Paul , S ur [Edit, liv. XXI

Dans ce cas, on pourra aussi intenter l’action en partage d’une chose commune. Celui qui , par dol, aura fait fondre ensemble ces deux lingots d’argent, sera encore tenu de l’action du vol et de l’action en exhibition, de manière que, dans l’action en exhi-

catione vel communi dividundo bition, on devra tenir compte du actione hoc amplius ferat, cujus prix , et que, dans la revendicaargcntum pretiosius fuerat. lion et dans faction en partage,

. " celui dont l’argent était le plus

(a) Y. : procuravit. précieux emportera de la masse

une partie doutant plus consi-

S dérable.

Dans l’hypothèse qui vient d’être exposée , chacun des intéressés a, outre la rei vindicalio pro parte, l’action communi dividundo. Ces deux actions n’ont pas le même but. Si Primus qui possède le lingot ne reconnaît pas Secundus comme copropriétaire , celui-ci intentera la rei vindicatio pro parte , afin de faire juger qu’il est propriétaire d’une part indivise, et de s’en faire en conséquence mettre en possession concurremment avec son adversaire. Si , au contraire^ le droit de propriété par indivis de Secundus n’est pas contesté par Primus, ou a été constaté judiciairement contre lui dans la revendication partielle, et que Secundus veuille sortir de l’indivision , il intentera l’action communi dividundo pour faire partager ou liciter la chose reconnue commune.

La personne qui aurait opéré la fusion du lingot d’autrui avec le sien, de mauvaise foi, pour se l’approprier, sera tenue de l’action furti et de l’action ad eæhibendum. Dans la première, il sera condamné au double de la valeur du lingot qui appartenait au demandeur; dans la seconde, il recevra ordre d’exhiber le métal du demandeur, et, comme cette exhibition est devenue impossible par son dol , il sera condamné à en payer l’estimation (1). A cet effet, on recherchera non la

(4) Cette estimation est faite , en cas de dol, par le demandeur, à qui le serment in litem est déféré ; mais le demandeur peut ne pas profiter de cet avantage , et laisser faire l’estimation par le juge, comme dans le cas où il y a seulement faute.

valeur d’une partie aliquote du mélange, mais la valeur du métal même appartenant au demandeur, qui pouvait être d’un prix supérieur à celui du métal appartenant à l’autre. C’est cette même valeur qui sera doublée dans l’action furti , On procède autrement dans la rei vindicatio et dans l’action communi dividundo. Dans la revendication, le demandeur se fait reconnaître propriétaire d’une partie indivise du mélange considéré comme chose commune entre les deux plaideurs; dans l’action en partage, il se fait adjuger une partie divise de cette chose commune. Cette part , soit indivise , soit divise , sera déterminée en proportion non pas seulement du poids de l’argent qui appartenait à chacun , mais aussi du prix de cet argent. Ainsi supposons que l’argent du demandeur pesât 2 livres, celui du défendeur 1 livre; que celui-là valût A la livre, et celui-ci 3. Si l’on ne considérait que le poids, on dirait que, dans cette masse commune pesant 3, la part du demandeur sera | et celle du défendeur Mais comme, eu égard au prix respectif, les 2 livres du demandeur à A { valent 9, et la livre du défendeur 3, le premier devra obtenir les |, et le second ^ de la masse totale qui vaut 12. C’est ce que le jurisconsulte exprime ainsi : Hoc amplius ferai x cujus arqentum pretiosius f lierai.