DE LA PUBLICATION DES BANS DE MARIAGE

= D. Pourquoi pnblie-t-on les bans avant le mariage ? — R. Pour avertir les fidèles du mariage qui va se faire, et pour découvrir les empêchements qui pourraient y mettre obstacle.

Explication. — Le mot ban nous est venu de la langue allemande, et signifie la même chose que proclamation.

On entend par bans de mariage la publication ou proclamation qui se fait, à l'église, du mariage que telles personnes se proposent de contracter. Cette publication a pour objet et pour fin de rendre le mariage public et notoire, et de découvrir s'il n'y a point quelque empêchement qui le rende illicite ou nul. Elle a aussi pour objet de recommander les futurs époux aux prières des fidèles.

D. Combien de fois et par qui le mariage doit-il être annoncé ? — R. 11 doit être annoncé trois fois, au prône de la messe paroissiale, par le propre curé des parties contractantes.

Explication. — Le concile de Trente s'exprime en ces termes sur le sujet dont il s'agit : a A l'avenir, avant que g l'on contracte mariage, le propre curé des parties con- « tractantes annoncera trois fois publiquement dans l'é- « glise, pendant la messe solennelle, par trois jours de « fêtes consécutifs, les noms de ceux qui doivent contracter

(i) Biographie universelle, art. Geoffroy.

«r ensemble; et, après les publications faites, s'il n'y a « point d'opposition légitime, on procédera à la célébration « du mariage en face de l'Église (1). »

Ainsi : 1° la publication des bans doit être faite trois jours de fêtes, c'est-à-dire trois jours de dimanches ou de fêtes d'obligation; il ne suffirait pas de la faire aux jours de fêtes de dévotion, où l'assistance à la messe n'est point de précepte. Quoique, d'après les termes du concile, on pût absolument publier les bans trois jours de fêtes qui se suivraient immédiatement (2), il est généralement reçu qu'il doit y avoir un intervalle au moins d'un jour entre la première et la seconde, ou entre la seconde et la troisième publication. 2° La publication des bans doit être faite par le propre curé des parties contractantes, ou par son délégué, et il n'est pas nécessaire que celui-ci soit prêtre (3); un sous-diacre ', par exemple , qui , dûment autorisé , ferait le prône et prêcherait à la messe de paroisse, pourrait publier les bans de mariage. 3° C'est au prône de la messe paroissiale (4), et non à une messe privée, que les bans doivent être publiés; on ne peut pas non plus les publier à vêpres. Si cependant tout était préparé pour le mariage, et qu'il fût impossible de différer la cérémonie, on pourrait faire à vêpres la publication qu'on a oublié de faire à la messe; et même, si l'on ne s'apercevait de cet oubli qu'après vêpres, le mariage pourrait cependant être célébré, parce que, dans ce cas, il y aurait lieu de présumer raisonnablement la dispense de l'évêque (5). 4° Quant à l'intervalle à observer entre la dernière publication et la célébration du mariage,

(i) Conc. Trid., sess. xxiv, De reform., c. I.

(2) Il ne peut plus y avoir, en France, trois fêtes d'obligation qui se suivent immédiatement; mais il peut y en avoir deux :1a Toussaint, par exemple, pout se rencontrer le samedi ou le lundi, etc.

(3) Sœttler, t. iv, p. 4.;J3.

(4) S'il y a dans une paroisse plusieurs messas paroissiales, les bans peuvent être publiés indillercmment à l'une ou à l'autre. (Carrière, De matrmwnio, t. il, p. 277. )

(5) Mgr Gousset, Thèol. morale, t. il, p. 523. -- Mgr Bouvier, De matrimonio, c. ni.

les usages ne sont pas partout les mêmes. Dans plusieurs diocèses, le mariage peut être célébré dès le lendemain delà dernière publication; dans d'autres, il ne peut l'être que le second jour. 5° Si le mariage est différé plus de deux mois après la dernière publication, les bans doivent être publiés de nouveau, selon une disposition du Rituel romain adoptée dans un grand nombre de diocèses, et en particulier dans celui du Mans.

D. Où les bans de mariage doivent-ils être publiés ? — R. Dans la paroisse où les parties contractantes ont leur domicile.

