PREMIERS INDICES DU DROIT DS JCSTINIEN DANS LES GAULES

de DOS clercs avec cenx de Rome et d'Italie , cet Epitome de Julien nous apparaît comme connu en France au neuvième siècle. A partir de cette époque, le Breviarium et V Epitome de Julien marchaient quelquefois ensemble, transcrits , celui-ci à la suite de Tautre, dans les manuscrits du temps, et presque toujours dans ]es citations on dans l'usage qui en étaient faits.

608. Ainsi, pour ne citer que les œuvres de nos clercs, ce ne sont encore que des passages du Breviarium qui se rencontrent dans une lettre d'Alcuin , mort en 804 dans son abbaye de Saint- Martin de Tours, après avoir secondé Charlemagne dans ses fondations pour renseignement des sciences ecclésiastiques et des lettres (1). Au Breviarium se joint V Epitome de Julien dans les œuvres de notre Hincmar, archevêque de Reims en 845, mort en 882. On voit par les citations qu'il en fait que ce savant homme connaissait en outre les Godes Grégorien , Hermogénien et Théodosien et la Collatio mosaîcarum et romanarum legum (2). Le Breviarium se retrouve encore en un passage, et l'Épi tome de Julien en plusieurs fragments, dans le recueil des teites cano* niques composé par un autre de nos savants clercs du moyen âge,

^InspecHs legibus Romanity invenimut iti a JusHniano imperatore legem compositionis sacrilegii compositam».,.^ etc. t (Sirmond, ConciL Gall., tom. 3, p. 480. ) La loi rappelée ici est des emperears Arcadias et Honorias ; elle se trouire dans le GoD. Theod., i6,3i^ De episcopii , eccleiiis et clerids, 34; et elle a passé de là dans le God. Just., 1 , 3, De episcapis et eleridt^,., et tno* nacMs, et prmiegiiseonim,,,, et de fiuptiis clericorum vetkis seu permUm, 13 : titre assurëment bien connu et bien étudié par le clergé de la cour de Rome. Le pape écarte ici la loi romaine , et la remplace par une loi de Gharlemagne établissant une composition plus douce. Voilà donc une loi du Gode de Justinien indiquée dans les Gaules dès l'an S78; nous ne croyons pas, comme Laferrière, que le nom de Justipien soit ici erreur de copiste; mais cette indication, trés-vagae da reste, se trouve dans une constitution do pape, prise en on concile présidé par le pape lui-même , et non dans un document national. Cest un faible commencement de révélation des recueils de Justinien en France, par le clergé de Rome et d'Italie , dans des actes de droit ecclésiastique, et cela a pu se rencontrer encore, en des conditions semblables , dans d'autres conciles, sans affecter le droit du pays.

(1) Algdinus, Epistota 118. On cite comme la meilleure édition des œuvres d'AIcuin celle de Ratisbonne , 1777, 2 vol. in-fol.

(â) La dernière et la meilleure édition des œuvres d'Hinchar est celle du P. Sirmond, Paris, 1645, 2 vol. in-fol., à laquelle le P. Geilot a ajouté un troisième volume en 1688.

510 HISTOIfUB. DROIT ROMAIN EN OGCIDBNT.

Abbon rOrléanais, abbé da monasjtère de Fleary en 98&, qai avait écrit un Abrégé de la vie des pape» jusqu'à Grégoire II (pape de 714 à 731), assisté à trois conciles. et fait deux voyages àRome^en mission de la part du roi Robert auprès des papes Jean XV (986) et Grégoire V (996), lorsqu'il mourut en 1004 (1). ,,,

609. Quant aux autres monuments législatifs deJustinien^il faut arriver, pour les voir figurer à leur tour en Frfuice, josqu'à d'autres recueils de textes canoniques ( la Pannormia et le Decretum)^ composés par saint Ives, non pas saint Yves de Bretagne, patron des avocats, mais saint Ives, né vers lOSS, dans le territoire de Beauvais, évéque de Chartres ep 1092, mort en 1115 (2). Non-seulement le Breviartum et VEpifome de Julien, mais les Instituts, le Digeste et le G)de de Justinien sont mis h contribution et rapportés en fragmenta nombreux dans ces recueils pour la première fois, à notre connaissance, en France^ et lapro* pagation en est due incontestablement & Tinfluence de Tltalie.

Ives, en effet, avait été élève de cette école de Bénédictins de Fabbaye du Bec en Normandie, ouverte par Lanfranc et devenoe une des plus célèbres de l'Europe ; là il avait été initié èja science italienne par son maître Lanfranc, qui, né à Pavie d'une famille sénatoriale, avait débuté dans cette ville par Fétude et ensuite par renseignement des lois séculières, où il s'était acquis un grand renom avant de passer en France et de se faire Bénédictin au Bec. Ives y avait eu pour condisciple un autre Italien, Anselme, d'Aoste en Piémont, du même âge que lùî (né en 1033), devenu plos tard, comme lui, prieur du monastère, puis abbé, puis archevêque de Cantorbéry, et canonisé, comme le fut Ives, sous le nom de saint Anselme. A cette communication avec les idées venues de

(i) Abbo Floriacensis : Collect. caaonum, dans Mabillon^ tome deoiiéme des Vetera analecUt , Paris , 1723 , in-foi. — Les lettres d* Abbon ont été imprimées, d'après les manuscrits de P. Pithon, avec quelques antres de set ouvrages , à la suite du Coilex canonwn vêtus, ?aris, 1687, in-foK

