‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 3)Chapitre 26 sur 286 · Comices par centaries {comitia ceniuriata · texte numérisé non relu

Comices par centaries {comitia ceniuriata

66. Ce sont les comices de l'aristocratie de fortune. Comme le peuple y est dans un ordre militaire et sous les armes, ces assemblées ne peuvent pas se tenir dans l'intérieur de la ville, au Comitinm; elles se réunissent au Champ de Mars, convoquées non par les licteurs, mais au son du cor. Pendant qu'une partie du peuple procède au vote , l'autre veille en armes sur le Janicule (1). Les suffrages s'y donnent et s'y comptent par centuries, en commençant par celles des chevaliers, puis celles de la première classe, puis de la seconde, et ainsi de suite. Dans chaque classe, Tordre des centuries se tire au sort; celle qui est désignée pour voter la première s'ap^eWe prœrogativa (de prœ rogare) (2). Dès que le vote d'une centurie est formé, on le proclame et on passe à la suivante; dès que la majorité est obtenue dans un sens ou dans l'autre, la décision est prise, on s'arrête, et les centuries suivantes ne sont plus consultées. De cette sorte, il ne dut jamais, ou presque jamais, arriver que les centuries inférieures fussent

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(l) Aulu-Gelle, iiv. 15, ch. 27 : « Guriata per lictorem curiatum calari, id est Gonvocari : centnriata per cornicinem. « — « Genturiata autem comitia intra pomœrium fieri nefas esse; quia exercitam extra urbem împerari oporteat; intra urbem împerari jas non sit : propterea centuriata in campo Martio haberi, excrcifumqne Imperari prœsidii causa solitum : quoniam populus esset in suiTragiis ferendis occupatus. v

(2; TiTB-LiVB, liv. 26, § 22 : « Prœrogativa Veturia juniorum. »

6G HISTOIRE. PRElitiRB ÉPOQUE. LES ROIS.

appelées à voter. Tite^Live dit que rarement étaît-il nécessaire d'appeler la seconde classe (1). Âînsi^ le pouvoir de décider se concentrait dans les centuries les plus riches ; quant aux gens de fortune inférieure, quant aux prolétaires et aux capite cemsi surtout, ils ne se rendaient au Champ de liars que comme spectateurs, pour entendre la décision du peuple, qui était prise avant d'arriver jusqu'à eux,, et leur droit de suQrage devenait une espèce de dérision. La forme eût été moins choquante si le résultat final n'eût été proclamé qu'après le vote de toutes les centuries; mais les votes se donnaient alors par chacun à haute voix , et le calcml s'en faisait ostensiblement.

67. Aulu-Gelle, qui nous a dionné la formule cartctéffistique des comices par curies : « Cum ex generibus haminum mfragium feratur, curiata comitia esse » , nous donne aussi celle des comices par centuries : « Cum ex censu etœtate, centuriata (2). » La popnlation, ao lien d'y être dislribuée comme dans les curies, d'après les anciennes origines àeRammemes, de Tatienses et de LucereSj y est distribuée d'une classe à l'autre d'après le cens, et dans chaque ctasse d'après Tàge, les jeunes hommes et les gens plus âgés y étant divisés en centsries distinctes. Tandis que le cadre primitif était nn cadre étroit, qui n'était fait que ponr l'ancienne population renfermée dans les vieilles origines, celui-ci s'ouvre à tous généralement; rbatcnn y vient prendre place sai* vant son rang de cxns et d'âge. Aussi les eomices par ceninrieS' portent-ils la qualification des ptss grands eomices (maximuê CQtmtiaiusi}^

68i. Ces comices, dans le principe, ne se sabstitueni pas entièrenisent aux eomUia curiata; ils se placent à c6t6. Il serait difficile de dire quelles, attributions leur ont été déférées dès leur première création; mais, avec te temps, le pouvoir de faire les lois, de statuer 84ir les accusations erioiinelles, de créer les magistrats, est passé à eux. Quant aux comitia curiata, successivement dépouillés, ils ne fonctionnent plus que pour des éiec-

(1) Titkf-Liub., Ùv. 1, §43 ; • Equités en im vocabantur primi; octoginta indc prioue dassia centuri» : ibi si variaret, quod raro iacidebat, ut secandœ classis vocarentur : nec fere anquam infra ita descenderent , ut ad infîmos pervenireut.»

(2) Aulu-Geuk^ liv- 15, cb. 27.

cvBVALnn». 67

tkm%f des institutions sacerdotales, pour la loi coriate coi>cédant rimvestîlure de Vmperium, ou pour quelques actes intéressant Vordrc des familles, les testament», les adoptions ; et ils finissent psr être réduits à un état parement symbolique, car ils se rattachent k des origines qai s'efiacent, disparaissent et n'eiistent plus qu'en soutenir (ci*de8S., n"" 31).

