PO A
principaux, puisqu'il sera nettement délimité à l'exploitation de la coupe ou de la superficie arrivant en exploitations annuelles ou à des périodes égales. Quant aux éclaircies que le propriétaire pratiquait pour améliorer ses peuplements, c'est-à-dire d'une façon modérée et en vue seulement du but poursuivi, l’usufruitier ne saurait y prétendre, on ne peut admettre qu'il se serve lui-même, ce qu'il ferait presque toujours trop copieusement: ce serait d’ailleurs une source inextricable de chicanes.
Si le règlement d'usufruit admet des éclaircies, il est indispensable que les deux parties se mettent bien d'accord sur les arbres à faire tomber dans ces exploitations, soit en s'arrangeant à l'amiable, soit en nommant un expert chargé de faire la désignation des sujets à couper.
Le cas suivant peut aussi se présenter : avant l’établissement de l’usufruit les coupes se faisaient dans la futaie sans époque fixe. Quel sera dans ce cas le droit de l’usufruitier? il suffira de déterminer l'âge d’exploitabilité des massifs de haute futaie en laissant l’usufruitier, dit M. Broilliard, libre de disposer annuellement du matériel existant sur la surface correspondante. Ce sera la cent vingtième partie de la forèt si l’âge d’exploitabilité est de cent vingt ans, et cela quels que soient l’âge et l'état des massifs à exploiter au début.
USUFRUIT,DES FUTAIES JARDINÉES. — Les coupes se faisant en portant sur une certaine quantité d'arbres pris sur toute la surface de la forêt, on ne peut appliquer le même règlement de jouissance qu'aux futaies régulières. . Les jeunes arbres et les moyens étant nécessaires pour
assurer la perpétuité de la forêt, on est conduit à exploiter les gros bois disséminés un à un.
Un propriétaire pourra exploiter en bon père de famille, c'est-à-dire ne prendre que les arbres dépérissants, mais un usufruitier guidé par son propre intérêt immédiat, au lieu d'exploiter l'arbre défectueux ou taré, exploitera les plus beaux de la forêt et, s’il a la possibilité de parcourir deux à trois fois la futaie pendant son usufruit, il peut détruire l'œuvre d'un siècle.
Le procédé par volume dont nous avons parlé plus haut ne saurait non plus convenir, car il ferait porter ce volume entiérement sur les beaux arbres.
RCA A PES PAS ne cr LS: ??
Reste le procédé par grosseur d'arbres et par volume, qui a été également exposé plus haut.
Dans ce cas il faut tout d’abord dresser l’état des lieux pour chaque parcelle au moyen du comptage et du mesurage des arbres à partir d’une certaine grosseur, de 10 cm. de diamètre par exemple.
[ faut qu'il soit aussi établi dans le règlement de jouissance que la forêt ne sera pas parcourue chaque année dans son entier. S'il en était autrement on verrait d'abord les plus gros arbres disparaître la première année, puis ensuite les moyens jusqu'à épuisement de la forêt. D'autre part, les coupes portant sur une trop grande étendue, sont d'un contrôle plus difficile et ne sont d’ailleurs pas d’une exploitation aussi avantageuse pour l'usufruit, tout en étant plus nuisible à la futaie.
Aussi pour ces raisons le règlement devra établir que la forêt sera divisée, par exemple, en S-10 parties aussi équivalentes que possible, qui seront successivement jardinées et dans chacune desquelles l'usufruitier prélèvera la quantité d'arbres à laquelle il a droit.
Le règlement de jouissance portera que l'usufruit devra commencer par prendre les chablis sur toute l'étendue de la forêt dont le cube sera déduit sur ce qui lui revient, puis sur les arbres morts sur toute la forêt également, et si ces deux catégories ne lui fournissent pas le volume auquel il a droit, il prendra le complément parmi ceux dépérissant et ayant les dimensions établies pour la parcelle. L'usufruitier ne fera pas d'éclaircie qui prêterait aussi à des abus.
Il va sans dire que le propriétaire ne devra pas se dispenser du contrôle ni du récolement de chaque coupe, pas plus que s’il s'agissait d'une coupe vendue par lui; il y va de son intérêt; il doit même se réserver le droit de choisir les arbres à abattre.
Ce que nous venons d'exposer est général, cela s’applique à toutes les futaies jardinées ayant pour but la production de bois, par conséquent à une sapinière comme à une forêt de feuillus.
bo... été él ons ne à SSD de Sd tn
Rue :énocists etÉtÉ pd ne à Sd ne tr