TITRE QUINZIÈME
Rapports des officiers de santé avec les officiers généraux.
Art. 1. Tous les officiers de santé des hôpitaux' sont sous les ordres du lieutenant-général de la division à laquelle ils appartiennent, ou sous les ordres du maréchal-de-camp délégué pour surveiller le service de l’hôpital.
Lorsque ces officiers généraux ne se trouvent pas dans la place, les officiers de santé sont sous, les ordres du commandant de place.
Art. 2. Le médecin en chef adresse au lieutenant-général, et en son absence au chef qui commande la place, un rapport journalier comprenant le nombre de malades, l’indication des maladies dominantes ou épidémiques, les causes qui les ont amenées, les accidents graves, les sorties et les morts.
Ces rapports journaliers servent à confectionner un rapport mensuel dont le double est envoyé au conseil de santé , par le médecin en chef.