DIG. , VI , 1 , DE REI

Edictuni scribit. Si vero custodiendus fueiit, etiam i psi us nomine damnari debebit ; ut tamcn, si usu eutn non cepit, actor ci aclionibus suis cédât. Julianusautein (e), in his casibus, ubi propter fugarn servi possessor absolvitur, et si non cogitur cavcre de persequenda re, tamen cavere debet e possessorem , si rem iiactus fuerit, ut eam restituai. Idque Poinponius libro trigesimo quarto Variarum lectionum probat; quod verius est.

(a) V. et H. : intérim.

(b) V. : comminua ou cominus. — H. :

nihilominus ; mauvaise leçon.

VIND1CA TIONE t L. 21.

fuite, le défendeur continue l’usu* capion.Et cela n’est point inique, dit Pomponius, livre XXXlXsur l’Édit. Si, au contraire, l’esclave était dans le cas detre gardé* le défendeur devra être condamné à en payer la Valeur,

Ïiourvu cependant que, s’il r.e ’a pas encore usucapé, le demandeur lui cède ses actions. Julien écrit que, dans les cas où le possesseur est absous à cause de la fuite de l’esclave , bien qu’il ne soit pas tenu de donner caution de poursuivre la chose, il doit cependant donner caution de la restituer s’il vient h en recouvrer .

la possession. Cette décision est approuvée par Pomponiüs, livre XXXIVde ses Leçons diverses j et elle nie paraît juste.

On suppose que l’esclave revendiqué s’est enfui. Le possesseur est responsable de cette fuite , s’il y a faute de sa part à ne l’avoir pas prévenue; il ne l’est pas dans le cas contraire.

Il y a faute, si la conduite antérieure de l’esclave était de nature à faire craindre qu’il ne cherchât à se sauver : le possesseur devait alors le faire garder (pustodiendus fuit).

Il n’y a pas faute, si la réputation de l’esclave était intacte sous ce rapport (si integrœ opinionis videbatur) , en sorte qu’il n’y avait aucune précaution particulière de surveillance à prendre [ut non deb uet‘it custodiri ).

Dans la seconde hypothèse, celle où il n’y avait pas lieu de surveiller l’esclave, le juge, tout en reconnaissant que le demandeur était propriétaire lors de la litiscontestation , ne peut pas ordonner que le défendeur fasse une restitution qui est devenue impossible sans qu’il y ait rien à lui imputer. 11 doit seulement lui ordonner de restituer tout ce qu’il a pu retirer de l’esclave pendant qu’il le possédait, par exemple les fruits, et

de mettre à la disposition du demandeur tous les moyens qu’il peut avoir de recouvrer l’esclave fugitif.

Ainsi, le défendeur est-il devenu propriétaire de l’esclave par l’usucapion accomplie durant l’instance, il lui sera enjoint de céder au demandeur ses actions , savoir la revendication et l’action ad ecehibendum (1), si mieux il n’aime (ce que notre texte ne dit pas) donner caution de poursuivre lui-méme l’esclave, soit en envoyant à sa recherche, soit en exerçant lesdites actions contre ceux qui lé retiendraient , et de le restituer ensuite au stipulant, ou de lui en payer la valeur (2). C’est la caution judiciaire de persequendo servo qui in fuga est restituendove pretio , mentionnée aux lnstitutes de Justinien* § 1, De diiisione stipulationum (3), et dont nous allons voir tout à l’heure une autre application. Le défendeur qui aura obéi à l’ordre du juge , en cédant ses actions ou en donnant caution , sera absous.

Le défendeur n’est-il pas encore devenu propriétaire par

usucapion , il sera absous, sans être assujetti à aucune cession

ou caution. En effet, il n’a point d’actions à céder, puisqu’il n’est pas devenu propriétaire , et le demandeur, qui est resté propriétaire, a luMnême les actions attachées à cette qualité et peut les exercer directement ( cominus ) (4). Le défendeur

(1) Ajoutez môme, le cas échéant, l’action servi corrupti , contre celui qui auraitégaré l’esclave par ses mauvais conseils, suivant Stéphane, l. c., sch. 77, p. 46.

(2) Stéphane, Bas. Suppl., sch. 82 (p. 47) : vEvQa y&p «ôtov ouefouxa- 7ttT£Uffev, avayxY) dtutov £<mv, ^ exy«p9)<m xàç dyoiyàç , '?i xa innova Soüvat,

ÔTt £ 7rt^Y)T£t TOV oix^TY)V Xat a7TaiT£Î XOlt TO> 7t£t{TWpi. « Cil T, S’il

l’a usucapé, il faut ou qu’il cède ses actions, ou qu’il donne caution do rechercher et de revendiquer l’esclave et de le restituer au demandeur. »

(3) Vov. la paraphrase de Théophile sur ce paragraphe des lnstitutes. Voy. aussi Cujas, Observ ., XXVII, 28 (t. III, p. 724), et Comm. ad h. L (t. VII, p. 272).

