Cominîssiou de l’Euseigiieinciit et des Beaux-Arts

Cette Commission a été nommée le 12 juillet 1910 (Voy. supra , p. 133, note 1) ; elle est constituée de la manière suivante :

M. Massé, président .

MM. Prévôt (Gabriel -Ellen), Beaur egard (Paul), Thierry-Gazes, Théodore Reinach, Pierre Dupuy, Gérault- Richard, vice-présidents.

MM. Charles Baudet, Charles Baniélou, Jacquier, Abel Lefèvre, Lefas, Raffin-Dugens, Rognon, Veriot, secrétaires.

MM. Barrés (Maurice), Betoulle, Bouffandeau, Bouyssou (Landes) , Buisson (Ferdinand), Constant (Emile). Daniel- Lacombe, Delahaye, Delcassé, Dessoye, Devèze, Fournol, Germain Périer, Gheusi, Gilbert Laurent, Groussau, Hémon (Louis) , Kerguézec (de) , Lacour (Auguste), Lafferre, Lannes de Montebello, Lerolle, Paul Escudier, Picard (Camille), Plouzané, Roret (Philippe), Roux-Costadau, Schneider (Charles), Thalamas.

La Commission de l’enseignement et des beaux-arts est saisie des propositions de loi suivantes :

264. — Proposition de loi, de M. Louis Marin tendant à établir l’égalité de traitements entre les membres de l’enseignement public de même classe (n° 11).

265. — Rapport fait par M. Alexandre-Blanc (au cours de la précédente législature), au nom de la Commission de l’enseignement et des beaux-arts, sur la proposition de loi de M. Ferdinand Buisson et plusieurs de ses collègues relative au déplacement d’office des instituteurs (n° 30) (1).

(1) Repris, conformément à l’article 18 du réglement, dans la séance du 9 juin

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