‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 3)Chapitre 184 sur 286 · II - . ■ I · texte numérisé non relu

II - . ■ I

(i) Odofrbdus, contemporain d'Accurse, mort en 1265, dans sa glose sur la loi ^2, DiG. 35, 3, Ad legem Faleidiam, au mot Très partes : « Studînm primo fuît Romœ; postea, propter bella quœ fuerunt in Marchia, déstructura est studium : tune in Italia secundum locum obtinebat Pentapolis , quœ dicta Ravenna..., etc. >

(2) Le mêue, dans sa glose sur la loi 6, Dig. 1,1, De justitia et jure : i Gum studium esset destructum Romœ , librl légales fuerunt deportati ad civjtatem Ravennœ, et de Ravenpa ad ciyitatem istam (Bologne). >

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deut y comme ayant été transporté directement de Cons^tmople à Pise (1); tandis qu^ime chroniqqjs diffi^rente imi i^rriver ce même manuscrit deConstantinople.à Amalpbi (2). U^e pouvait être question» à Fépoque où écrivait Odotr^edus et même antërienrement à lui , que des rares manuscrits, qui , .n,*ayant, pas sombré dans la traversée du moyen &ge^ se retrouvaient encore, on des copies faites de secondé^ de troisième., oii de.quatrièi^e main, sans qu'il fût possible d'en assigner avec précision Tprigine. Hais on peut tenir pour certain que, soit venus d'Orient, soit copiés plus tard, à une époque quelconque, en Italie, c'étaient là des vestiges, plus ou moins directs ou indirect», des promulgations premières qui avaient été faites en exécution de la pragmatique sanction de Justinien, Nous ne parlons pas du souvenir de tonte la législation de ce prince conservée par certains, bis tpriens italiques au moyen âge, ni de ce passage où Paul Diacre, secrétaire da roi « des Lombards, Didier (ci-dess., p. 448, en note), en décrit, an huitième siècle, avec exactitude et concision, toutes les parties, comme quelqu'un qui en a sous, les yeux les manuscrits, ou aa moins les constitutions servant de .préfaces (3).

(i) Odofredus , dans sa glose sar la loi 23 , DiG. 6, i, De rei tindieatim : « Unde si videatis Pandectam qas est Pisis , qus Pandecta , qiiaïido Gonstifutiones faerant factœ , fuît deportala de Gonstintinopoli Pisis , est de mala litera. «

(2) F. Thom. Diplovataccids (jarisconsulte d'origine gj'ec^^ç^,, da quinsiéine et da seizième siècle, mort en 1541), De ffrœstantia doctonum (ouvrage inédit, cité par M. de Savigny, dans son Histoire du droit romain au moyen âge, tom. 3, p. 73 de la traduction, d'après bn fragment d6 manuscrit existant à la bibliothèque de l'Institat de Bologne, dont Mt de Savîgny a fait prendre copie : cËt invenerunt (in civitate Ifalphi) librutn Pandectarum juris civilis qos misit Jnstinianus Imperafor in Italiam. t — .G'eM la chronique de Pise, pour Tannée 1138, sur laquelle nous aurons à revenir.

(3) Paul Warnefrid, surnommé Paul Diacre (mort en 801), De gestis Langobardorumy 1, 25, De regno Justiniani : i Leges quoque Romanomm, qoarom prolixitas ninua erat, et inutilis dissonantia, mirabiii brevitate correxit. Nun omnes constitutiones principnm , qus utiqne multis in volnminibus habebantor, intra duodecim libres coarctavit, idemqne volumen Codicem Justinianvm appellari prœcepit. Rursumque singulorum magistratuum , sive judicum (aliàs» judicum, jurisconsultorumque) leges, quœ nsque ad duo mîUîa pêne libros erant cxtensœ , intra quinquaginta librorum numerum rcdegit , euraque codicem Digestontm sive Pandectarum vocabulo nuncupavit. Quatuor etiam Instiitd'onvn ^ libros , in quibns brevitcr universamm legurt textus comprehenditur, noriter composuit. Novas quoque leges, quas ipse statuerai, in.unum volunien redactis, eundem Codicem Noveliarum nuncnpari sancivit, f

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121. Influence da clergé ponr le maintien da droit de Jnstinien en Italie.

600. Dans le duché de Rome , affranchi de la souveraineté byzantine en 726, et dans les autres villes dont furent formés en 755, en 774^ les États de TÉglise, villes ayant appartenu ponr la plupart & Texarchat et à la Pentapole, il se présenta, indé-^ pendamment de la nationalité romaine qui se rencontrait dans le fond même de la popplatipn, indépendamment des cent soixantedouze on deux cents ans environ que s'était prolongée Tattache de ces pays à Tempire d'Orient, une autre raison majeure pour contribuer à maintenir en vigueur et en étude le droit romain promulgué par Justinien : ce fut Tinfluence d'abord, l'autorité ensuite de la cour pontificale et du clergé.