(4) Cominus ou comminus , leçon de la Vulgate, est évidemment préfé-

204 DIS.» VI, 1, DE REI VIN DI CA TIONE , t. 21.

a bien, il est vrai, comme possesseur de bonne foi, l’action publicienne ; mais il est superflu de céder une actio utilis à celui qui a Y actio directa .

Le jurisconsulte ajoute que, bien que le défendeur ne soit . pas ici forcé de promettre de poursuivre lui-même T esclave, cavere de persequenda re (observation qui prouve que c’est par oubli que cette cautio n’a pas été mentionnée dans le cas précédent) , il doit du moins promettre de le restituer au demandeur s’il vient à le recouvrer, cavere , si rem nactus fuerit , ut eam restituât .

Observons que la fuite de l’esclave n’empêche pas le défendeur d’achever Tusucapion commencée; car il possède encore

rablc à quominus de 'a Florentine. Cujas le reconnaît dans ses Observ ., XI, 39 (l. III, p. 303), où il l’explique par statim , sine cessione, en citant à l’appui de cette signification divers passages d’auteurs classiques, entre autres celui-ci de Tacite , Annal., XII, 12 : « Non cominus Mesopolamiam, sod flexu Armeniam petunt. » Dans son Commentaire sur notre titre (t. VII, p. 274), composé auparavant, il préférait la leçon florentine quominus, et l’expliquait ainsi : « Est ipsa celeritate paulo peculiaris oratio commotior; hujus satis perspicuus est sensus : nihil esse quominus petitor ipse eum hominem persequi possit. » Enfin plus tard, dans son Commentaire sur Paul, Ad edictum, lib. XXI (t. V, p. 281), tout en paraissant donner la préférence à la leçon cominus , il dit qu’on peut défendre la leçon quominus , en prononçant la phrase interrogativement dans ce sens : Quid impedit quominus persequi possit . ..? Qu’est-ce qui empêche qu’il ne puisse poursuivre..? J’observe que c’est ainsi que parait l’avoir entendu l’interprète grec Stéphane, dans sa paraphrase de notre texte, qui figure dans les scholies nouvellement découvertes, et déjà citées ci-dessus plusieurs fois, Basil.Suppl.,sch.n (p. 16): üwç yctp r1, riva rpo7rov où Sùvarai tov oÎxstyjv ô 7T£TiTO)p auXXa|x6dvÈ<j0ai xal 7rapà tou xaTacyovTOç ixotxeïv;

« Car comment et pourquoi le demandeur ne pourrait-il pas rechercher l’esclave et le renvendiquer contre le détenteur? » Quoique l’explication de Cujas reçoive de cette version de l’interprète grec, qui lui élait inconnue, un appui inattendu, je persiste à croire qu’il faut lire coiyiinus, et que c’est par une faute de copiste, facile à concevoir à cause de l’équivalence fréquente de c et de qu (par exemple dans et m, quum), que le manuscrit porte quominus.

tant que personne n’a pris possession de l’esclave fugitif ou que l’esclave ne s’est pas mis lui-même en possession de sa liberté en se comportant ouvertement comme un homme libre (J).

Dans la première hypothèse, celle où l’esclave devait être gardé, le possesseur qui a manqué de surveillance doit être condamné à payer la valeur de l’esclave même ( ipsius nomine damnari), comme s’étant mis par sa faute dans l’impossibilité de le restituer. S’il n’a pas encore complété l’usucapion, lé demandeur devra lui céder ses actions pour qu’il puisse se procurer l’esclave dont il a payé le prix , et qu’il a pour ainsi dire acheté. Si l’usucapion est accomplie, le défendeur, devenu propriétaire , a les actions de son chef, et n’a point de cession à exiger du demandeur.

Dans ce dernier cas (celui de l’usucapion accomplie), le demandeur pourra, s’il le préfère, exiger du défendeur la caution de persequendo servo , et, cette caution fournie, le laisser absoudre.

22. Ulpianus, libro XVI ad 22. Ulpien , Sur tÉcüt, Üv. Edàctum. XFI.

Quod si dolo possessoris fuge- Que si l’esclave s’est enfui par rit, damnandum eum, quasi pos- le dol du possesseur, celui-ci doit sideret. être condamné comme s’il pos-

sédait.

Dans le texte précédent on a prévu le cas où la fuite de l’esclave a eu lieu par la faute du possesseur. Ulpien parle ici du cas où cette fuite a eu lieu par son dol. Il doit être alors condamné comme s’il possédait et ne voulait pas restituer, suivant la règle posée par Ulpien, L . 157, § 1, D De reg. jur.y « Semper qui dolo fecit quominus haberet, pro eo habendus est ac si haberet, » et par Paul,, Z. 131 , ecd. :

« Qui dolo desiit possidere, pro possidente damnatur; quia pro possessione dolus est. »

(1) Paul, L. 4, § Hy Z)., De adquir. poss.