(S) Les œuvres complètes de saint Ives ont été imprimées, avec sa vie, par JeanFronteau, Paris, 1647, in-foi. La Pannormia ne s'y trouve pas. Elle aviit été imprimée séparément à Bâie, 1499, in«4^; et à Louvain, 1561, in-M. li a été contesté en Allemagne, dans un ouvrage spécial de A. Theiner (Main, 1832, in«8o), que le Decretum, postérieur à la Pannormia , et plus complet, soit r ouvrage de saint Ives. Mais la Pannormia, sur laquelle ne s'élève aucaitf espèce de doute , suffit à nos observations^ ,

PAEHIEBS INDICES DU DaOlT D& JDSTIMIBN DANS LES 6ADLES. 611

l'Italie, il faut ajouter qu'Ives^ par suite des difficultés soulevées contre lui lors de Télectiou qu'avaient faite de lui, àrunanimité, pour évéque, le clergé et les fidèles delà ville de Chartres , s'était rendu à Rome , avec des députés de la ville , et y avait été sacré évêque par le pape lui-même, Uvbain II; qu'il avait assisté, en 1095, au concile de Clannont présidé par ce même pape, et qu'il assista en 1104 à celui de Beaugency présidé par un légat; enfin qu'ayant^ comme ecclésiastique et comme érudit^ de telles relations avec l'Italie, et voulant composer pour la France un recueil de ienteB canoniques, il est impossible qu'il ne se soit pas procuré pour son travail quelques-'uns des recueils semblables qui avaient été produits en Italie et qui étuient en vogue dans le clergé Catholique, 'en recherchant de préférence les plus récents, afin d^être au courant des derniers texte». Plus de trois cents ans séparaient encore son époque de l'invention jde l'imprimerie; mais les copistes, surti^tles clercs pour des livres semblables, reproduisaient les manuscrits. Outre, celui dédié à Anselme, archevêque de Milan {Antebno)^ dont la date est de 883 à 897, et celui d'Anselme, évêque de Lacques (Anselmi) , contemporain presque d'Ives de Chartres , mort seulement vingt-neuf ans avant lui (en 1086), recueils qui avaient été^ tous les deux fort répandus, nous en connaissons trois autres du onzième siècle, dont les plus récents n* allaient pas plus loin que les décrétales d'Urbain n (pape de 1088 à 1099), c'est-à-dire touchaient directement à Ives de Chartres. Dans les deux premiers de ces recueils figuraient par plusieurs fragments les divers livres de Justinien, à l'exception des Pandectes ;maisdanftles derniers ils figuraient tous. Alors approchait le temps de la splendeur' de l'enseignement du droit de Justinien^à Bologne. Ives était contemporain d'Irnérius, et lorsquMl mourut , âgé de quatre-vingts ans^ en 1115, déjà ce premier chef de l'école Ses glossateurs s'était fait- remarquer à Bologne par ses leçons et était près d'entrer au service public de l'empereur Henri V. (Il y entra en 1116:, et oa l'y voîl encore en 1118.) Cet enseignonené d'Irnérius avait eu lui-même des avant-coureurs en Italie. La possession des œuvres législatives de Justinien par l'évéque dé Chartres et Pusage qu'il en a fait en France dans ses recueils de canons et dans ses lettres sont liés évidemment à ces événements.

610. Avant de dire quelques mots de cette renaissance des études publiques sur le droit de Justinien, nous ferons, eu les recommandant à l'attention de nos lecteurs, deux observations d'une importance majeure : — la première, c'est que la règle sur la personnalité des lois d'après Torigine ou d'après la profession qui en était faite ne pouvait avoir qu'un temps d'application : à mesure que s'achevaient la fusion des races et la constitution de chaque nation moderne, elle allait en s' évanouissant, ne laissant après elle qu'un composé d'usages, de statuts ou de pratiques judiciaires, résidu de Ja combinaison quotidienne des sources diverses suivant leur proportion et la tournure des événements dans chaque État. La seconde, c'jest que, dans ce travail d'élaboration , les diverses lois germaniques et les usages variés de chaque population fournissaient les éléments destinés à être absorbés dans les produits nouveaux sans y laisser' leur nom; tandis qu'au-dessus ou à coté de ces produits, tout en y contribuant pour une part plus ou moins forte, devaient toujours s*éiever et rester debout distinctement à travers les siècles , à cause de leur caractère d'unité, et à cause de leur autorité, religieuse chez l'un , scientifique chez l'autre , deux monuments législatifs : le Corps du droit canonique et le Corps du droit romain de Justinien.

4St4. Renaissance des études et de l'enseignement sur les textes de Jostinien vers la fin du onzième siècle. — École de Bologne : les Giossateors. — Pis centinus en France , Vacarlus en Angleterre.

611. Nous disons, et à bon droit, renaissance : Savigny laimême a employé plus d'une fois cette expression, et en a fait la rubrique d'^an de ses chapitres (ch. 18 et ^^1). On exagère les résultats de son livre et on se met en contradiction avec les faits lorsqu'on semble vouloir la proscrire. Les années de confusion et d'obscurité du moyen âge ont été confuses et obscures pour le droit comme pour les lettres et les sciences. Le droit romain, en plusieurs lieux et sur plusieurs points, était pratiqué, mais sans culture. Ce qu'on peut relever pour justifier littérairement de cette existence pratique latente , ce sont k peine quelques citations dans les écrits des hommes exceptionnels de ces temps. Il y eut, aux dernières années du onzième siècle, un véritable réveil pour