Explication. — Les bans doivent être publiés : 1° dans la paroisse où habite chacun des futurs époux, n'y fassentils que depuis quelques jours (1); 2° dans la paroisse où ils habitaient auparavant, s'il n'y a pas six mois qu'ils l'ont quittée, à compter du jour où doit se célébrer le mariage, que cette paroisse soit du diocèse ou non (3); 3° dans le lieu où habitent les pères et mères des deux futurs, si la fille a moins de vingt et un ans, et le garçon moins de vingtcinq; 4° s'ils sont orphelins, et si la fille n'a pas vingt et un ans et le garçon vingt-cinq, dans le lieu où habitent leurs ascendants (grand-père, grand'mère...); 5° s'ils n'ont pas d'ascendants, on publie les bans dans le lieu où demeure leur tuteur, sans le consentement duquel le mariage des mineurs ne peut avoir lieu. Ces dispositions sont celles du Code civil (3), lesquelles ont été adoptées dans un grand nombre de Rituels.

(1) Nous avons déjà eu l'occasion de dire que les annexes et chapelles vicariales sont réputées paroisses, et que les prêtres qui les desservent ont la même juridiction que les curés sur les fidèles confiés à leurs soins; il suffit, par conséquent, que les bans soient publiés dans les annexes ou chapelles vicariales ,si elles ont un territoire détermine), à moins qut Tévèque n"ait ordonné le contraire.

(2) Plusieurs Rituels statuent que si l'on est venu d'un autre diocèse, on doit être publié dans la paroisse que l'on habitait, s'il n'y a pas encore un an qu'on l'a quittée.

(3) Code civil, art. 74, 14S et 167.

Les vagabonds et tons ceux qui n'ont point de domicile fixe sont ordinairement publiés dans la paroisse où ils se trouvent actuellement, et dans leur paroisse d'origine; ou au moins on écrit au curé de cette dernière paroisse . afin de s'assurer, autant que possible, s'il n'y a point, d'empêchements à leur mariage.

Si un militaire n'a pas encore six mois de résidence dans le lieu où il doit se marier, ses bans doivent être publies non-seulement dans la paroisse où il réside actuellement, mais aussi dans le lieu où il demeurait avant de partir, quand bien même il serait majeur, et non dans le lieu de sa .dernière garnison, où pour l'ordinaire il est complètement inconnu. Il en est de même des hommes qui ont servi, et qui sont définitivement libérés du service militaire ; «s'ils n'ont pas encore demeuré six mois au lieu où ils sont fixés, ils doivent être publiés au domicile qu'ils avaient quitté en entrant au service (1).

Quand les bans ont dû être publiés dans plusieurs paroisses, un certificat de publication dans chacune de ces paroisses doit être présenté au prêtre qui fait le mariage. Ce certificat peut être délivré le jour même de la dernière publication, mais seulement après vêpres (2).

D. La publication des bans est-elle susceptible de dispenses? — R. Oui, et le concile de Trente laisse à la prudence des évêques d'en dispenser.

Explication. — Le concile de Trente, après avoir ordonné que les bans de mariage fussent publiés trois fois par le propre curé des parties contractantes, pendant la messe solennelle, ajoute : « Qu'une seule publication pourra avoir « lieu, s'il y avait trop d'inconvénients à en faire trois, et <t que le mariage pourra même, dans certains cas, se faire « sans aucune publication, en présence au moins du curé

(1) M?r Bouvirr, circulaire déjà citée.

{2 Mgr Bouvier. — Dans plusieurs diocèses, ce certificat ne peut êtr. délivré que vingt-quatre heures après ï^ dernière publication.

« et de deux témoins ; ce que le saint concile laisse au jua gement et à la prudence de l'ordinaire (1). »

Les évêques peuvent donc, quand ils le jugent à propos, accorder dispense de la publication des bans.

Selon le sentiment du plus grand nombre des théologiens, lequel est généralement suivi, lorsque les parties contractantes sont de différents diocèses, il est nécessaire de recourir aux deux évêques pour obtenir la dispense d'un ou plusieurs bans, parce que, disent-ils, un évèque ne peut dispenser que ses diocésains (2).

Les évêques accordent assez fréquemment la dispense d'un ou do deux bans ; mais ils n'accordent que très-rarement celle de trois bans, et seulement pour des motifs et dans des circonstances très-graves : par exemple, pour déterminer plus facilement à se marier en face de l'Église des personnes qui ne sont mariées que civilement; lorsqu'il s'agit d'un mariage déjà célébré de bonne foi, et qu'un empêchement dirimant, découvert plus tard, oblige de réitérer; lorsqu'il s'agit de marier des personnes qui, aux yeux du public, sont légitimement mariées, quoique, dans la réalité, elles ne le soient pas, et dont la véritable position ne saurait être dévoilée sans scandale ; lorsque l'unique publication qui devait avoir lieu a été oubliée... et qu'il est d'ailleurs de toute impossibilité que le mariage soit différé, etc.