206 DIG. , VI, 1, DE REÎ VISDICATIONE , L.\23.

Le défendeur coupable de dol est condamné, non pas simplement à l’ estimation fixée par le juge (quanti judex æsiimaverit ), mais à l’estimation faite par le demandeur lui-méme sous la foi du serment (quanti actoi' in litem juraverit). En outre, le demandeur ne sera pas tenu de lui céder ses actions. (Voy. ci-après Z. 69.)

a3. P a ll ls , libro XXI ad s3. Paul, Sur l'Édit, liv, XXL Edîclum. L’action réelle compète à celui

In rem actio competit el qui qui a acquis le domaine soit par aut jure gentium , aut jure ci- le droit des gens, soit par le droit vili dominium acquisiit. civil.

La revendication compète au propriétaire contre le possesseur.

Les textes précédents, à partir de la Z. 9, s’occupaient de celui qui , comme possesseur, peut être actionné en revendication, et des conséquences qu’entraîne contre lui cette action.

Le texte dont nous abordons l’explication s’occupe de celui qui , en qualité de propriétaire, peut intenter la revendication.

La revendication , actio in rem civilis , compète à celui qui a acquis la propriété, dominium , soit en vertu du droit des gens, soit en vertu du droit civil, c’est-à-dire, soit par un mode du droit des gens, comme la tradition pour une chose nec mancipi, soit par un mode du droit civil, comme la mancipation pour une chose mancipi , la cession juridique ou l’usucapion pour une chose mancipi ou nec mancipi.

Nous avons , dans notre Introduction, n°* 32-34 (p. 33*36), montré que Paul parle de la revendication proprement dite, vindicatif) ex jure Quiritium, et que son texte n’a subi aucune altération, quoi qu’en disent quelques auteurs ; nous avons réfuté et l’opinion de ceux qui n’admettent pas la revendication ex jure Quiritium pour les choses acquises ex jure gentium , et l’opinion de ceux qui la refusent pour les choses

DIG. , V*, 1, DE REI VIN DI CA TJ ONE , L. 23 , § i. 207

nec mancipi. Nous ne répéterons pas ici cette démonstration , nous nous contenterons d’y renvoyer (1).

§ i. Loca sacra, item reli- § i. Les lieux sacrés, ainsi giosa , quasi nostra , in rem ac- que les lieux religieux , ne jk)utionepeti non possunt. vent pas être demandes comme

nôtres par l’action réelle.

Les terrains sacrés et les terrains religieux sont réputés res . '■ ■ - ■ . “ ■ ■ .

(4) L’explication de Cujas sur ce point (t. VII, p. 277) est un peu confuse, et la doctrine qui en ressort ne me paraît pas exacte. Il admet que celui qui a acquis une chose ex jure geniium , comme celui qui l'a acquise ex jure civili, peut la revendiquer en disant hanc rem suam esse ex jure Quiritium ; mais que le premier peut dire aussi d’une manière absolue rem suam esse , tandis que le second doit ordinairement, en disant qu’elle est à lui , ajouter ex jure Quritlum , parce que ce qui est à moi d’après le droit des gens est aussi à moi d’après le droit civil, et qu’au contraire ce qui est à moi d’après le droit civil n’est pas nécessairement à moi d’après le droit des gens. En conséquence, poursuit-il , quand une chose mancipi, par exemple un esclave, a été vendue et livrée par le propriétaire, l'acheteur qui est devenu propriétaire jure naturali, peut la revendiquer soit absolument, servumsuum esse, soit avec la restriction suum esse ex jure Quiritium ; et le vendeur, qui est resté propriétaire jure civili , peut revendiquer seulement avec la restriction ex jure Quiritium; mais, s’il dirige sa revendication contre l’acheteur, il sera repoussé par l'exception rei venditœ et traditœ.

Noodt, Comment, ad Dig . , h. t. ( Op . , t. II, p. 494) , prétend que les jurisconsultes avaient inventé une actio in rem utilis pour revendiquer le domaine bonitaire, action que le préteur avait admise dans son édit à côté de Y actio in rem directa , qui servait à revendiquer le domaine quiri taire.

Pothier, Pand. , h.t., n. 8, observe que Paul commente l’édit du préteur. Or, devant le préteur , dit-il , celui qui avait acquis la propriété [dominium) seulement d’après le droit des gens, et qui avait par conséquent la chose seulement in bonis , était cependant tenu pour propriétaire, et recevait de ce magistrat l’action in rem , tandis que le droit civil ne la donnait qu’à celui qui était devenu propriétaire d’après le droit civil.

Tous ces auteurs se trompent en donnant à celui qui a la chose in bonis , soit Y actio in rem civilis (la rei vindicatio) , soit une actio in rem utilis spéciale, distincte de Y actio in rem publiciana , qu’ils réservent à celui qui a reçu la chose de bonne foi a non domino. Nous avons vu que

nullins ; ce ne sont pas des choses in commercio , des objets susceptibles de propriété. Ils ne peuvent donc pas être revendiqués, puisque personne ne peut dire hœc loca sua esse ex jure Quiritium. Par la même raison, les dégradations qu’aurait éprouvées un tombeau ne donnent pas ouverture à Yactio legis Aquiliœ , qui n’appartient qu’au dominas { 1); elles sont réprimées par une action spéciale de sepulwo nolato. Elles donnent encore lieu à l’interdit Quod vi aut clam . Des interdits spéciaux ont aussi été créés pour protéger les lieux sacrés et religieux ; tels sont les interdits Ne quid in loco sacro fiat , vel quod factum est restituatur , De mortuo inferendo , De sepulcro œdificando. On dit à leur sujet : « ilia interdicta quæ de locis sacris et religiosis proponuntur, veluti proprietatis causam continent (2). » Cela veut dire que, pour avoir droit à ces interdits, il faut être propriétaire du fonds dans lequel se trouve l’emplacement sacré ou religieux (3), et qu’ ainsi la question de propriété est soumise incidemment au juge de l’interdit (4).

