LIVRE TROISIEME
Paget
TITRE I. Des hérédités déférées ab intestat 1
Héritiers siens d'après la loi des Douze Tables 3
Enfants appelés au rang des héritiers siens par le droit prétorien. . 8 Enfants appelés au rang des héritiers siens par les constitutions
impériales antérieures à Justinien 13
Enfants appelés au rang des héritiers siens par les constitutions de
Justinien 14
TITRE II. Succession légitime des agnats 1!^
Agnats, d'après la loi des Douze Tables 18
Jurisprudence intermédiaire par rapport aux agnats 20
Droit prétorien par rapport aux agnats 22
Parents appelés au rang des agnats par les constitutions impériales
antérieures à Justinien 2:i
Parents appelés au rang des agnats par les constitutions de Justinien. 23
De la succession des gentils 30
TITRE III. Du sénatus-consulte Tertullien 49
TITRE IV. Du sénatus-consulte Orphilicn 56
TITRE V. De la succession des cognats 59
TITRE VI. Des degrés de cognation 62
TITRE VII. De la succession des affranchis 67
Succession des affranchis d'après les Douze Tables 67
Succession des affranchis d'après le droit jjrélorieri 68
Succession des affranchis d'après la loi V\Pi\ Pupp.f.a 70
Succession des affranchis d'après Justinien 7i
TITRE VIII. De l'assignation des affranchis 75
TITRE IX. Des possessions des biens 77
De la collation (c'est-à-dire du rapport) des biens 94
Du droit d'accroissement entre cohéritiers 95
De la transmission des hérédités 96
De ceux à qui les biens sont enlevés comme indignes 97
Actions relatives aux hérédités ab intestat et aux possessio.vs des biens. 9S
Novelles de Justinien sur les successions ab intestat 98
Des successions universelles autres que par hérédité ICi
TITRE X. De l'acquisition par adrogation 103
TITRE XI. De celui à qui il est fait addiction des biens en faveur des
affranchissements 108
TITRE XII. Des successions supprimées, qui avaient lieu par la vente des
biens ou en vertu du S. C. Glaudien 115
RÉSUMÉ DU LIVRE TROISIÈME. — TITRE I à XII 122
TCBB ni. C9
f)46 TABLE DES MATIÈRES.
PagM
TITRE XIII. Des obligations . 128
Notion de robligation 128
Sujets et objets de l'obligation 129
Diverses espèces d'obligations 130
EJfets de l'obligation . 131
Sources ou causes des obligations en général 133
Des contrats. — Des conventions ou pactes 137
TITRE XIV. De quelle manière les obligatious se contractent par la chose. 138
Actions qui naissent des contrats formés (re) par la chose 151
TITRE XV. De l'obligation par paroles 153
Actions qui naissent des stipulations 167
TITRE XVI. Des costipulants et des copromettants 168
TîTRE XVII. Des stipulations des esclaves 175
Des stipulations des Jils ou des ^lles de famille 182
rSTRE XVIII. De la division des stipulations 185
TITRE XIX. Des stipulations inutiles 193
Des stipidations et des promesses accessoires à une stipulation et à une
promesse principales; — ou des adstipulateurs et des adpromettants . 225
De V adstijndateur (adsiipulator) 225
Des sponsores et des fidcpromissores 228
TITRE XX. Des fidéjusseurs 231
Actions relatives aux adstipulations et aux adpromissions . 236
Du S. C. Velléien, et de ce qu'on entend par intercession et par
intercesseurs 240
IITRE XXI. De l'obligation littérale 243
Des registres domestiques (tabulae -codex), — et des inscriptions de
créance nommées arcaria nomina 244
Des nomina /jar excellence, ou nomina transcriptitia, et de T expen-
silation 247
Z)ef chirographa , dw syngrapbœ ef rfef cautiones 256
De l'exception non numeratae pecuniœ 261
IlTRE XXII. De l'obligation par le consentement seul 265
11TRE XXIII. De la vente 267
De la forme du contrat de vente : du consentement, de l'écrit et
des arrhes 268
De l'objet des obligations dans le contrat de vente 270
Des effets du contrat de vente 275
Des modalités du contrat de vente 286
De la rescision de la vente (de rescindenda venditione) 288
Actions relatives au contrat de vente 290
flTRE XXIV. Du louage 291
De l'emphytéose et du droit de superficie 294
Effets du contrat de louage 298
Extinction du contrat de louage 300
Actions relatives au contrat de louage 301
riiRE XXV. De la société 302
Actions relatives a la société 311
