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des autres est épuisé. Or, sur quoi appuyer cette solution nécessaire, si ce n'est d'abord sur le silence de la Constitution de Juslinien, et, en outre, sur l'ancien principe des effets de la litiscontestation?

Toutefois, comme la péremption d'instance ou le triomphed'une tin de non recevoir ne paraît plus être un obstacle au renouvellement du procès avorté, on peut dire que l'effet novatoire Anjiidicium acceptum est maintenant subordonné au dénoùment normal d'une instance, à une décision du juge sur le fond du droit, et que, somme toute, c'est le respect de la chose jugée, plus que l'effet consoramatoire de la litiscontestation, qui s'oppose à ce qu'un droit déjà déduit en justice reparaisse une seconde fois devant un juge. Vexceptio rei in judicium deductœ a pu presque entièrement disparaître et s'effacer devant Vexceptio rei judicatœ (1). C'est un tempérament notable apporté à la rigueur de l'ancien principe, sans en être le renversement.

Un autre changement mérite d'être signalé.

Il semble résulter de quelques monuments législatifs du Bas- Empire 1° que l'interruption de la prescription se réalise par l'introduction de la demande en justice, sans attendre la litiscontestation ; cela est raisonnable; le demandeur a fait preuve de diligence (2) ; — 2° que, par le même motif, à partir de la même époque, les actions temporaires et viagères deviennent perpétuelles et transmissibles (3).

En résumé, les effets attachés à lalitiscontesfation ont été modifiés. Distribués entre les différentes parties de l'instance, ils commencent à se produire dès la demande et se consolident par le dénoùment normal, la sentence du juge sur le fond du droit. Mais l'idée que, par la litiscontestation, le droit déduit en justice s'épuise, se transforme, se renouvelle, n'a jamais été complètement abandonnée. Subtile en son point de départ, elle aboutit à des conséquences pratiques justes et utiles.

(1) Inst. 4. 6. .§ 33. Eiplic. n" 2158. Just. 1. 13. § 1. Coil Dejitdkiis. 3. I. Just. 1. 1. § 1. In fine. Cod. De minait exceptione. 7. 40. — (2) Ho\ et Ihéod. 1. 3. Cod. 7. 39. De prœs. xxx. Nisi allegato sacro rescripto vel aut in judicio postulatione deposila, fuerit subsecuta per executorem conventio. Or, la conventio précède la litis contestatio. — (3) Arcad. et iIo.\. 1. 1. Justin. 1. 2. Cod. 1. 20. Quando libel, principi datis.