‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 2)Chapitre 149 sur 178 · DES RÉPLIQUES · texte numérisé non relu

DES RÉPLIQUES

Il peut arriver qu'une exception qui, au premier aspect, paraît juste, ne soit qu'un obstacle inique. Dans ce cas, il est besoin, pour protéger le demandeur, d'une autre allégation qu'on nomme réplique, parce quelle re-

I)ousse et résout le droit résultant de 'exceplion. Par exemple, un créancier est convenu avec son débiteur qu'il ne lui demanderait pas de payement, et depuis il a fait avec lui une convention coiilrairc, c'est-à-dire qu'il pourrait le demander : si, sur son action, le débiteur oppose l'exception tendant à n'être condamné qu'autant qu'il n'y aurait pas eu pacte de ne pas demander le payement, celle exception nuit au créancier, (^ar l'existence de ce pacte reste toujours vraie, bien qu'un pacte contraire soit intervenu dans la suite. M'iis comme il serait inique de repousser le créancier, on lui donne une réplique fondée sur le dernier pacte.

2283. Tout ce que nous avons dit sjr l'usage et sur la nature des exceptions est applicable aux répliques, qui ne sont en quelque sorte qu'une exception contre l'exceplion : « Ueplicatio est contraria exceptio : '[uasi exce^tionis exceptio (2). »

(1) Gai. 4. 124. — (2) Dig. 44. i. 22. f. Paul.

TITULIS XIV.

DE RBPLICATIONIBUS.

Interdum evenit ut exceptio, quœ prima facie justa videtur, inique noceat. Quod cum accidit, alia allegatione opus est, adjuvandi actoris gratia : quae replicatio vocatur, quia per eam replicatur atque rcsolvilur jus exceplionis. Veluli cum pactus est aliqnis cum debitore SUD ne ab eo pecuniam pctat, deinde postea in contrarium pacli sunt, id est, ut creditor] petcre liccat : si creditor agat, et excipiat debitor ut ila demum condemnetur si non convenerit ne cam pecuniam creditor petat, nocet ei exceptio. Convenit enim ita ; namque nihilominus hoc verum inanet, licet postea in contrarium pacti sint. Sed quia iniquum est creditorem exchidi, replicatio ei daLitiur ex posteriore pacto couvento.

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