Remarquez du reste que si le local [locus) sacré ou religieux ne peut pas être l’objet spécial d’une revendication, pas plus que d’une vente, le fonds [fundus) dont il fait partie peut être revendiqué et peut être vendu , et que la restitution dans le

celui qui est en train d’usucaper, qu’il ait reçu la chose a domino ou a non domino , qu’il ait la chose in bonis ou qu’il en ait seulement la bonœ fidei possessio , intente l’action publicienne (voy. l’Introduct., nos 35-38).

Gliick, Pand h. t. (t. VIII, p. 66-68), réfute très-bien Noodt et Pothier. Les idées qu’il expose sur cette matière (p. 53-68) sont exactes.

(1) Ulpien, L. 2, pr., D., De sep. viol. : « Si sepulcrum quis diruit, cessât Âquilia. »

(2) Paul, L. 2, § 4, 2, D.} Deinterd.

(3) Ulpien, L. 1, § 2, D., De mortuo inferendo et sepulcro œdificando : « Hoc interdicto de mortuo inferendo dominus proprietatis uli potest. »

(4) Papinien, L. 43, D., De religiosis: « Si prohibeatur (mortuum inferre), utililer interdicto, quo de jure dominii quæritur, aget. »

premier cas, la tradition dans le second, comprendra le terrain sacré ou religieux.

§ 2. Si quis rei suæ alienam rem ita adjecerit, ut pars ejus fieret, veluti si quis statuæ suæ brachium aut pedem alienum adjecerit, aut scyplio ansani vel fundum , vel candelabro sigillum , aut mensæ pedem , dominai m ejus (a) toliusrei effici,vereque statuam suam dicturum , et scyphum, plerique recte dicunt.

(a) Brenkmann préférerait : eum.

§^2. Si quelqu’un a ajouté la chose d’un autre à la sienne, de manière qu’elle en devienne une partie, par exemple s’il a ajouté à sa statue un brâs ou un pied, appartenant à autrui, à sa coupe une anse ou un fond, à son candélabre une figurine , ou à sa table un pied, il devient propriétaire de la chose totale , et il prétendra avec vérité que la statue ou la coupe est sienne; c’est ce que disent , avec raison , la plupart des auteurs.

Je suis propriétaire d’une chose , j’y joins une chose appartenant à autrui, qui vient compléter la mienne et en faire partie; par exemple, j’ajoute à ma statue un bras appartenant à un autre propriétaire ; à ma coupe une anse appartenant à un autre propriétaire, etc. La chose dans son ensemble n’en est pas moins à moi et je la revendiquerai tout entière comme mienne. C’est, dit Paul, le sentiment de la plupart des auteurs, et il l’approuve. Ces auteurs sont apparemment les Proculiens, comme Paul lui-même le rapporte dans un texte qui mérite d’être rapproché de celui-ci. L. 26, § 1, D. , De adquir. dom. « Proculus indicat hoc jure nos uti , quod Servio et Labeoni placuisset, in quibus propria quali tas spectaretur, si quid additum esset, toti cedere, ut statuæ pes autmanus, scypho fundus aut ansa u lecto fulcrum , navi tabula , ædiBcio cæmentum ; tota enim ejus sunt , cujus ante fuerant. » — « Proculus constate que le droit suivi dans la pratique est conforme à cette décision de Servius et de Lahéon , que, lorsqu’il s’agit d’objets dans lesquels on considère une qualité (une individualité) propre, ce qui y est ajouté devient l’accessoire

du tout ; tel est un pied ou une main ajoutée à une statue , un fond ou une anse ajoutée à une coupe, un support à un lit,

une planche à un navire, une semble appartient à celui à qui

§ 3. Sed et id, quod in charta mea scribitur, aut in tabula pingitnr, statim meum Kt , licet de pietura quidam contra senserint.

propter pretium piclurae; sed necesse est, ei rei cedi (a), quod sine ilia esse non potest.

(a) H. : ctdtrt id ; bonne correction.

pierre à un édifice ; car l’enil était auparavant. »

§ 3. Ce qui est écrit sur mon papier ou peint sur ma planche, m’appartient aussitôt; quelquesuns cependant ont été d’un sentiment contraire pour la peinture , à cause de son prix ; mais' il est nécessaire que ce qui ne peut pas exister sans une chose cède à cette chose comme accessoire.