D. Ne faut-il pas ordinairement payer quelque chose pour obtenir dispense de la publication d'un ou de plusieurs bans? — R. Oui, et cela est conforme aux lois de la raison et de la justice.

Explication. — La dispense de la publication des bans étant une dérogation à la loi de l'Église, les évêques, pour combler cette brèche faite à la loi, et aussi pour que les de-

(1) >'isi ordinarius ipse expedire judicaverit. ut praedictae denuntiationes remittantur, quod illius prudeut-je et judicio sancta synodus relinquit. (Conc. Trid , sess. xxiv, De reform. matrim., cap. i.)

(ï) Voir sur ce sujet Mgr Gousset, Théol. morale, t. il, p. 525.

mandes de dispenses ne soient pas trop multipliées, ont coutume d'exiger, en l'accordant, une certaine somme qui est employée en bonnes œuvres. Mais la même dispense, lorsqu'il y a de fortes raisons pour la demander, est toujours accordée gratis aux pauvres ; il en est de même à i'é ' gatd des riches aussi bien qu'à l'égard des pauvres, dans la plupart des cas que nous venons d'énumérer.

D. Les curés peuvent-ils dispenser de la publication des bans — il. Non. mais ils peuvent déclarer, dans certains cas, que publication des bans n'est pas nécessaire.

Explication. — Les curés, n'ayant point de juridiction dans le for extérieur, ne peuvent pas dispenser de la publication des bans; et, d'après le concile de Trente, ce droit n'appartient qu'à l'ordinaire, c'est-à-dire à l'évêque (1). Mais les théologiens et les canonistes les plus estimés enjoignent que, dans certains cas, le curé peut bénir un mariage dont les bans n'ont pas été publiés ; non pas en dispensant de la publication, mais en déclarant qu'elle n'est pas nécessaire : par exemple, s'il s'agissait de préserver de ] L'infamie telle ou telle personne, de légitimer un enfant que va bientôt mettre au monde une femme qui n'est mariée que civilement, et qui est en danger de mort, etc., et qu'il fût impossible de recourir à l'évêque (2).

D. Que faut-il penser des mariages de conscience et des mariages de la main gauche, qui ne sont précédés d'aucune publication de bans? — R. L'Église ne permet ces sortes de mariages que trèsrarement et pour des motifs extrêmement graves.

Explication. — On entend par mariage de conscience certains mariages contractés secrètement, et, par conséquent

(1) Conc. Trid., sess. xxiv, De reform. matrim., cap. I,

(2) Quamvis parochi in denimtiationibus vere dispensare nnnquamvaleant. posstuif tamen sine dcnuntiatioiiihus matrimonio assistera, non qnideni dispensando, sed declarando eàs non obligare,... in omnibus casibos in quibus ordi nantis tenctur dispensare, si oïdinarius pro dispensatione adiri requit, vel rogatus dispensationem injuste neget. (Reiffenstuel, tv,p. 64.)

sans avoir été précédés d'aucune publication, en présence, toutefois, d'un prêtre et de deux témoins, lesquels, selon la recommandation de Benoit XIV, doivent être d'une discrétion à toute épreuve (1). L'Église ne permet ces sortes de mariages que dans des cas très-rares et pour des motifs d'un grand poids ; lorsque, par exemple, un homme de condition se détermine, pour des motifs de conscience, à épouser une femme d'un rang bien inférieur au sien, et qu'il y a tout lieu de craindre que, si son mariage était connu, sa famille ne le déshéritât, par suite du mécontentement qu'elle éprouverait.

L^s mariages appelés en Allemagne ad morganaticamy c'est-à-dire mariages de la main gauche, ont beaucoup de rapport avec les mariages de conscience dont nous venons de parler. Un prince, par exemple, un grand seigneur vient à perdre son épouse, de laquelle il a eu des enfants ; il contracte un second mariage avec une femme de basse extraction, mais cette femme ne participera en rien ni aux titres ni aux dignités de son mari, et il en sera de même des enfants qu'elle pourra lui donner. L'Église permet quelquefois de semblables mariages qui demeurent secrets, et se font, par conséquent, sans aucune publication (2).

TRAIT HISTORIQUE