f. rap. — C

(2) D. 20. 10. 9. — (3) D. 48. 2. 1. f. Pomp.

y0 Suspectus antem est qui non ex 5. Est suspect celui qui gère infi-

fide tutelam gerit, licet solvendo sit, ut dèlement la tutelle, bien que solvable,

Julianus quoque scripsit. Sed et ante- comme l'a écrit aussi Julien. Et même,

quam incipiat tutelam gerere tutor, avant d'avoir commencé à gérer, un tu-

posse eum quasi suspectum removrri , teur peut être écarté comme suspect;

idem Julianus scripsit, et secundum le même Julien l'a écrit, et, d'après

eum coustilutum est. lui, une constitution l'a décidé.

Ce serait sur sa réputation, s'il était connu pour un homme improbe ou de mauvaises mœurs, qu'on l' écarterait, même avant qu'il eût commencé l'administration.

VI. Suspectus autemremotus, si qui- G. Le suspect écarté pour dol est dem ob dolum, famosus est; si ob cul- noté d'infamie; pour faute, il ne l'est pam, non aeque. pas.

Chaque citoyen jouissait d'une considération qui lui était propre et qui dépendait de sa conduite, de son état, des honneurs dont il était revêtu ; cette considération se nommait existimatio. Elle est définie au Digeste, dignitatis illœsœ status, legibus ac moribus comprobatus (1). L'existimalion pouvait augmenter, diminuer ou même se perdre. Elle était perdue totalement pour ceux qui étaient privés de la liberté; elle était diminuée, par exemple, quand on était relégué, expulsé du sénat, rejeté dans un ordre inférieur, etc. Il existait même des actions qui, pour toute peine, emporlaient l'infamie, c'est-à-dire une diminution très-étendue de l'existimalion (2). Telles étaient l'action de tutelle, l'accusation de suspicion, quand le tuteur élait convaincu de fraude. — La personne notée d'infamie était frappée de plusieurs incapacités.

VIS. Si quisautem suspectus postula- î. Si quelqu'un est poursuivi comme tur, quoad cognilio finiatur, interdicitur suspect, l'administration lui est interei administrate, ut Papiniano visum est. dite, selon l'avis de l'apinien, jusqu'à

ce que la cause soit décidée.

"VI?I.Sedsisuspectico<7«2£/osuscep- 8. Si, pendant l' examen de l'a ccusata fueril, postea quam tutor vel curator tion contre le suspect, le tuteur ou le decesserit, extinguitur suspecti cognitio. curateur décède, l'affaire est éteinte.

Même décision dans tous les cas ou, pour une cause quelconque, la tutelle ou la curatelle finit. Nous en avons donné la raison : c'est que l'accusation n'avait d'autre but que d'écarter le suspect.

Cognitio : expression technique pour désigner l'examen devant le magistrat, la connaissance de l'affaire que prend le magistrat, lorsqu'il doit prononcer lui-même.

IX. Si quis tutor copiam sui non fa- t>. Si le tuteur ne paraît pas pour

cial ut alimenta pupil lo decernunlur, faire allouer des aliments au pupille,

cavetur epist-ia jn„tu.<, joia, ;i -îj Si >s*wii *i* liliiui $*"u°"e et Antonin

tonini , ut \u possessionem bonoi .in. qui ordonne que 1j pupille stri mis en pos-

pupilli.s mittatur; et quœ mora dete- session de ses biens, et qu'après la no-

riora futura sunt, dato curatore dislrahi mination d'un curateur, les choses que

(1) D. 50. 13. 5. § 1. f. Calli t. — (2) lb. §§ 2 et 3. — Voir tout ce que nous avons dit à cet égard, tom. 1. Généralis. du droit romain, n°5 74 et suiv.