Ulpianis* tibro XVI ad 3. Sur tEdit, &v

Edictum. XVI .

Marcellus libro IV Digeslorum Marcellus écrit, fcvre IV de son

scribit: Qui gregemhabebatcapi- Digeste: Un homiMflui avait un tum trecentorum amissis centum troupeau de trois c£pts bête9 , en redemit totidem capitaaliena (a) ayant perdu cent, A racheté un ab eo qui doininium eorum ha- pareil nombre de bêtes de quelbebat, vel aliéna ab eo qui bona qu’un qui en avait la propriété lide ea possidebat : et hæc utique ou qui les possédait de bonne foi : gregis, inquit, vindicatione con- ces nouvelles bêtes seront, dit-il, tinebuntur. Sed et si ea sola su- comprises dans la revendication; persint capita, quæ redempta et, quand même il ne resterait sunt , adhuc euin posse gregem que les bêtes achetées , il pourvindicare. rait encore revendiquer le trou-

peau.

(a) Y. supprime ici : aliéna . — H. substitue ici c ilia à aliéna , et supprime plus loin : aliéna ab eo (1).

Le troupeau, corps collectif, subsiste, reste le môme, malgré le renouvellement des corps individuels qui le constituent (2).

Ainsi j’avais un troupeau de trois cents bôtes; j’en perds cent; j’en achète cent nouvelles pour remplacer celles que j’ai perdues : les cent nouvelles bôtes seront comprises dans la revendication du troupeau; et quand môme il ne me resterait plus que les cent bôtes achetées , je puis toujours revendiquer le troupeau.

(1) La leçon d’Haloander : redemit totidem alia capita ab eo qui dominium eorum habebat , vel qui bona fide ea possidebat 7 que j’ai suivie dans ma traduction, est confirmée par les Basiliques (XV, I, 3) : Toactuta ayopaar] 7tapà Seotcotou , tou xaXîj iuutei votxsuç.

(2) L. 30, pr. et § 2, D., De usurp. et usuc. : « Tertium (genus corporum), quod ex distantibus constat,... veluti... grex... Ea natura ejus(gregis) est, ut adjectionibus corporum maneat... »

Le jurisconsulte pose deux hypothèses : j’ai acheté cent bêtes dont le vendeur était propriétaire, ou bien j’ai acheté cent bêtes dont le vendeur n’avait pas la propriété, mais la possession de bonne foi. Dans la première hypothèse, je deviens propriétaire des animaux achetés; dans la seconde , j’en ai seulement une possession qhi me conduira à la propriété par l’usucapion. Il n’est pas même nécessaire pour cela que le vendeur les possède de bonne foi, il suffit que je les achète et les reçoive moi-même de bonne foi. Si le jurisconsulte suppose que le vendeur les possédait lui-même de bonne foi , c’est probablement parce que, ces choses étant mobilières, la vente qu’il en ferait de mauvaise foi pourrait facilement être considérée comme un vol et rendrait la chose vendue res furtiva , et partant non susceptible d’usucapion.

Cujas (4) observe que, bien que ce soit le même troupeau, ce n’est cependant pas tout à fait la même revendication. J’avais dans le principe la revendication directe, parce que j’étais propriétaire de tout le troupeau. Aujourd’hui, j’ai la revendication directe des bêtes achetées du propriétaire ; mais quant à celles que j’ai achetées a non domino, je n’en ai pas la revendication directe, mais la revendication utile , c’est-àdire l’action publicienne. Ainsi, en revendiquant ce troupeau dans lequel se trouvent quelques bêtes achetées de bonne foi a non domino, je parais exercer conjointement l’action réelle civile et l’action réelle prétorienne : décision singulière, qui est, dit-il, à noter.

Je ne crois pas que l’observation de Cujas soit exacte. Sans doute, il en serait ainsi si je demandais non pas yrex , mais singula capita,- j’employerais, suivant la distinction in-

(<) Ad h. I. (t. Y1I, p. 230 ) : « Licet tamen sit idem grex, non tamen omnino est eadem vindicatio. »

diquéc, la revendication civile ou l’action publicienne; mais si je demande le troupeau, comme il est réputé le môme malgré l’addition ou la substitution de nouveaux éléments, je puis toujours, comme dominas, intenter Yactio in rem civilis , alors même qu’il ne se composerait plus aujourd’hui que des bêtes achetées a non domino , et que l’usucapion n’fcn serait pas encore achevée. C’est même là, selon moi, l’utilité pratique de cette manière de considérer le troupeau comme une seule chose : je n’ai qu’une action à intenter pour revendiquer la chose composée, malgré la diversité des éléments qui entrent dans sa composition. Bien entendu que si le possesseur contre lequel je revendique ainsi le troupeau était le propriétaire des bêtes dont l’usucapion n’est pas encore accomplie, il ne serait pas tenu de me les restituer. (Voy. ci-dessus L . 2.)

§ i. Armamenta navis singula § i. Les agrès d’un navire doierunt vindicanda; scapha quo- vent être revendiqués chacun en que separatim vindicabitur. particulier ; la chaloupe aussi

sera revendiquée séparément.

L ' instrument um {id quod instruit) , ce qui sert à exploiter, à faire fonctionner une chose, n’est pas compris dans la revendication de cette chose; il faut qu’il soit revendiqué individuellement.

Ainsi les armamenta, c’est-à-dire les agrès et apparaux d’un navire, tels que les voiles, les câbles, les ancres ne sont pas compris dans la revendication du navire , ils doivent être expressément revendiqués. Dites-en autant a fortiori de la chaloupe, qui forme une chose encore plus distincte du navire que les objets susmentionnés.

§ 2. Pomponius scribit, si § 2. Pomponius écrit : Si deux quid, quod ejusdem naturæ est, choses de même nature ont été ita confusum est atque commix- confondues et mêlées de telle tum, ut deduci (a) et separari non manière qu’elles ne puissent être

possint (6) , non totum , sed pro parte esse vindicandum. Utputa meurn et tuum argentum in massam redactum est : erit nobis commune, et unusquisque pro rata ponderis , quod in massa nabemus, vindicabimus, etsi incertum sit quantum quisque ponderis in massa habet (c).

(a) V. : diduci.

(b) H. : possit.

(c) V. et H. : habeat.

extraites et séparées l’une de l’autre, la revendication devra avoir lieu non pour la totalité, mais pour partie. Par exemple, mon argent et le vôtre ont été réduits en un lingot, ce lingot sera commun entre nous , et nous revendiquerons chacun en proportion de ce que nous avons dans la masse, quand meme il y aurait de l’incertitude sur le . poids que chacun peut y avoir.

Mon lingot d'argent une fois fondu avec le vôtre , nous ne

pouvons plus être considérés comme étant chacun propriétaire d’une chose distincte, puisqu’il est désormais impossible de séparer ni môme de distinguer ce qui était à moi et ce qui était à vous. On ne peut plus concevoir le nouveau lingot que comme une chose commune entre nous en proportion de la quantité que chacun a fournie. Si, par exemple, mon lingot pesait 10 livres et le vôtre 5, je revendiquerai deux tiers par indivis de la masse commune, et vous un tiers. S’il y avait incertitude sur le poids respectif de chaque lingot primitif , nous revendiquerions pour une part indéterminée , afin d’éviter le danger de la plus-pétition , et le juge fixerait la part qui reviendrait à chacun d’après les preuves ou les présomptions résultant des débats.

Sur cette revendication d’une partie indéterminée (tncertæ partis vindicntio ) , voy. L. 76, § 1, A. t.