ARGUMENT

DES INSTITUTS DE JUSTWIEN

Un Préambule contient, en quelque sorte, la sanction et indique le caractère et le but des Instituts.

Les Instituts eux-mêmes sont divisés en quatre livres;

Le 1er Livre : Expose quelques notions générales sur la Justice et sur le Droit,

— et traite des Personnes.

Le 2e Livre : Traite des choses; des moyens d'acquérir les objets particuliers;

— des hérédités testamentaires, des legs et des ûdéicommis.

Le 3e Livre : Traite des hérédités ah intestat et autres successions universelles ;

— et des obligations provenant d'un contrat ou comme d'un contrat.

Le 4e Livre : Des obligations provenant d'un délit ou comm? d'un délit; — et des Actions.

On voit que la séparation de chaque livre répond plutôt à un partage égal qu'à une nature spéciale de matières; et que, sauf le premier, ces livres, pour le sujet dont ils traitent, enjambent les uns sur les autres.

En les considérant dans leur ensemble, la classification paraît répondre à cette donnée de la Jurisprudence romaine , d'après laquelle tout le Droit se rapporte : aux Personnes , aux Choses et aux Actions. Mais comme cette analyse des éléments du droit est incomplète, il reste, en dehors du cadre, un certain nombre de matières dont on ne voit pas bien l'arrangement.

L'école allemande est partagée en deux systèmes sur la classification générale du Droit.

Dans l'un, on s'en tient à cette division tripartite : les Personnes, les Choses, les Actions : avec quelques variations d'un auteur à l'autre, pour la distribution détaillée des matières sous chacune de ces divisions principales.

Dans l'autre méthode, qui est prédominante, et pour ainsi dire consacrée, on rencontre : D'abord une partie générale pour l'exposition des principes généraux. En second lieu, une. partie spéciale, ainsi divisée, sauf de légères nuances d'un auteur à l'autre : 1° le Droit relatif aux choses, ou les Droits réels; 2° le Droit des obligations ou les Droits personnels; 3° les Droits de famille; d'où dérivent des droits réels et des droits personnels; 4° le Droit de succession, qui fait acquérir aussi des droits réels et des droits personnels.

INSTITUTS DE JUSTINIEN

PROŒMIUM PREAMBULE (1).