Joli en, Extraits de Minicius, liv. VI

Minicius, consul (é sur la question de savoir si celui qui avait réparé son navire avec les matériaux d’autrui reslait néanmoins propriétaire du navire, a répondu qu’il restait propriétaire; mais s’il avait employé les matériaux d’autrui à construire un navire, il n’en serait pas de même, comme le remarque Julien. En effet , la propriété du vaisseau tout entier suit celle de la carène.

Notre texte distingue entre le navire que j’ai réparé avec les madriers d’autrui, et celui que j’ai entièrement construit avec les poutres et planches d’autrui : je conserve la propriété du premier comme propriétaire de la carène ; le second appartient au propriétaire des matériaux. Cette distinction n’est

D1G. , VI, 1, DE HEI VINDICA Tl OS P, , L. 62.

vraie que dans l’opinion des Sabiniens, suivie par Minicius (1) et par Julien. Mais dans l’opinion des Proculiens et dans l’opinion éclectique qui a prévalu (2), il n’y a pas à distinguer entre les deux cas : le navire même construit en entier avec les matériaux d’autrui appartient au constructeur , comme celui qui a été seulement réparé. C’est ce que dit Paul (3), L. 26,/»'., D., De adquvr. rer. c/omin. : « Sed si ex meis tabulis navem fecisses, tuam navem esse, quia cupressus non maneret, sicuti nec lana vestimento facto, sed cupresseum aut laneum corpus fieret. »

6a. Papinianus , libro VI Qmeslionum.

Si navis a rnalæ fidei possessore petatur, et (a) fructus æstimandi sunt, ut in taberna et area, quæ locari soient. Quod non est ei contrarium, quod de pecunia deposita, quam heres non attingit , usuras præstare non cogilur. Nam et si maxime vectura, sicut usura, non natura pervenit (li), sed jure percipitur, taincn ideo vcctura desiderari potest , quoniam periculum navis possessor petitori præstare non débet, quum pecunia periculo dantis fœneretur.

(a) V. : tliam.

(fc) V, : provenit .