‹ Exposé des motifs de la constitution belgeChapitre 47 sur 87 · X. Lü Baauv BEVTs : Ma proposition est une modiflcation · texte numérisé non relu

X. Lü Baauv BEVTs : Ma proposition est une modiflcation

a. jottbàbd : On pourrait discuter la question tout entière; on pourrait, dis-je, en adoptant ce mode, arriver à un certain rapprochement, parce qu'un rapprochement est possible.

K. loBotuB : Dans lous les pajfs, la discussion commence par les amendements; mais Ici ce ne sont pas des amendements, ce sont des systèmes nouveaux : il faut donc suivre l'ordre logique et discuter la proposition elle-même, ensuile viendront les amendements dans le cours du débat. {Appuyé.)

a. TBEBTesAux : Le préopinant a précisément dit ce que je me proposais de dire.

H. DS aoo donne quelques e.xpllcatlons.

M. CHXBLS8 aoGisB pcusc que l'on peut abréger la discussion ; il n’y a que deux systèmes : l'un qui veut que les sénateurs soient nommés par le cbel de i'Elat, l’autre qui repousse toute Intervention de ce chef. Il faut classer chaque amendement cl le rallacher au système dont il se rapproche, (/lux voix la priorile!)

X. TBiBTESxcx s'oppose à ce mode et demande la discussion des amendements.

X. DESToevBiiLEs pcnsc qu’il y a un mode qui domine lous les autres et tend i abréger les opinions. Il développe celle pensée.

X. cnxBLEs BociEB i On doll admettre le chef de l’Etal... {L’orateur esl interrompu par les conversations particulières.)

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