‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 2)Chapitre 21 sur 178 · Les degrés de l'agnation se comptent de la même manière · texte numérisé non relu

Les degrés de l'agnation se comptent de la même manière

9» Mais comme la vérité se grave bien mieux dans l'esprit humain par le témoignage des yeux que par les oreilles, nous avons cru nécessaire, après l'énumération des degrés, d'en tracer ici le tableau, afin que les jeunes gens puissent en saisir parfaitement la doctrine et par les oreilles et par les yeux.

1078. Ici, d'après ce paragraphe, devait être inséré un tableau des degrés de cognation. En conséquence, on laissait à cet effet, dans les manuscrits, l'espace nécessaire en blanc. D'où l'on a été induit à considérer cet espace comme formant la séparation d'un nouveau titre qu'on a fait commencer au paragraphe suivant, en lui donnant cette rubrique : De servili cognatione. Mais c'est à tort; le même titre continue toujours jusqu'aux §§ 11 et 12 inclusivement , qui sont les derniers du titre et contiennent la récapitulation de ce qui précède.

X. Illiid certum est ad serviles co- lO. Il est certain que la partie de

gnationes illam partem edicti, qua proxi- l'édit promettant la possession des biens

mitatis nomine bonorum possessio pro- à titre de proximité ne s' applique point

raittitur, non pertinere , nam nec ulla aux cognations serviles, car celte co-

antiqua lege talis cognatio computaha- gnation n'était comptée par aucune loi

tur. Sed nostra constiîutione, quam pro ancienne. Mais dans noire constitution

jure patrouatus fecimus (quod jus usque sur le droit de patronage , droit jusqu'à

ad nostra tempora salis obscurura at- nous si obscur, si plein de nuages et de

que nube plenum et undique confusum confusion, nous avons encore, par une

fueral) et hoc humanitate suggerente inspiration d'humanilé , concédé que si

concessimus ut, si quis in servili con- un homme esclave a eu un ou plusieurs

sortio constitutus liberum vel liberos enfants d'une femme soit libre, soi!

habuerit, sive ex libera sive ex servilis esclave, ou si, à l'inverse, une femme

conditionis muliere, vel contra serva esclave a eu des enfants de l'un ou de

mulier ex libère vel servo habuerit li- l'autre sexe, d'un père soit libre, soit

berosjcujuscunque sexus; et ad liber- esclave, et que la liberté ait été donnée

tatem his pervenientibus, et ii qui ex aux père, mère et aux enfants, s'il s'agit

servili ventre nati sunt, libertatem me- d'enfants nés d'une mère esclave; ou

ruerint; vel, dum mulieres libers seulement au père , s'il s'agit d'enfants

erant, ipsi in servitute eos habuerint et nés d'une femme libre, tous ces enfants

Eostea ad libertatem pervenerint : ut seront admis à la succession de leur

i omnes ad successioncm patris vel père ou de leur mère, le droit de patro»

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