69. U faut appliquer d'ailleurs aux comicea par centuries ce que BODft ai ODS dit (ei-dess. , n* 28) des comices par curies, toacbant le droit de les convoqaer, la nécessité d'y prendre les aus<psœs, de n'y traiter qu'une saeole affaire en une même réunion, d'y statuer sur les propositions par adoption on par rejet sans droit d'amendement, la possibilité de les interrompre avec ajour» nement {{dio die) po»r cause d'anspice défavorable , et en6n la iègl« que la décision des comices ne peut prendre force de loi qu'après que le Sénat y a joint son auctorUas (1).

Ainsi ces assemblées sont encore, par tous ces points, sous l'influence prépondérante des patriciens; elles sont, par la for- Hiation et le nombre des centuries, sous celle de la richesse; et la Bèoesstlé de Vauctoriéas du Sénat nous y offre une sorte de pomnotr législatif composé , dans lequel concourent le roi , 1q Sénat et les centuries de citoyens. Plus de deux cents ans après (ea 414), une loi portée sous la dictature populaire de Q. Publilias Philon ordonna qne le Sénat donnerait d'avance, avant que l'on marchât aux suffrages, cette anctoriia» aux lois qui seraient présentées aux comices par centuries (2).

i5. Chevalier» {eqmtes),

70. Tandis que les citoyens se divisent ainsi en différentes idasses de fortune, un ordre destiné à se placer par la suite entre les sénateurs et les plébéiens prend chaque jour un accroisseinent progressif : je veux parler des chevaliers.

On voit poindre l'inâlitutioa dans ces trois centuries de cent cttvalters chacune, qui, sous le nom de celeres, nous sont pré-

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(1) GiCÉRf^N , Derepubliea, Wv. 1, § 32 : t Quodque 6rat ad obtfnendam peteiitiam noèilitim vel Riaximuni, vehementer îd retinebatur, populi ceiiritia ne essent rata , nisi ea patrum approbavisset auetorHas. «

(2) TiTE-LivK, Hv. 8, S 12: c Ut legum qinB eomifris ccnturiatw feirentiir, «nie initiun suffragium, Patres aucfores fièrent. «

sentées par la tradition comme formant la garde de Romalus. Leur origine est celle d'un service tout militaire. Ces trois centuries correspondent chacune à Tune des trois tribus, suivant les origines nationales , et elles en portent le nom : la centurie des Ramnenses, celle des Tatienses et celle des Lacères. C'est incontestablement dans la jeunesse patricienne de chacune de ces tribus qu'elles se recrutent. — L'augmentation qu'en fait L. Tarqnin a aussi pour but une nécessité militaire (1); mais en même temps elle fait entrer dans ce corps d'armée, plus brillant que les autres, et dont l'équipement exigeait plus de fortune, la jeunesse des patriciens nouveaux, de sa création. Le cadre s'ouvre pour la population survenue depuis les anciennes origines nationales, et étrangère à ces origines. Les centuries de chevaliers comptent de jeunes patriciens majorum gentium et de jeunes patriciens minorum gentium, — Dans le système de Servius, à ces centuries de chevaliers du patriciat ancien ou plus récent, s'ajoutent douze autres centuries, recrutées d'après des considérations de fortune, même entre les plébéiens, parmi les premières et les plus riches familles de la cité. Leur service est toujours militaire, ils forment la cavalerie de l'armée ; mais déjà ils prennent une influence politique plus marquée, puisque, marchant et votant aux comices en tête des autres citoyens, avant toutes les classes, chaque centurie de chevaliers compte pour une voix. Ainsi se prépare en germe la transformation que subira plus tard cette institution.

Le cheval assigné au cavalier était un cheval public, appartenant à l'Etat; on nommait œs équestre la somme fournie pour l'achat du cheval, et œs hordiarium celle fournie pour la nourriture et l'entretien du cheval (2). Cependant, en des conjonctures difficiles, on a vu ceux qui en avaient le cens offrir de se monter et de s'équiper à leurs frais (3).

(1) TiTB-Livs , liv. 1 , § 36 : i Tarquinius , equitem maxime sais déesse viribus ratus , ad Ramncnses , Tatienses , Luceres , quas centarias Romalus seripserat , addere alias constituit. >

(2) GAïuSf 4, S 27 : «... Ex qua equus emendus erat, qoœ pecania dicebatur œs équestre; item. . . ex qna hordeum equis erat comparandam , qnœ pecunia dicebatur œs hordiarium. >

(3) TiTK-LiVB nous en donne un exemple , liv. 5, $ 7.

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