‹ Explication historique des Instituts de l'empereur JustinienChapitre 171 sur 206 · TITULUS XXI. TITRE XXI · texte numérisé non relu

TITULUS XXI. TITRE XXI

DE ADEMPTIOXE ET TRANSLATIONS LEGA- DE LA RÉVOCATION ET DE LA TRANSLATION TORUM (4). DES LEGS.

935. Nous pouvons généraliser le sujet de ce titre, et traiter des diverses manières dont les legs sont infirmés : matière qui correspond à celle déjà exposée pour les testaments (n" 773 et suiv.).

Un legs auquel il manque quelqu'une des conditions indispensables à son existence, capacité, forme, nature de la chose léguée, ou autres qui nous sont déjà connues, est nul dès son origine. Mais il peut arriver que, régulièrement faits dans le principe, les legs se trouvent infirmés par la suite. La révocation

(1) Cod. 6. 41. — (2) Dig. 34. 6. 2. f. Marcian. — (3) Supposez un legs ainsi transféré ou ainsi révoqué : i Je lègue cent à Primus, et s'il ne boit pas toute l'eau du Tibre, s'il ne tue pas Gaius, je transfère le legs à Secundus, ou bien je révoque le legs. » Ces conditions impossibles ou contraires aux lois ne seront pas considérées comme non avenues; mais, conformément aux règles sur les dispositions à titre de peine , elles rendront nulle la translation ou la révocation qui y est subordonnée. — (4) Dig. 34. 4. De adimendis vel transferendis legatis.

Page 1