DE QUELLES MANIÈRES SE DISSOUT LE DROIT DE PUISSANCE

Voyons maintenant de quelles manières les personnes soumises au pouvoir d'autrui en sont libérées. Déjà, p:ir ce qui a été dit plus haut sur l'affranchissement, nous savons comment les esclaves sont délivrés de la puissance de leurs maîtres. Quant à ceux qui sont au pouvoir d'un ascendant, à la mort de ce dernier, ils deviennent maîtres d'euxmêmes. Cependant il faut distinguer :

à la mort du père, il est bien vrai que ses fils et ses filles deviennent toujours maîtres d'eux-mêmes, mais à la mort de l'aïeul il n'en est pas toujours ainsi des petits-fils et des petites -filles, qui ne deviennent maîtres d'eux-mêmes que dans le cas où ils ne doivent pas retomber de la puissance de l'aïeul sous celle du père. Si donc le père est vivant et soumis au pouvoir de l'aïeul lorsque ce dernier meurt, les petits - enfants , après cette mort, retombent en la puissance de leur père. Mais si lors du décès de l'aïeul le père est déjà mort ou sorti de la famille, ses enfants, ne pouvant pas tomber sous sa puissance, deviennent maîtres d'eux-mêmes.

155. Nous avons à examiner la dissolution des trois différents pouvoirs, potestas, manus et mancipium, en commençant par le premier, qui est le seul dont s'occupent les Instituts.

Servi quemadmodum a potestate liberantur. Le moyen de libérer de la puissance dominicale est l'affrancbissement, dont il a été déjà traité; quant à la mort du maître, à son esclavage et aux autres événements qui peuvent le frapper, ils ne libèrent point l'esclave, mais ils en transmettent la propriété à un autre (3).

156. A l'égard des fils de famille, ils sont libérés de la puissance paternelle, comme nous le disent les empereurs Dioclétien et Maximien, par certains événements, ou par un acte solennel

TITULUS XII.