CHAPITRE PREMIER

Paje».

Droits a l'importation et a l'exportation des marchandises, DONT LA constatation ET LE RECOUVREMENT SONT CONFIÉS A l'administration DES DOUANES 203

Section première. — Origine et progrès des douanes

dans le Royaume-Uni . ibid.

Section ii. — Droits à l'entrée ai4

§ I*'". — Droits sur les matières nécessaires à l'industrie ibid.

§ II. — Droits sur les consommations de luxe 216

§ III. — Droits protecteurs des produits naturels. ... 218 § IV. — Protection accordée aux produits des fabriques nationales 233

Section m — Droits et prohibitions à la sortie 240

Section iv. — Motifs et résultats des changements apportés dans la législation des douanes , à partir de i83o. . . 24a § I^'^. — Produits comparés des droits sur les laines.

— Quantités employées 256

§ II. — Produits comparés dos droits sur les cotons

en laine. ■ — ■ Quantités employées 257

§ III. — Produits comparés des droits sur le café. —

Quantités consommées , . . 258

§ IV. — Produits comparés des droits sur le thé. —

Quantités consommées ibid.

§ V. — Produits comparés des droits sur le sucre. —

Quantités consommées. — Drawhacks 260

§ VI. Produits comparés des droits sur le tabac. — Quantités consommées. — Régime des manufactures. . 2C3

DES MA.TlE»rS. IX

Pages.

§ VII. Produits comparés des droits sur reau-de-vie, le

rhum, le genièvre. — Quantités consommées 268

§ VIII. — Produits comparés des droits sur les vins.

— Quantités consommées 274

§ IX. — Comparaison des droits sur les denrées elles boissons de luxe avec leurs prix courants, et consommation moyenne individuelle par année ^77

Section v. — Droits de navigation. —7, Effets des traités

de réciprocité • 279

Sectioît VI. — Code des Douanes 287

Section VII. — Émoluments des Douanes. — Droits de

permis 288

Section viii. — Entrepôts. — • Suites d'Entrepôt. — Ré- ^

exportation 290

Section ix. — Marque et Estampillage 3o4,

Section x. — Organisation, composition et exécution du ,

service des Douanes 3p6

§ I*^ — Service administratif (^civil departrnent) ibid.

§ II. — Service préventif {préventive service) 3 1 2

§ III. — Répartition du produit des saisies 3ig

§ IV. — Manifestes. — Déclarations. — Décompte et Acquittements des droits. — Débarquement et Vérification des marchandises i>b.4rî«»-«<I«-»^ JUsitl^»;^. . . 324

Section xi. — , Produits et frais de service i).v^«« . '332