MOYENNE
IVBITinOBI.LS.
fr.
fr.
(i) Report of tbe Commissioners of ecclesiastical revenue ioquirj^ ordered by the Hoase of Commons to he printed, aft juiy i834. First report dated l'j^ march i835.
Cours ne peuvent contraindre au payement que pour les dîmes dont la possession n'est pas contes» tée^ comme lorsqu'il s'agit de l'exécution d'un abonnement consenti. Les tribunaux ordinaires {Courts ofcommon law) sont en possession de pro* noncer dans tous les autres cas ; et les procédures devant les juges ecclésiastiques ne se présentent plus qu'accidentellement.
Ce' qui ne doit pas surprendre d'après le système de paFtage et de perception des dîmes , c'est que le Gouvernement n'a jamais connu avec exactitude ce que le clergé retire de cet impôt en nature, et qu'il est encore moins instruit de ce qu'il enlève réellement à l'agricidture. £n i83a» à la suite de discussions nées à ce sujet au sein du Parlement y une Commission de vingt membres nommés par la Couronne reçut l'importante mission de faire une enquête étendue et approfondie relativement aux revenus et au patronage appartenant aux deux archevêchés , aux sièges épiscopaux, aux églises cathédrales et collégiales, et à tous les bénéfices avec ou sans charge drames de l'Angleterre et du pays de Galles. Âpres deux années d'investigations contrariées par des dif]6cultés.de plus d'un genre, dont la plus fâcheuse dut être la non-réception des renseignements demandés à un assez grand nombre de bénéficiers , les commissaires présentèrent d'abord un rapport sommaire. Les pouvoirs de la Commission furent prorogés, et elle a complété son travail
DU BOTACMK-UMI. 9
en i835(i). Voici la substance àes indications qu'il donne :
DiOEUTÀlEBS ECCLÉSIASTIQUES.
BÉNÉFICIERS. ne.
ArdierMiécde Cftolorbery et d* York, «t les érèqve» de Tingt-tlx diocÀMS de l'Aof lelerre et do pays des Galles. . . .
Cathédrale» et^Uses eoUéfiales.
Béodloas avec et sans ehar^ d'âmes, iMBCoakpns oc«x qai sont possédés par de kaats di^itairss , dont les rereaas , établis d'après les dédaralions pour 10,408 béacfioes , ne l'ont été que par indactioD poor 303 bénéfices , qni n'ont pas satis&il ans demandes de la eom mission
TOTAUX
Nombre total d'assistants on de cnrés employés par les titalaires unt résidents qne non résidents, dont les rétributions ont été éralnéss , poor les bénéfices qni n'ont pas répondu aux commissaires, de la méaM manière qne dans l'article préeédent , cl qn'è défint d'explication , on a supposé être comprises dans les rêve OBsde eue
Bénéfices on rectories nne evri qui OBt répondu à k commission , et dont les revenus sont confondus avec ceux des béaéfieas du même ordre
HOMBEE de
BBVENU
BXVT
des bénéfices.