Scævola, libro I Responsorum

A tutore pupilli domum mercatus, ad ejus refectioneni fabrum induxit ; is pecuniam invenit : quærilur ad quem pertineat. Respondi , si non thesauri fuerunt, sed pecunia forte perdita, vel per erroreni ab eo ad quem pertinebat non ablata, nihilominus ejus eam esse, cujus fuerat.

67. Scévola, Réponses j liv. Ier Quelqu’un , ayant acheté du tuteur la maison d’un pupille, y a mis un ouvrier pour la réparer; celui-ci y a trouvé de l’argent :

on demande à qui il appartiendra. J’ai répondu que, si ce n’était pas un trésor, mais de l’argent que le maître avait perdu, ou bien oublié d’emporter, cet argent continuait d’appartenir à son ancien propriétaire.

Le trésor trouvé dans le fonds d’autrui se partage entre l’inventeur et le propriétaire du fonds; le trésor que je trouve dans mon propre fonds m’appartient en entier. Par conséquent l’acheteur qui trouve un trésor dans l’immeuble qui lui

a été vendu et livré le garde pour lui, et n’est point tenu d’en faire part au vendeur.

Mais il faut pour cela que l’argent trouvé soit un véritable trésor, c’est-à-dire qu’on ignore par qui il a été déposé. Si c’est de l’argent que le précédent propriétaire du fonds a égaré ou a oublié d’emporter, il ne cesse pas de lui appartenir et peüfc être revendiqué par lui. En effet, dit Paul, Lé 34) D.r;De adq . rei\ dom. : « Thésaurus est velus quædam depositio pecuniæ cujus non exstat memoria, ut jam dominum non habeat; sic enim fit ejus qui invenerit, quod non alterius sit. Alioquin, Si quis aliquid vel lucri causa, vel metus , vel custodiæ , condiderit sub terra , non est thésaurus ; cujus etiam furtum fit. » — « Un trésor est un ancien dépôt d’argent dont le souvenir est perdu, en sorte qu’il n’a plus de maître; il devient ainsi la propriété de celui qui l’a trouvé, parce qu’il n’appartient pas à un autre. Autrement, si quelqu’un a enfoui dans la terre une chose par spéculation , ou par crainte, ou pour la garder, ce n’est pas un trésor; et celui qui la prend peut même commettre un vol (s’il le fait dans f intention de la soustraire au maître connu)» »

61 UlpIAnus, libro Lï ad Èdidutn.

Qui rcstitüere jus$us,jiidicinon pâret, contendens non posse (a) rcstitüere, si quidem habeat rem, manu militari, officio judicis, ab eo possessio transfertur, et fruo tuum diintaxat, omnisqueeausæ nomine condemnalio fit. Si vcro non polest rcstitüere, si quidem dolo fecit, quo minus possit , is, quantum adversarius in litem sine ulla taxatione in infinitum juraverit, damnandusest. Si vero

(aj Bynkershock propose d’ajouter se, par gémination de 1» syllabe précédente.