601. Les ecclésiastiques, en effet, suivaient et réclamaient comme leur droit, immédiatement au-dessous des règles canoniques, la loi romaine. Déjii nous pouvons lire dans le Corpus juris canonici , adressée au roi Théddoric, une lettre par laquelle le pape Gelasius I" demande que Içs lois des empereurs romains, que le prince ostrogoth a ordonné de maintenir dans les affaires humaines, le soient à plus forte raison pour la révérence, la félicité et Taccroissement du Saint-Siège (1). Il s'agissait là du droit anté-justinien. Un fiutre pape, Léon IV, écrivait à l'empereur Lo- Ihaire !•', vers l'an 887, une autre lettre insérée dans le Corpus juris canonid, dans laquelle nous lisons en propres termes que la loi romaine est jusqu'à ce moment restée en vigueur à l'abri des tempêtes universelles (hactenus romana lex viguit absque uni^ versis procellis), sans qu'on se souvienne qu'elle ait été jamais corrompue en considération d'aucune personne^ et il demande qu'elle persiste 4 éife maintenue ainsi dans sa force et dans sa vigueur (itamnc suutn rohur, propriumque vigorem ohtineat) (2). Cest du droit de Justinien qu'il s'agit à Rome à cette époque.

(1) Corp. jdr. can., Décret, i^^pars, disHnet, 10, cap. 12 : i Certnm est magnificeotiam vestram leges Romanorum principum , quas in negotiis homînom CDstodiendas esse prœcëpit, multo màgià circa reverentiam beati Pefri apostoli , pro suo felicitatis aagmento , Telle senrari. *

(2) GoRp. jruB. CAN., Décret, i^ pars, distinct. 10, cap. 13 : • Vestram flagitanms dem^tiain , ut sicut hactemis romana lex viguit absqne universis procellis, et pro nnllius persona faominis memiDiscitur esse corrupta, ita nunc suum robur, propriuro^e vigorem obtineat. * (jeo IV Lothario Auguste.

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En ne s*attachant qu*aa témoignage des papes , on en tronve échelonnés sur la route des siècles : Grégoire le Grand, mort en 604; Jean VIII, mort en 882; Alexandre H, mort en 1073, dont les lettres, conservées et imprimées en recueil, invoquent et plus d'une fois citent textuellement comme autorité les divers monuments législatifs de Justinien i les Instituts, le Digeste, le Code, les Novelles, celles-ci ordinairement d'après TEpitomé de Jalien, deux fois cependant dans leur texte même. Sous ce dernier pape, saint Damiani (en français Damien, Pierre), cardinal évèqne d'Ostie, né à Ravenne vers 988, mort en 1072, rapporte le texte de cinq passages des Instituts, dans son opuscule Deparenteh gradibus (1).

De semblables citations se trouvent encore dans des recneils de textes canoniques, composés en Italie au neuvième, au dixième et surtout à la fin du onzième siècle, recueils qui sont demeurés inédits, mais dont quelques-uns étaient répandus en manuscrits et avaient vogue parmi les clercs jusqu'à Tépoque où la collection dite le Décret de Gratien^ première partie du Corpus juris canonici, est venue, en 1151, les supplanter.

602. Rien n^est donc plus ostensible que le maintien sans interruption du droit de Justinien, comme loi commune régnante, après toutefois les textes canoniques, à la cour pontificale et dans son clergé. Lorsque Odofredus rapporte cette tradition , que les livres des lois furent, avec l'école publique, transférés de Rome à Ravenne, cela ne veut pas dire qu'il n'en resta plus d'exemplaires à Rome. Que la tradition doive s'appliquer aux manuscrits oiScielsy servant comme d'étalon, qu'il était logique de voir passer au siège du gouvernement ; on bien aux manuscrits servant à l'enseignement, vendus ou donnés en location aux professeurs et aux étudiants par les copistes ou par les libraires (stationarii, boutiquiers), manuscrits d'école, qu'il était logique encore devoir passer avec elle à Ravenne : à la bonne heure. Mais ni les autorités chargées d'en faire l'application , ni les clercs , gardiens du dépôt des lettres, dont la plume traçait, et renouvelait, et multipliait les manuscrits , ne sont restés sans les textes de ce droit de

(i) Les œuvres de Damien (S. Pétri Damuni Opéra) ont été imprimées i Paris, en 1642 et 1663, in-foL, et, dans nne dernière édition, en Italie, es 1783. LopusQuIe Déparent, grad, est au tome III, p. 77, de Paris.

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