ils la suivaient nécessairement dans les mains de racquëreur: c'est la servitude de la glèbe, c'est l'origine de nos anciens serfs.
Les différences entre les deux classes de colons consistaient en ce que les servi censiti, adscriptitii ou tributam se rapprochaient plus des esclaves; leur origine, chez eux ou
chez les parents d'où ils étaient issus, devait être la véritable servitude, laquelle avait été transformée, pour les besoins de l'exploitation de la terre, en colonat ; ils ne possédaient rien pour eux-mêmes, et leurs pécules, comme ceux des autres esclaves, étaient à leurs maîtres (2). Les noms de censiti, adscriptitii q^ tributarii leur venaient de ce qu'ils étaient inscrits sur le cens en qualité de servi coloni j et assujettis à payer au fisc un impôt personnel ou capitation (3). Quant au maître de la terre, cooime
(1) Voir dans le Gode Théodosien, le livre 5, lit. 9, De fugitwis colonis, inquUims et servis; tit. 10 , De inquUinis et coUmis; tit. il , Ne colonm inscio domino suum alienet pecidium vel litem inférât ei civilem. — Dans le Codb di JusTiNiEN, le livre 11, tit. 47, De agricolis et censitis et colonis, ainsi que les titres suivants, 49, 50, 51 et 52.
(8) Alii sunt adscriptitii et eorum pectdia dominis competunt (God., 11, 47, De agricolis et censitis et colonis, 19 const. Theod. et Volent.).
(3) Ibid., 10 , const. Valent, et Valens»
AGRICOLES OU COLONS. HSl
ils étaient ses esclaves et que même leur pécule était à ce maître, ils n'auraient pas eu rigoureusement de prix à demander pour leur travail de culture, sauf au maître de la terre à fournir à toutes les nécessités de leur entretien et de l'exploitation ; mais une sorte d'arrangement à forfait dispensait le maître de la terre de ces comptes de rég^e, et les familles de colons esclaves, moyennant des redevances en nature ou en argent, vivaient sur la terre et de ses produits.
Les colons libres (ooloni liberi) , autrement dits inquiKni, et quelquefois simplement colons (eoloni^ , se rapprochaient davantage de la classe des hommes libres : ils en tiraient leur origine, soit par eux, soit par leurs ancêtres, et c'était le besoin de vivre, le désir d'obtenir des concessions dé terre à cultiver qui avait fait primitivement accepter, par eux ou par ceux de qui ils descendaient, cette concession sous la condition du colonat, substituée à leur liberté native; ils pouvaient avoir personnellement des biens meables ou immeubles ; leurs propriétés étaient à eux et non à leors maîtres; mais ils étaient débiteurs envers ces derniers d'une redevance annuelle (canon ^ redùus) , en denrées ou quelquefois en ^urgent (1), à laquelle il était défendu d'apporter aggravation (2). Quoiqu'ils soient libres sous un certain rapport et qualifiés d'ingénus, on peut dire cependant qu'ils sont esclaves du fonds auquel ils sont attachés (3). Ces colons libres étaient inscrits également sur le cens pour Timpôt personnel de capitation et pour l'impôt foncier s'ils étaient propriétaires de quelque fonds (4).
490. A quelles causes faut-il attribuer l'origine de cette forme nouvelle de Tasservissement humain? L'exploitation agricole, opérée depuis les derniers temps de la république, et plus encore sous l'empire, par des troupeaux d'esclaves transportés et entretenus sur les terres; le dépérissement prodigieux de cette culture et même son abandon total sur bien des points, à mesure que l'impôt foncier s'étendait jusqu'à l'Italie et devenait de plus en
(i) AUi colonifiunt, liberi manentes cum rébus suis, et ii etiam coguntur terram colère et canonem prœstare (God., t^.).
(2) Goo., 11, 47, De ctgric, 23, § 1, const. Justinian.
(3) Vt licet conditione videantur ingenui, servi tamen terrœ ipsius cui nati sunt existmeniur (God., 11, 51, De eolonis Thraeensibus).
(4) lUd.^ 4, const. Valent, et Vaiens*
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plus onéreux : de telle sorte que les propriétaires aimaient souvent mieux laisser la terre inculte que d'avoir à payer Timpôt; la dépopulation des campagnes amenée par cet état de choses, telles sont les causes sous Tempire desquelles ont du prendre naissance les diverses pratiques ou institutions de ces temps, qui nous paraissent tendre à obtenir, soit par le propriétaire, soit par des tiers intéressés, la culture du sol. De ce nombre est le colonat. Le colon asservi à la terre , où il est retenu par un lien que ni lai ni le maître ne peuvent rompre, livré à la culture, avec obligation de payer Timpôt à TEtat et la redevance au maître : admis, en récompense, à jouir de la vie et de quelques droits de la famille, du surplus du produit de son travail et de tout son avoir comme d*un pécule, pour quelques-uns même comme d*ûne propriété : voilà une situation qui, ponr sa part, peut contribuer à résoudre le problème, en donnant satisfaction à TEtat, au propriétaire, et même au colon s'il sort, pour cet asservissement à la terre, d'une condition plus misérable. Voilà comment la servitude personnelle des esclaves employés à la culture des terres a pu se transformer en servitude territoriale; voilà comment de misérables agrieolteurs, même libres, ont pu accepter la culture de la terre d'antroi à cette condition.
491 . Nous lisons dans un fragment de Scœvola, comme dans plusieurs autres d'ailleurs, pris chez les littérateurs ou chez les jurisconsultes, qu'il est question, déjà en ces temps, demaacipia, de villid et de colani affectés par le maître à la caltnre de ses terres; mais précisément par la difficulté soumise au jurisconsulte et résolue par lui , on voit que ce ne sont pas encore là nos colons attachés à la glèbe et ne pouvant en être séparés, même par la volonté du maître, car c'est sur la disposition dn testateur qui les a légués cumfundo instructo, et sur l'interprétation de la volonté de ce testateur que se fonde le jurisconsulte pour décider si le légataire dn fonds devra avoir aussi les colons ou ne pas les avoir (1). Nous voyons pareillement dans les Sentences de Paul, qu'il est question de colons que le maître peut faire passer d'un fonds dans un autre (2) ; là ne sont pas encore
(1) DiG., 33, 7, De instrueio vel Uistrumento legato, 20, pr. f. Scsvol.
(2) Paul. Sentent., 3, 6, De legatis, § 48.