III. — Perte de la propriété et de l’usufruit

93. Nous avons vu comment la propriété et l’usufruit s’ acquiérent, et comment ils sont protégés. Voyons maintenant comment ils se perdent.

En général, quand une personne devient propriétaire d’une chose, une autre cesse de l’être ; par conséquent, les manières d 'acquérir la propriété sont ordinairement des manières de la perdre. Ainsi par la mancipation, la tradition, l’usucapion, la cession juridique, l'adjudication, le legs per rindicationem , l’un perd la propriété que l’autre acquiert : ce sont des manières de transférer le domaine.

94. Mais, de même qu’il y a des cas où la propriété est acquise à nue personne , sans qu’une autre la perde en cet instant, de même il est des cas où une personne perd la propriété, sans qu’une autre l’acquière.

Les modes d’acquisition sans aliénation sont l’occupition des choses qui n’ont jamais eu de maître , et l’occupation des choses qui n’en ont plus ou ne sont plus censées en avoir (v. ci-dessus, n° 22).

Les manières de perdre la propriété sans qu’elle soit transférée à un autre sont les suivantes :

1° L’abandon do la chose par le propriétaire, qui abdique la propriété en même temps que la possession. La chose aban-

donnée par le maître ( res pro derelicto habita ) cesse immédiatement de lui appartenir, suivant les Sabiniens, dont l’opinion a prévalu. Elle continue de lui appartenir jusqu’à ce qu’un autre en ait pris possession, selon les Procuîiens (1) , qui ne voyaient ici qu’un mode d’aliénation semblable à Ta tradition faite à une personne incertaine (2).

2° Le délaissement que fait le propriétaire, en faisant passer sa chose au nombre des res sacrœ ou religiosœ , ou bien en affranchissant son esclave.

3° L’évasion des animaux sauvages que nous avons pris : ici la propriété qui avait commencé avec la possession , finit également avec elle.

4° L’anéantissement de la chose. On considère la chose comme ayant péri, soit qu’elle ait été matériellement détruite, altérée, de manière à ne conserver aucune utilité, mon droit de propriété subsistant toutefois sur tous les débris dont je puis tirer quelque parti (3) ; soit qu’elle ait été transformée de façon que ce ne soit plus civilement la môme chose; car, dans le système qui admet la spécification comme une manière d’acquérir, la nouvelle espèce appartient au fabricant, comme objet nouveau, trouvé ou créé par lui, et la matière première a disparu , et avec elle le droit du propriétaire.

Ainsi, en résumé, quand le propriétaire perd son droit de propriété sur une chose (sauf le cas où elle cesse d’exister physiquement ou civilement) , ou il la transfère à un autre maître» ou elle reste sans maître.

' (1) Paul, L. 2, f)., Pro derel.

(2) § 46, 47, /., De div. rer. ; L. 5, § 1, jD., Pro derel.

(3) « Meum est, quod ex re mea superest , cujus vindicandi jus habeo. » Celsus, L. 49, D., De reivind.