TITULUS XVIII. TITRE XVIII

DK DnnsrOKK stipulationcut. dk la division des stipulations,

1304. Le contrat formé par paroles [verbis) est, en règle générale, comme tous les autres contrats, le résultat de la volonté, de la convention spontanée des parties. Cependant il y avait chez les Romains des cas nombreux dans lesquels ce contrat était

(1) Dig. 45. 1. De verb. oil. 141. § 2. f. Gai. : Pupilliis, licet ex quo fari cœperit, recte stipulari potest; lamt n si in parentis potestate est, ne auctore quidem pâtre obligatur : piibes vero qui in poteslate est, proinde ac si patcr familias, obiigari solet. Quod autem in pupille dicimus, idem et in fdia familias impubère dicendum est. i — Dig. 14. 6. De S. C. Maredoriiayio. 9. § 2. f. L'Ip. : « Hoc. S. C, ad fdias qcioque familiarum pertinet... Multo igitur magis sevcritate S. C, ejus contraclus improbabitur qui filiœ familias mutuura dédit. »

— Ci-dessous, liv. 4. tit. 7. § 7. — M. de Savigny a fait de celte question le •ujet d'une dissertation spéciale (Traité de droit romain, tom. 2. appendice 5),

— (2) CoD. 7. 71. Qui bonis cedere possunt, 7. const. Justinian, a Quare filiis £viiilias utriusque sexus hoc jus den<>gunuis? i

prescrit par l'autorité, où il était enjoint à l'une des parties de se lier par promesse verbale en réponse à la stipulation de l'autre.

1305. Dès le système des actions de la loi, dans la première de ces actions, dans le sacrameiitum (torn. I, Génèr., n°258), nous voyons la trace de pareilles obligations verbales imposées par le rile de cette action : soit dans les formules par lesquelles leSj parties se provoquent et font leur gageure sacramentelle, soit dans les garants {prœdes) qu'elles doivent donner au préteur et qui s'engagent à répondre pour elles du payement du sacî'aA vientum (1); soit enfin, et mieux encore, lorsqu'il s'agit de vendication , dans les garants que celle des deux parties qui a obtenu la possession provisoire de l'objet en litige doit, sur l'ordre du préteur, donner à l'autre partie, pour lui répondre de la restitution de la chose et des fruits s'il y a lieu {prœdes litis et vindiciarum) (2).

1306. Sous la procédure formulaire, nous retrouvons la même nécessité dans plusieurs cas qui ne sont souvent qu'une modification, qu'une transformation adoucie des institutions qui précèdent. Telles sont les sponsio et restipulatio, ou provocations réciproques entre les parties au payement d'une somme, à la charge de celle qui sera reconnue avoir tort : ainsi que Gaius nous l'indique pour l'action personnelle certœ creditœ pecuniœ, et pour certains interdits (3). Telle est aussi, dans les vendications, la sponsio, faite par le demandeur, tant pour provoquer au payement d'une somme que pour se faire garantir la restitution de la chose et des fruits [stipulatio pro prœde litis et vindiciarum) (4). Telle est, dans la vendication encore plus simplifiée {formula petitoria), la stipulation que le défendeur satisfera au jugement {stipulatio judicatum solvi) (5). Enfin tels sont le vadimonium, ou stipulation que l'adversaire se présentera in jus au jour indiqué (6) , et quelques autres promesses ou garanties de procédure.

1307. A l'époque où les judicia cxtraordinaria ont complètement remplacé les deux systèmes précédents, la marche delà procédure nous ofi're encore cette nécessité de certaines promesses sur stipulation, imposées à l'une ou à l'autre des parties (7). De sorte qu'en définitive, sous les trois systèmes qui se succèdent, ce genre de stipulations nous apparaît comme conséquence des formalités rituelles de la procédure.

1308. En outre, plusieurs autres circonstances, même en

(1) Gai. Comm. 4. § 13. — (2) Ib. § 16. — (3) Gai. Comm. 4. §§ 13. 141. 166 et 167. — (4) Ib. §§ 91 et 93. — (5) Ib. § 91. — (6) Notamment quand l'affaire n'ayant pu être terminée au premier jour, il en a été indiqué un nouveau. Gai. Cortim. 4. § 184 et suiv. — (7) Voir ci-dessous, liv. 4. tit. 11. De satisdalionibus.