CHAPITRE VI

Pajer

Droits sur les boissoks , sur les fabricatiows zt sur les vbwtes en adjudicatiok publique , dont la constatation et le recouvrement appartiennent a lad-

MINISTRATION DE l'eXCISE SgS

SsbTiON PREMIÈRE — Dispositions d'application générale ,

et iïioyens d'exécution 400

Section ii. — Drawbacks 4i4

Section m. — Droits directs et indirects sur les esprits

et les autres produits de distillation 4x5

§ I*'. — Droits sur le houblon et sur le malt. ibid.

§ II. — Esprits fabriqués dans le Royaume-Uni [dritîsh

spirits) 437

§ m. — Tâxeâ et émoluments additionnels aux droits

d'excîse .- 447

§ IV. — Vinaigre 449

Section iv. — Droits sur les produits des fabriques nationales 45i

S !*'• — Droits sur les papiers, les cartons et les papiers de tenture ibid.

1*. Papiers fabriqués et cartons ibid.

2**. Papiers peints ...,»., 460

§ II. — Droits sur les savons 1''. 46a

§ In. — . Droits à la fabrication de la verrerie, des

glaces et des cristaux 466

S IV. — IDroits sur les briques et les tuiles, sur les bouteilles de grès et sur l'amidon 47a

Section V.— Droits sur les ventes par adjudication pu-^

btîôuei , 474

Section Vi. — Produits des droits d'excisé Frais d'administration et de perception , , , 484

Xai TABLE i