Si quelqu’un écrit sur mon parchemin ou peint sur ma planche, l’écrit et le tableau m’appartiennent; car l’écriture et la peinture s’unissent au parchemin et à la planche qui les supportent, sans lesquels elles ne peuvent exister, et qui peuvent exister sans elles. Telle est l’opinion que Paul considère comme dominante , tout en ajoutant que, pour la peinture t quelques auteurs sont d’un avis différent et attribuent le tableau au peintre à cause du prix du travail de l’artiste. Gaius, au contraire, antérieur à Paul, signalait, tant dans ses Res quotidianœ (1), que dans ses Institutiones (2), cette dernière opinion comme généralement admise , en avouant toutefois qu’il ne voyait pas de raison suffisante pour justifier cette différence entre la peinture et l’écriture : oujus diversitatis vix idonea ratio reddüur (3). Cette distinction avait donc perdu de son crédit dans le temps qui sépare Gaius de Paul;

(4) L. 9, § 2, D., De adquir. dom.

(2) Comm. II, § 78.

(3) Ibid.

DIG., VI, 1, DE BEI VINDTCATIONE y L* 23, § 4, 5. 211

mais elle est rentrée en favetir auprès de Justinien, qui la consacre dans ses lnstitutes.

§/j.In omnibus igitur istis (a) in quibus mea res, per prævalentiatn , alienam rem trahit , meainque efficit, si eam rem vindicem , per exceptionem doli mali cégar prcliunt ejus quod accessent dare.

(a) V. : istis casibus, in.— H.: istis causis , ex.

§ l\. Dans tous ces cas où ma chose, par prépondérance, attire à elle la chose d’autrui et la rend mienne , si je la revendique, je serai forcé, par le moyen de l’exception de dol , ù payer le prix de ce qui y a accédé.

Le propriétaire de la chose principale attire ainsi à lui la

chose d’autrui, qui devient partie accessoire de la sienne. Mais

il ne serait pas équitable qu’il s’enrichît aux dépens d’autrüi.

Comment préviendra-t-on ce résultat?

Il faut distinguer si le propriétaire de la chose absorbée e9t

en possession de la chose totale ou non.

S’il est en possession , et que le propriétaire de la chose

principale revendique contre lui, il opposera l’exception doli ,

pour le contraindre à lui rembourser le prix de la chose ac-

cessoire.

S’il n’est pas en possession, il aura besoin d’une action. Le paragraphe suivant indique celle qu’il pourra employer.

§ 5. Item quæcunlqüe aliis juncta sive adjecta accessionis loco cedunt, ea , quamdiu cohærent, dominus vindicare non potest ; sed ad exhibendum agére potest, Üt separeritut, et tune vindicentur, scilicet excepto eo quod Cassius de ferruminatione Scribit : dicit ëflim , si statua!

suæ ferruminationi (a) junctum brachium sit, unitate (6) majoris partis consumi, et quod semel alienum factum sit, etiamsi inde abruptum sit, redire ad priorem dominum non posse. Non idem

§ 5. Toutes choses qui, unies ou ajoutées à d’autres, les suivent comme accessoires, ne peuvent, tant quelles y adhèrent , être revendiquées parlé pfoprieÜiirc; mais il peut agir en exhibition , afin de les faire séparer et de les revendiquer en suite, excepté, cependant* le cas de la 9oudiire immédiate dont parle Cassius.

Ce jurisconsulte dit que si un bras a été joint à une statue par soudure sans interposition d’un autre me'tal , il est absorbé dans l’unité de la partie plus considé-

ih.

212 DIG. * VI, 1, DE REl VINDICATIONE , L. 23, § 5.

est in eo quod adplumbatum sit , quia ferruminatio per eamdem materiam facil confusionem , plumbatura (c) non idem efficit. Ideoque in omnibus bis casibus in quibus neque ad exhibendum, neque in rem locum habet, in factum actio necessaria est. At in his corporibus, quæ ex distantibus corporibus ( d ) essent, constat sinçulas partes retinere suarn propnam speciem, ut singuli homines , singulæ oves ; ideoque posse me gregem vindicare, quamvisaries tuus sit immixtus, sed et te arietem vindicare posse. Quod non idem in cobærentibus corporibus eveniret (e); nam si statuæ meæ brachium alienæ statuæ addideris , non posse dici , brachium tuum esse, quia tota statua uno spiritu continetur.

(а) H. : ferruminatione , leçon préférable.

(б) H. intercale : id.

(rf) Y. : capitibut,

(e) H. : eveniei.

rable , et qu’une fois devenu ainsi la propriété d’un autre,' quand même il serait séparé par rupture, il ne peut plus revenir à son premier maître. Il n’en est pas de même de ce qui a été soudé avec du plomb , parce que la soudure par la matière ellemême opère confusion , tandis ue la soudure par l’interposition u plomb ne produit pas le même effet. Ainsi, clans tous ces cas où ni l’action en exhibition, ni l’action réelle n’a lieu, une action en fait est nécessaire. Mais dans les corps qui se composent de corps séparés , il est constant que chaque partie, par exemple, chaque homme , cnaque brebis , conserve son individualité propre; par conséquent je puis revendiquer le troupeau, quoiqu’un bélier vous appartenant s’y trouve mêlé , et vous pouvez aussi revendiquer votre bélier. Cela ne se présenterait pas de même dans les corps dont les parties sont cohérentes ; car si vous avez ajouté à ma statue le bras d’une statue appartenant à autrui, on ne peut pas dire que ce bras est à vous, parce que la statue ne forme .

en totalité qu’un seul être.

