‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 2)Chapitre 44 sur 178 · SUCCESSIONS UNU^ERSELLES AUTRES QUE PAR HÉRÉDITÉ · texte numérisé non relu

SUCCESSIONS UNU^ERSELLES AUTRES QUE PAR HÉRÉDITÉ

II existait quelques manières de succéder à l'universalité des biens d'une personne autrement que par hérédité, et même, dans plusieurs cas, de son vivant. Ces divers genres de successions sont ou considérablement restreints, ou totalement abrogés par Justinien.

De ce nombre étaient :

1° L'acquisition par adrogation, ou, pour généraliser davantage, l'acquisition universelle qui s'opérait lorsqu'un chef de famille, acquérant une personne sut juris en sa puissance (soit paternelle, soit maritale), acquérait en même temps et par cela seul tous les biens de cette personne , .'(l'exception de ceux que lechangement d'état avait détruits. Sous Justinien, ceci ne peut plus recevoir d'application que dans le cas d'adrogation ; et encore , par les mstitutions de cet empereur, l'adrogeant n'acquiert-il plus que l'usufruit et non la propriété des biens de l'adrogé.

2" L'addiction faite afin de maintenir les affranchissements, addictioB

introduite par un rescrit de Marc-Aurèle pour ie cas d'hérédité testamentaire abandonnée par les institués, et étendue par faveur au cas d'hérédité ah intestat avec affranchissement par codicilles. Justinien , par une constitution spéciale, règle avec détail ce genre d'addiction , et rétend même, par analogie, au cas d'affranchissement entre-vifs ou pour cause de mort.

3° La bonorum emptiOj qui avait lieu du temps de la procédure ordinaire, lorsque les créanciers poursuivaient la vente en masse et par universalité des biens et droits de leur débiteur, et qui constituait au profit de l'acheteur une sorte de succession universelle prétorienne; cette vente par universalité tombe en désuétude avec la procédure ordinaire, et il ne reste plus que la vente particulière des biens du débiteur.

4° La succession d'après le sénatus-consulte Clandien , lorsqu'une femme ingénue, pour s'être unie à un esclave et pour avoir persévéré dans cette union malgré l'opposition du maître de l'esclave, était livrée à ce maître en propriété, elle et ses biens. Justinien abroge ces dispositions.

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