Présomptions {de prœtumptionibus

176. Quelquefois le droit (chez les Romains, non-seulement la loi positive, mais la jurisprudence, la science juridique) fait lui-même , et à Tavance , l'opération du raisonnement : il tire lui-même à l'avance, de certains faits connus ou posés en hypothèse, la conclusion à l'existence du fait inconnu. C'est ce qui se nomme véritablement présomption (prœsumptio : de prœ et de sutnere, prendre à l'avance.) Le droit, dans une opération logique ainsi faite à l'avance, ne peut pas évidemment prendre sa conclusion dans les détails particuliers des faits qui ne sont pas encore arrivés; mais il la prend dans les faits généraux, dans ce qui a lieu toujours ou le plus souvent. Il conclut du général aa particulier. Il fait une induction.

177. Dans certains cas, le droit fait cette induction impériensement, irrévocablement, sans permettre qu'on la combatte par les détails particuliers de chaque fait. Tel est le cas de cette maxime : a Resjudieata pro veritate accipitur (1); n tel est celui de la règle qui repousse de la famille, comme n'appartenant pas au mari , l'enfant né plus de dix mois après la mort de ce dernier (2); tels sont encore quelques autres cas (3). C'est cette présomption que les commentateurs ont nommée, dans un latin barbare qui n'a jamais appartenu au droit romain : Prasumptiojurisetdejure.

Dans d'autres cas , le droit fait son induction , mais en admettant, avec plus ou moins de latitude, la preuve contraire, c'està-dire en permettant aux parties de combattre l'induction des faits généraux par les détails propres à chaque fait particulier, afin d'établir ainsi que la conclusion n'est pas exacte dans le cas dont il s'agit (4). C'est cette présomption que les commentateurs ont

(1) Di6., 50, 17, De reg.Jur,, 207, f. Ulp.

(2) DiG., 38, 16, De suis et legit,, 3, § 11, f. Ulp.

(3) Par exemple, Inst. , 3, 21, et G., 4, 30, 14, const. Jastmian., pour rezception non numeratœ pecuniœ, ,

(4) Par exemple, les diverses présomptions relatives à la filiation : i Pater is