Bien que le propriétaire d’une chose continue d’être le propriétaire unique de cette chose accrue par l’adjonction d’une autre chose qui vient la compléter, la propriété de cette dernière chose ainsi absorbée par l’autre n’est cependant pas perdue pour son maître; seulement il ne peut pas pour le moment la revendiquer, parce qu’elle n’a pas d’existence distincte ; elle n’est plus un individu, dont il puisse dire : cette chose est mienne. 11 faut, pour que la revendication redevienne possible ,

DIG., VI, 1, DE REl VINDICAT10NE, L. 23, § 5, 213

que cette chose reprenne une existence indépendante, c’est-àdire, soit détachée de l’autre. Le propriétaire exercera à cet effet l’action ad exhtbendum, pour se la faire représenter séparée, et ensuite il la revendiquera. Si le maître de la chose principale ne voulait pas exhiber ainsi la chose accessoire, il serait, à raison de cette résistance injuste, de ce dol ( contumacia , dolus), condamné à l’estimation que le demandeur fixerait sous la foi du serment. Celui-ci obtiendrait ainsi la môme indemnité que lui procurerait la revendication si le défendeur ne voulait pas restituer.

Toutefois il y a une distinction à faire selon la manière dont l’union des deux choses s’est opérée.

Si le bras ou le pied a été soudé à la statue d’airain par l’interposition d’un autre métal , comme le plomb ( adplumba lum), il est facile de le séparer et de le faire reparaître exactement tel qu’il était.

Mais si ce bras ou ce pied a été soudé à la statue sans interposition d’un métal étranger, en amollissant par le feu les pièces métalliques et en les battant ensemble de manière à les unir intimement (ce qu’on appelle ferruminatio , ferrumen), les deux pièces n’en font plus désormais qu’une, le membre d’airain qui appartenait à Primus a définitivement disparu, il est incorporé irrévocablement dans la statue de Secundus. L’accident qui romprait ce bras ou ce pied ne lui rendrait pas son individualité primitive, ce ne serait pas la séparation de deux objets assemblés, ce serait la fracture d’un objet unique. Primus ne pourra donc pas intenter l’action ad exhibendum contre Secundus puisqu’il ne saurait obtenir la représentation d’une chose définitivement perdue pour lui. Le préteur lui donnera une action in factum pour se faire indemniser.

Je ne pense pas que cette action in factum soit identique avec Y utilis in rem aclio accordée au ci-devant propriétaire

Digitlzed by Gooale

214 DIG. , ¥1, 1, DE Mil VIN DI CA T I ONE , L. 23, § 5.

de l’arbre qui a pris racine dans le terrain d’autrui (1). Les deux actions tendent il est vrai au même but , une indemnité pécuniaire; mais la forme est différente : la première a une intentio in factum concepta (2), la seconde est probablement une actio fictilia, dont X intentio est calquée sur l’t'ntentio in jus çoneepta de Y actio in rem civile (3).

Remarquez que cette attraction de la chose accessoire par la chose principale n’a lieu que pour les objets qui ont une forme, une destination, une dénomination spéciale, par exemple une statue, une coupe, une table, etc. Lorsque deux masses de métal non ouvrées auront été soudées ensemble soit per adplumbationem , soit per ferrumina H tionem , il n’y aura jamais une chose principale qui attirera l'autre, aucun des deux propriétaires ne pourra revendiquer la chose collective, chacun revendiquera sa chose particulière (4),

Il en sera encore ainsi, même dans le cas d’objets ouvrés, si entre les deux parties soudées ensemble, fût-ce par ferrummatia, il n’est pas possible de déterminer, soit par la masse, soit par la valeur, quelle est celle qui doit céder à l’autre (5),

(4) Voy, ci-dessus L. 6, § 3, p. 434, 432.

(2) Voy. Gaius, Inst., iy, § 46.

(3) Voy. Gaius, ibid., § 34-36.

