DÉPENSES

kil.

1,3iO,000 1,-42^.000 2,800,000

8,46i,000fr.

Badelot, Bagré, Basiien (de Haraucourt), Basticn, docteur en médecine, Bastien, ancien notaire, Beaudoin, Blahay, Biaise, Blaisse, Blanpied, Boidin, Brice, Comeau, Cugnin, Démoyen, Dessenoo, Ofouin, Drouville, Gailz, Gény, Jardin, de Lépinau, Lévylier, Martin, de MeIzNoblal, Saffroy, Salmon, de Scbaken, Sépulcbrc, Vaguer, Varaigne.

Ligne de Surrebourg à Fénétrange : MM. Heriz, président ; de KIopstein, vice-président ; Baumgartcn, Benoit, Breiins^i, Bricka (Edmond), Bricka (Georges), Brucb, Colle, Dieisch, Hubert, notaire» Huber, capitaine en retraite, Krommacker, Labiganl, Lippmann, SintefT, Steibcl, Van Deck, Vill, Zinguerlé.

Ligne d*Avricovrt à Cirey : MM. Cbevandier de Valdrôme (Georges), président ; Hatzffld, vice-président; Berte, Cbollel, Collesson, Démange, Duchamp, Genfcld, Heriz, Jambois, Lagrange, Legrand, Lemann, Matliisde Grandseille, Mena, Tbouveiiel.

Ligne de ^ancyà Fézeliseï MM. Welche,;»nî«/cfcw/ ; Noël, vtce-présidenl ^ Volland, Elie-Daillc, membres delà Commission centrale ; Baraban, Berbain, Bernardin, Boileau, de Bonfils, Buquet, Colin, Colnot, Cropsal, Deraucourl, Deville, Durand, Euslaelie, Florentin (d*Omelmonl), Florentin (de Pout-Saint-Vinceni), Caillot, Georges, Gérard, Goury, Guyot, de Landre, de Landreville, Linard, de Ludres, Maire, Marie, Marienne, Masson, Mathieu, Messein, Moine, Moreau, Najon, Nicolas, Perrin, IViitjean, Pierron, Prignier, Ququ, Bichard, Robaine, Rochefort, Rollin, Saulnier de Faberl, Simoutre, de Saint-Victor, Tourtel, Vautrin.

Part de la dépense à demander à la spéculation. -- a II y a lieu tout d^a- (( bord de déterminer la part de cette dépeuse, qui peut être laissée à là <i charge de la spéculation. Cette part doit évidemment être élevée le plus a possible, et constituer un maximum au-dessus duquel la formation de a Compagnies concessionnaires paraîtrait impossible. Il s'en suivra que les a subventions fixées pour les communes et les intéressés^ seront au contraire a des minimum^ et ne pourraient être refusées qu'au risque de tout coma promettre. On ne saurait trop répéter que^ dans la question des chemins de a fer départementaux^ le succès exige le concours de tous les intérêts et la a réunion de toutes les ressources^ même les plus minimes.

Impossibilité de prendre pour bases de la répartition les données de la loi du 11 juin 1842. — a Si Ton voulait, pour le partage de la dépense, suivre^ par a assimilation, le mode indiqué par la grande loi des chemins de fer du c( 1 1 juin iSA^, on mettrait à la charge :

A.— a Des communes, des particuliers in-[ Les indemnités de terrains, a téressés et du Département, aidés par lasub-i Les terrassements, a vention de l'Etat promise par la loi du i2 /Les ouvrages d'art, 9 juillet 1 865. ( Les stations ;

iLa voie de fer, y compris le balastage, Le matériel roulant.

a La part des Compagnies concessionnaires serait dans cette hypothèse :

Pour le chemin de fer de Château-Salins et Vie. . .

— de Sarrebourg à FéDétraoge . ...

— d'Avricourl à Biàmool et à Cirey. .

— de Nancy à Vézelize

Total el moyenne

AU TfiTkL

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