P Ai’ lus t libro XXI ad Edictum

Utique autem etiam mortuo homine necessaria est senlentia propler fruclus, et partus, et stipulationem de evictione. Non emm post litem contestatam utiuc et fatum possessor præstare ebet.

?6, Paul, Sur ! Édit , livre

Même après la mort de l’esclave revendiqué, la sentence est toujours nécessaire à cause des fruits, du part, et de la stipulation touchant l'éviction ; car le

f)ossesscur ne doit pas , dans tous es cas, répondre aussi de la perte fatale après la litiscontestation.

Le possesseur n’est pas indistinctement responsable de la perte de la chose survenue depuis la liliscontestalion ; il n’en répond point quand il n’est pas en demeure , ni môme, quoiqu’il soit en demeure, quand la chose eût également péri chez le demandeur. (Voy. ce que nous avons dit sur le texte précédent.)

Il semblerait qu’ alors le juge n’a plus de sentence à prononcer, qu’il n’a plus à examiner si la chose revendiquée appartenait au demandeur lors de la litiscontestation , puisqu’il ne pourrait pas condamner* le défendeur à en payer l’estimation.

Cependant il est nécessaire qu’il juge, à cause des accessoires de l’objet revendiqué, et des conséquences ultérieures que peut entraîner la décision actuelle.

Ainsi donc, si le juge déclare que l’esclave revendiquée, aujourd’hui décédée, appartenait au demandeur, il devra ordonner au défendeur de restituer les fruits que cette esclave a produits en louant son travail , ainsi que l’enfant qu’elle a mis au monde , depuis la litiscontestation ; moyennant cette restitution, le défendeur sera complètement absous; à défaut de cette restitution, il sera condamné, mais seulement à la valeur de ces fruits et de ce part.

Ainsi encore, si le juge prononce que le demandeur était propriétaire, le défendeur pourra ensuite intenter contre celui

qui lui avait vendu cette esclave l’action résultant de la stipulation par laquelle il s’est fait promettre le double du prix comme indemnité en cas d’éviction : il est évincé de la chose, bien qu’elle ait péri ( res et evincitur), puisqu’il est vaincu par une sentence qui a décidé que la chose est non pas à lui , mais au demandeur.

Si, au contraire, le juge déclare que l’esclave n’appartenait pas au demandeur, c’est celui-ci qui pourra intenter contre son vendeur l’action ex stipulatu duplœ , à cause de l’éviction qu’il éprouve.

Paul rapporte ailleurs , L. 11, D., Judicatum solvi, avec plus de développement, la décision qu’il n’a fait qu’indiquer ici :

« Si servus, qui in rem actione petebatur, lite contestata decesserit, deinde possessor litem deseruerit, quidam fidejussores ejus pro lite datos non teneri putant , quia mortuo homine nulla jara res sit. Quod falsum est, quoniam expedit, de evictione actionis conservandæ causa, item fructuum nomine, rem judicari. »

« Si l’esclave qui était demandé par une action réelle est décédé après la litiscontestation , et qu’ ensuite le possesseur ait déserté le procès, quelques auteurs pensent que les fidéjusseurs donnés pour ce procès ne sont pas tenus, parce que l’esclave étant mort il n’y a plus de chose (ù défendre et à juger). Cela est faux , car il importe que la chose soit jugée , pour (Conserver l’action touchant l’éviction, ainsi que pour les fruits. »

A ce sujet, il faut se rappeler que le défendeur à l’action in rem, engagée per formidam petitoriam, doit donner la caution j udicatum solvi (voy. Introd., n° 29). La stipulation faite à ce sujet avec le défendeur et ses fidéjusseurs contient trois clauses : promesse de payer le montant de la condamnation à intervenir , promesse de défendre la chose ,

promesse de ne point commettre de dol : « Judicatum solvi stipulatio très clausulas in unum collatas habet, De re judicata , De re defendenda, De dolo malo, » dit Ulpien, L. 6, D., eod. C’est à la seconde clause qu’il est fait ici allusion ; il pouvait sembler qu’il n’y a plus de chose (res) à défendre, puisque l’esclave est mort; mais on reconnaît qu’il y a encore une chose, une affaire (7’es) à défendre et à juger, puisque la solution de la qüestiort de propriété produira quelques eflets, malgré l’extinction de l’objet revendiqué.

Si l’esclave avait péri avant que la revendication fût intentée, le possesseur ne serait plus exposé à souffrir l’éviction, puisqu’il ne pourrait pas désormais succomber dans une revendication devenue impossible : il n’aurait donc plus droit d’exercer contre son vendeur l’action ex stipulatu de evictione ; il pourrait seulement, s’il y avait dol de la part de ce vendeur, lui demander des dommages-intérêts par l’action ex empto. Tel est le sens du texte d’ Ulpien qui forme la Z. 21,pr., Z)., De evictione :

« Si servus venditus decesserit antequam evinçatur, stipulatio non committitur, quia nemo eum evincit, sed fatum humanæ sortis; de dolo tamen poterit agi, si dolus intercesserit; »

Et du rescrit de Dioclétien et Maximien qui forme la Z. 26, C., eod. :

« Si quis tibi servum vendidit , postquam is rebus humanis exemptus est, eum evictionis periculum fînitum sit, a te conveniri non potest. »

§ i. Culpa non intelligitur, si naveni petitam tempore (a) navigation^ trans mare misit, licet ea erierit, nisi si (b) minus idoneis ominibus eam commisit (c).

§ i . On ne regarde pas comme une faute du possesseur le fait d’avoir envoyé le navire revendiqué au delà des mers dans un temps propre à la navigation , à

DIG., VI, 1, DE R El VINDICATIONE, L. 17. 179

(o) H intercale ; conyrvo. moins qu’il ne l’ait confié à

(6) V. et H. n ont pas si. , . 1 i i

Nous venons de voir que le possesseur n’est pas nécessairement responsable de la perte de la chose, survenue sans sa faute, même depuis la litiscontestation. Un exemple d’une perte de ce genre est celle du navire que le possesseur a mis en mer dans un temps favorable à la navigation (1). Il ne devait pas, en effet, malgré la réclamation formée , laisser ce navire oisif; il devait l’exploiter, le fréter : on lui aurait imputé de n’avoir pas perçu des fruits. (Voy. infra , Z. 62, pr.)

11 y aurait faute, au contraire, s’il l’eût fait partir en temps inopportun (voy. Z. 36, § 1), ou confié à des marins inexpérimentés.