(4) Pomponius, L. 27, pr., D., De adquir. dom. : « Quidquid infecta argenta alieni argenti addideris , non esse tuum tolum argentum fatendum est ; at contra si tuum scyphum alieuo plumbo plumbaveris, alienove argenta ferruminaveris, non dubitabilur scyphum tuum esse, et a ta recte vindicari. »

(5) Pomponius, sabinien, remarque, ib., § 2, que, dans ce cas, les chefs mêmes de l’école proculienne, qui admettait la spécification comme moyen d’acquisition (Introduction, n° 22), n’attribuaient pas la chose ainsicomposée à celui au nom duquel la soudure avait été opérée : « Cum partes duorum dominorum ferrumine cohæreant, hæ quum quæreretur utri codèrent, Cassius ait pro portions rei æsiimondum, vel pro pretio cujusque

Paul observe que cette attraction de la chose accessoire par la chose principale dont elle devient une partie , d’où résulte que la revendication n’appartient qu’au maître de la chose principale et n’appartient plus au propriétaire de la chose accessoire tant qu’il n’y a pas séparation, a lieu dans les corps formant un tout homogène comme une statue, et dans les corps composés de parties hétérogènes, mais adhérentes entre elles, comme un navire, une armoire (1), dont on peut dire f2), comme des premiers , qu’ils forment un individu simple ( uno spimtu contvnetur ) ; elle n’a pas lieu dans les corps composés d’une réunion de plusieurs corps qui restent distincts, bien qu’ils prennent une dénomination commune, tels qu’un troupeau (3). Ici je puis à la vérité revendiquer mon troupeau entier quoiqu’un bélier vous appartenant y soit mêlé, mais vous pouvez aussi revendiquer votre bélier. (Yoy. ci-dessus, p. 421.)

§ 6. Tignum alienum ædibus junctum nec vindicari potest , propter legem duodecim tabula-' rum , nec eo nomine ad exliibendum agi, nisi adversus eum, qui sciens alienum (a) junxit ædibus; sed est actioantiqua de tigno juncto, quæ in duplum ex lege duodecim tabula rum descendit.

(«) H. : suis ædibus junxit.

§ 6. Des matériaux appartenant à autrui , joints à une maison, ne peuvent être revendiqués à cause de la loi des douze tables.

On ne peut non plus agir ù leur sujet en exhibition, si ce n’est contre celui qui les a employés de mauvaise loi ; mais il existe à cet égard l’ancienne action concernant les matériaux joints, qui est au double, et descend de la loi des douze tables.

partis. Sed si neutra alteri accessioni est, videamus ne aut utriusque esse dicenda sit, sicuti massa confusa, aut ejus cujus nomine ferruminata est. Sed Proculus et Pegasus existimant suam cujusquo rem manere. »

(1) Les deux premiers genres de corps énoncés par Pomponius, L. 30, pr., D., De usurp. et usucap. Voy. ci-dessus p. 118, 119.

(2) Cujas, /tic, t. VII, p. 283.

(3) Le troisième genre de corps indiqué par Pomponius.

216 DIG., VI, i, DE REl VINDICATIONE , L. 23, § 6.

Si j’ai employé dans la construction ou la réparation de ma maison, des matériaux , comme poutres, pierres, etc., appartenant à autrui, ces matériaux ne peuvent être revendiqués tant qu’ils font partie de ma maison, parce qu’ils n’ont plus d’existence individuelle , exactement comme les planches d’autrui qui sont entrées daus la construction d’un navire ou d’une armoire; mais de plus le propriétaire des matériaux ne peut pas agir exhibendum contre le propriétaire de la maison pour les faire détacher, comme il le pourrait contre le propriétaire du navire ou de l’armoire. Une disposition de la loi des douze tables s’y oppose dans l’intérêt public, quod provi~ denter lex effecit , ne œdificia sub hoc prœtextu diruantur (1). Cependant si le maître de la maison savait, lorsqu’il les employait, que ces matériaux étaient à autrui, il sera tenu de l’action ad exhibendum, non pas comme les possédant, et pour recevoir du juge l’ordre de les exhiber, mais comme ayant cessé par dol de les posséder , et pour s’entendre condamner à payer l’estimation qu’en fera le demandeur par le jusjurandum in litem (2).

Si le tignum est furtivum, c’est-à-dire a été volé, le propriétaire de la maison est tenu, par une action dite de tigno juncto, de payer au propriétaire des matériaux le double de leur valeur. 11 en est tenu soit qu’il ait su, soit qu’il ait ignoré que le tignum était furtivum , avec cette différence

(1) Ulpien, L. 4 , JD., De tigno juncto. La même prohibition de la loi décemvirale s’appliquait aussi au tignum vineis junctum, comme écbalas, ne vinearum cultura turbctur.

(2) Ulpien, L. i , § 2, B., De tigno juncto : « Sed et ad exhibendum dandu est actio ; nec enim parti oportel ei qui sciées alienam rem ædi- Gcio inclusit vinxitve ; non enim sic eum convenimus, quasi possidenlem, sed ita , quasi dolo mak> fecerit quo minus possideat. »

DIG. , VI, 1, DE REI VINDI CATIONE , L. 23, § 7. 217

toutefois que, dans le premier cas, celte action sera considérée comme purement pénale, et n’empêchera pas le propriétaire des matériaux d’agir ad exhihendum pendant que les matériaux adhèrent à la maison, ou en revendication après la démolition, tandis que, dans le second cas, cette action de ticjno juncto sera considérée comme comprenant l’indemnité et exclura toute action ultérieure.

§ 7. Item, si quis ex alienis cæmentis in solo suo ædificaverit, doraum quidem vindicare poteril; cæmenta autem résolut a prior dorai nus vindicabit, etiainsi post tempus usucapionis dissolutum sit ædificium, postquam a bonæ fidei emtore possessum sit; nec enim singula cæmenta usucapiuntur , si [a) domus per temporis spatiura nostra fiat.

