DE L’ESTIMATION EN ARGENT DES BOIS SUR PIED

spéciaux qu'ils doivent conserver avec soin, pour pouvoir les présenter à iout fonctionnaire chargé de vérifier leur service. Ces calepins renferment l’indication de tous les renseignements à fournir sur le mode d'exécution et sur les résultats des opérations de balivage et d'estimation de chaque coupe.

En ce qui concerne l'estimation en matière des produits, ces indications diffèrent avec la nature de la coupe, mais on doit toujours faire connaître :

1° Le nombre d'arbres de futaie abandonnés à l'exploitation avec la mesure, pour chacun d’eux, de la hauteur et de la circonférence prise à 1 mètre du sol ;

2° Le nombre de mètres cubes de bois de service et de bois d'industrie de chaque qualité :

3° Le nombre de stères de bois de chauffage de diverses qualités ;

4° Le nombre de stères de bois à charbon :

5° Le nombre de bottes d’écorce ;

6° Le nombre de fagots et de bourrées ;

7° Le volume total des arbres de la coupe d’après les tarifs d'aménagement.

Le calepin d'estimation doit renfermer en outre le détail des frais qu’entrainera l'exploitation de chaque coupe, savoir :

4° Facteur, serment et marteau:

2° Abatage des arbres de futaie ;

3° Elagage des arbres ;

4° Chauffage du garde X... (façon et transport) ;

5° Bois de chauffage (façon) ;

6° Bois à charbon (façon) ;

7° Ecorces (façon) ;

8° Fagots (facon).

On complète ces renseignements par la consignation sur le calepin d'observations particulières sur le débit des bois, sur l'emploi et la destination probables des produits, sur le mode de vente dans la localité, sur les difficultés plus ou moins grandes que présente la vidange des produits de chaque coupe et sur les voies et moyens que le propriétaire met à la disposition de l’adjudicataire pour faciliter la sortie, le transport et le débit des bois.

Ces documents suffisent pour établir la valeur brute de chaque unité de marchandise dont la vente a lieu ordinairement sur le parterre de la coupe. Mais lorsque les produits se vendent exclusivement sur un marché, un port ou un lieu de dépôt déterminé, et n’ont cours qu’après y avoir été transportés, il est nécessaire de tenir compte des frais de transport et de les ajouter aux frais d’abatage et de facon.

C’est avec ces données, prises en forêt, que l’on rédige le procès-verbal d'estimation en argent de la valeur des produits à vendre sur pied dans chaque coupe. Des imprimés spéciaux sont fournis aux Agents pour la rédaction de ces actes. Ils se divisent en deux parlies : |

La première est relative à l’estimation en matière des produits et comprend :

1° Le nombre d'arbres de futaie abandonnés à l'exploitation;

2° Le classement ou la décomposition du volume toial en bois de service, d'industrie, de chauffage et de charbon;

3° Le nombre de fagots, de bourrées et de bottes d’écorce.

La seconde partie a rapport à l'estimation en argent des produits matériels divisés en bois de service, d'industrie, de chauffage, etc., de différentes qualités. L'application du prix de vente à la quantité de chaque espèce et qualité de produits donne au total la valeur brute de la coupe. On obtient ensuite sa valeur nette sur pied en déduisant de l’estimation brute :

1° Le bénéfice de l’adjudicataire à raison de..... p. 0/0 de l'estimation brute;

2° Le traitement du facteur ou garde-vente ainsi que les frais de serment et marteau ;

3° Les frais d'exploitation (élagage, abatage et façon) calculés d’après les notes consignées dans le calepin d’estimation ;

4° Les travaux mis en charge ;

5° Pour les forêts domaniales :

Les délivrances aux usagers (valeur du bois) ;

Le chauffage du garde (transport et valeur du bois) ; |

Pour les forêts communales :

Les droits fixes de timbre et d'enregistrement des actes de toute nature concernant la coupe.

Rosie...