Paul, Sur tEdit , liv. XXI

Cependant, si le troupeau se compose de bêtes appartenant en nom lire égal à deux personnes, aucune des deux ne peut revendiquer le troupeau entier, ni même la moitié du troupeau.

Mais , si l’une a un plus grand nombre d’animaux , de manière qu’en retranchant ce qui appartient à l’autre elle puisse néanmoins revendiquer le reste comme formant un troupeau, les têlesquinesontpasàelleneseront pas comprises dans la restitution.

Si le nombre de bêtes appartenant à chacun de nous est égal, nous ne pouvons dire ni l’un ni l’autre : Le troupeau entier m’appartient, puisque aucun de nous n’a un nombre prépondérant qui attire à lui le nombre inférieur. Nous ne pouvons pas dire non plus : La moitié du troupeau m’appartient; car le troupeau n’est pas commun par indivis entre nous. Les trente bêtes, par exemple, dont il se compose n’appartiennent pas chacune à chacun de nous par indivis, mais chacun de nous en a quinze à lui exclusivement. Chacun de nous revendiquera donc séparément les bêtes qui lui appartiennent.

Si, au contraire, le nombre des bêtes appartenant à l’un de nous est supérieur à celui des bêtes appartenant à l’autre (2),

(4) Ne est ici employé par Paul pour ne quidem , comme il le fait dans la L. 43, § 1, D., De interr. injure , et dans la L. 24, § 1, D., De act. rer. amot.

(2) Paul me semble affectionner ce motif de détermination : plus de moitié , moins de moitié. Voy. sa décision sur une question de validité

et assez grand pour constituer un troupeau * indépendamment de celles-ci , le premier seul pourra revendiquer un troupeau ; le second ne pourr^têvendiquer que des bétes isolées. Si celui-ci possède toutes les bétes, le premier revendiquera le troupeau, mais la restitution que le juge, après avoir déclaré que le troupea*i®est au demandeur, ordonnera au possesseur de faire à ce demandeur, ne comprendra pas les bétes qui n’appartiennent point à celui-ci.

J’ai exposé la manière de voir la plus répandue (1), d’après laquelle le droit de propriété et la revendication s’appliquent et à la chose collective et aux choses individuelles qui entrent dans la collection. Quelques auteurs modernes (2) ne reconnaissent pas ici une chose collective susceptible de propriété. Si la revendication du troupeau comme un tout est admise, c’est pour la commodité de la pratique et pour simplifier; mais la propriété ne s’applique qu’aux choses séparées. S’il existait une propriété de la chose collective (du troupeau), elle absorberait la propriété des choses individuelles (les moutons), et le propriétaire du troupeau obtiendrait même les bêtes qui ne lui auraient pas appartenu séparément.

La discussion me paraît porter plutôt sur les mots que sur le fond des choses, et dès qu’on est d’accord sur les résultats, je n’ai pas de scrupule à dire que le troupeau considéré dans son ensemble est une chose susceptible de dominium , puis-

d’un contrat de vente , L. 57, D., Dccontr. empt. Ce texte , à la vérité, paraît avoir subi des interpolations, mais le fond est de Paul.

(1) Voy., entre autres, M. Warnkœnig, Ueberden Begriff und diejuristische Wichligkeit der sogenannten Universitas rerum. ( Archiv f. d. civiltst. Praxis , t. XI, p. 190 et suiv.)

(2) Voyez surtout M. Wàchter, Erorterungen aus dem Rüinischen... Privatrechte, 1er cahier, p. 17 et suiv. (1845).

122 DIG. , VI, 1, de BEI VINDICÀTIONE , L. 3, § 1, 2.

que, de l’aveu de tout le monde, je puis le revendiquer, c’està-dire affirmer y régent meum esse-e^ure Quiritium.