(o) V. et H. : etsi. — Basil, ont aussi *iv.

' ■ -lût yào *1

§ 7. De môme, si quelqu’un bâtit avec les matériaux d’autrui sur son propre sol , il pourra revendiquer l’édifice; mais quant aux matériaux détachés, c’est l’ancien maître qui les revendiquera, quand même l’édifice, possédé par un acheteur de bonne foi, aurait été détruit après le temps de l’usucapion ; car chacun des matériaux en particulier n’est point usucapé, bien que la maison nous soit acquise par un certain laps de temps.

La maison que je bâtis sur mon sol , même avec des matériaux appartenant à autrui, est à moi, parce qu’elle fait un avec le sol, ædificium solo cedit; je puis donc la revendiquer. Mais, si elle vient à être démolie, le propriétaire des matériaux pourra les revendiquer (pourvu qu’il n’ait pas été désintéressé par l’action de tujno juncto , dans le cas où elle n’est pas considérée comme purement pénale). Il pourra les revendiquer quelque temps qu’il se soit écoulé pendant qu’ils faisaient partie de la maison. Le possesseur de la maison, ne possédant pas ces poutres, ces pierres comme objets distincts, n’a pu les acquérir par usucapion, alors même qu’il eût acquis par usucapion la maison elle-même.

A cet égard, trois hypothèses peuvent se présenter :

218 DIG. , VI, t , DE BEI VJNDICATWNE, L. 24.

1° une maison m’a été vendue, mancipée et livrée par le propriétaire ; 2° une maison m’a été vendue et simplement livrée par le propriétaire; 3° une maison m’a été vendue et livrée par quelqu’un qui n’était pas propriétaire, mais que je croyais tel. Dans les deux dernières hypothèses j’ai besoin de l’usucapion pour devenir propriétaire. Supposons que, dans la réparation ou la reconstruction de cette maison , des matériaux appartenant à autrui aient été employés de bonne foi soit par mon vendeur, soit par moi , et que la maison soit ensuite démolie après un temps plus que suffisant pour l’usucapian même des immeubles. L’usucapion m’aura rendu propriétaire de l’édifice dans les deux hypothèses où j’en avais besoin ; elle ne m’aura rendu propriétaire des matériaux dans aucune des trois hypothèses, à moins que je ne les aie possédés isolément, séparés de la maison , pendant le temps requis pour l’usucapion des meubles. Telle est la décision de notre texte

Elle est applicable aux matériaux d’une armoire , d’un navire, etc., comme le disent d’autres textes qu’il est intéressant de rapprocher.

Paul, L. 30, pr. D. De adquir. possess. : s Qui universasædes possidet, singulas res quæ in ædificii sunt non videtur possedisse. Idem dici debet et de nave et de armario. »> — « Celui qui possède l’ensemble d’une maison, n’est pas réputé posséder les choses particulières qui composent l'édifice. Ditesen autant d’un navire et d’une armoire. »

Javojenus, L. 23, § 2, D., De usurp. et usucap. : « Si autem demolita domus est, ex integro res mobiles possidendæ sunt, ut tempore, quo in usucapione rerum mobilium constitqtum est, usucapiantur , et non potes recte uti eo tempore quo in ædificio fuerunt. » — « Si la maison a été démolie , il faut posséder de nouveau les choses mobilières (qui entraient dans sa construction) pour les usucaper par le temps fixé pour l’usu-

DIG- 1 VI, 1, DE REl VINDICATIONE , L. 24.

capion des choses mobilières, et vous ne pouvez pas user du temps pendant lequel elles ont fait partie de l’édifice (1). »

^4 . Gaius , libro Vil ad Edicluni provinciale.

Is qui destinavit rem petere, animadvertere debet an aliquo interdicto possit nancisci possessionem , quia longe commodius est ipsmn possidere, et adversarium ad onera petitoris coinpellere, quant alio possidente petere.

Dans la revendication le demandeur est celui qui ne possède pas la chose, le défendeur celui qui possède. Or le rôle de demandeur étant plus désavantageux , puisqu’il impose le fardeau de la preuve souvent très-difficile (2) de la propriété , il importe à celui qui se propose de revendiquer une chose d’examiner s’il ne peut point s’assurer le rôle de défendeur en se faisant maintenir, au moyen des interdits conservatoires Uti possidetisou Utrubi, dans une possession qui serait contestée ou troublée, ou en se faisant restituer, au moyen de l’interdit récupératoire Uv.de vi, une possession qui aurait été perdue. (Voy. l’Introduction, n° 27 et n08 -43-52.)

Le plaideur qui s’était imprudemment engagé dans une instance sur la question de propriété , pouvait môme revenir sur ses pas et faire poser la question de la possession , tout à fait distincte et indépendante de la première, en obtenant l’interdit retinendœ possession is ou l’interdit recupernndœ possessionis , auquel il n’était point réputé avoir renoncé en intentant la revendication.