‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 3)Chapitre 97 sur 286 · Dans les provinces, le proconsul, le propréteur, leurs · texte numérisé non relu

Dans les provinces, le proconsul, le propréteur, leurs

(i) CicÉBON, Ad Attic, i , 16, SS 3, * et 5.

(î) II est à remarquer que lorsqu'un citoyen se voyait accusé d'un crime capital, il pouvait s'exiler volontairement : on ne le jugeait pas alors par contumace, mais ses biens seulement étaient confisqués, et il échappait à la peine de mort*

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lieutenants y comme magistrats investis de la juridiction, et les récupérateurs, comme juges-jurés organisés sur des listes annaelles d'après un procédé analogue à celui qui se pratique à Rome pour les juges, rendent la justice criminelle et civile. Quelquefois cependant le gouverneur laisse à certaines villes , surtout dans les affaires civiles, leurs juges particuliers.

326. Revenus publics j dépenses publiques. Jusqu'au roi Servios Tullius, Timpôt avait consisté dans une capitation fixée, pour chaque citoyen, arbitrairement et sans proportion déterminée avec la fortune. Après l'institution du cens et la division des classes par Servius Tullius, il fut remplacé, pour les personnes inscrites dans Tune des cinq classes censitaires, par une contribation proportionnée à la fortune , les prolétaires et les capite censi en étant exempts. Quant aux personnes non inscrites dans une tribu, rangées, en dehors du cens, au nombre des œrarii, elles étaient, comme jadis, soumises à une capitation dont le chiffre était arbitrairement déterminé par le censeur, et qui reçut pour destination spéciale de pourvoir à la solde des soldats et à l'entretien de la cavalerie (œs militare, œs hordiarium). Les femmes veuves ou non mariées , les impubères orphelins et par conséquent chefs de famille, qui ne pouvaient pas servir militairement de leur personne, étaient assujettis à cette capitation, de même que les célibataires. Enfin, lorsque Rome victorieuse engloutit l'or des nations vaincues, les impôts disparurent pour un long temps. Ce fut en 586, après la conquête de la Macédoine, que les citoyens furent affranchis de toute contribution directe (1). — Depuis ce moment, quels ont été et quels sont encore aujourd'hui les droits indirects dont se composent les revenus publics? Les terres publiques affermées au profit du trésor, le butin fait sur les ennemis , les tributs des provinces apportant à Rome Tor et les denrées de toutes les nations, le revenu des mines, les bénéfices sur la vente du sel qui se fait exclusivement au profit de TÉtat, certains droits d'entrée perçus dans les ports, le droit d'un vingtième sur les ventes et sur les affranchissements des esclaves.

(i) Gic^RON, De Ojfficiis, liv. 2, $ 22 : « Omni Macedonum gaza, qas fuit maxima, potitus est Pauilos (^milius) : tantum in srarium pecunis mvexit,ot unint imperatoris prœda finem attulerit tributorom. i

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voilà pour les revenus. — Voici pour les dépenses : Tentretien des troupes, leur solde, les guerres lointaines, les constructions et rembellissement des monuments publics, les roqtes, les aquedacs, et surtout les distributions de grains qu'on fait gratuitement à certaines classes. A voir ainsi les citoyens sur la place publique tendre la main pour recevoir une nourriture gratuite et de là courir aux cirques applaudir aux jeux gratuits qu'on leur donne, on conçoit déjà combien il est juste de dire que les Romains avilis ne demandaient plus à leurs chefs que du pain et des jeux. Les magistratures ne sont pas encore salariées, mais les proconsuls , les propréteurs , leurs lieutenants , ont su trouver dans leurs places un moyen de s'enrichir, si ce n*est aux dépens de TÉtat, du moins aux dépens des provinces.

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