LIVRE II

lequel il veut effectuer un paiement et où il y a trans mission successive (endossement) à plusieurs personnes et en des localités diverses, cette traite es souvent acceptée en guise de paiement, sans qu’i soit nécessaire de la vendre au préalable. Pou: prendre l’exemple cité par Rau, supposons A de Go ïogne, créancier de B de Kœnigsberg d’une somme de 800 thalers et vendant une lettre de change tiré* sur ce dernier. C l’achète et la passe à son créanciei D de Breslau, qui à son tour se libère envers soi créancier E de Dantzig, en la lui transmettant. E n* sait pas lui-même l’utiliser par le transport, mai; parvient à la céder à F, qui l’envoie à G de Kœnigsberg pour lui tenir lieu de paiement. G a soin d’allei toucher son argent chez B. Dans ce cas, les800thaters ont été payés trois fois comptant dans des lieux divers, mais quatre envois de la même somme ont été épargnés.

; ,*» Les mandats ou les lettres de change n’oni d’autre destination que de faire faire un paiement en un autre endroit, ou au moins par une autre personne que celle à qui sans cela en incomberait l’obligation. Il y a dans l’économie de frais et de temps qu’implique ce résultat un avantage considérable, et les instruments fiduciaires en question rendent en conséquence aux affaires un service important.

Ce service devient surtout apparent par les chif-^ fres : ainsi, d’après Jones, il y aurait constamment en circulation dans la Grande-Bretagne pour cent millions de livres sterling de lettres de change et dé mandats, et les recherches plus récentes de Nexvmarch ont indiqué pour le laps de temps qui s’est écoulé de 1843 à 1846 une moyenne de cent seize millions. Les siècles qui nous ont précédés ont dû plus vivement encore ressentir leur utilité, en raison du mauvais état des routes, qui rendait les envois d’argent plus coûteux, et des nombreuses spoliations qui les rendaient plus périlleux. Pour n’avoir pas à redouter les peuplades rapaces à travers lesquelles

conduit le chemin qui aboutit à Kaschmire, les négociants persans, qui veulent y faire des approvisionnements de châles, ont coutume de se munir de lettres de change à Kaboul, de même que les comnerçants indiens se procurent des traites à Ambar- ;ar, moyennant l’argent qu’ils ont emporté avec hix. Les assignations n’ont pas été inconnues dans 'antiquité, mais le droit relatif aux lettres de change l’a pris naissance qu’au moyen-âge. En France, c’est lans une ordonnance de Louis XI, de 1462, portant lonfïrmation des foires de Lyon, qu’on découvre la iremière trace et la première réglementation de cette natière. L’art. 7 de l’ordonnance permet à toutes peronnes, de quelque état, nation ou condition qu’elles oient, de remettre leur argent par lettres de change, n quelque pays que ce soit, etc. Comme si, observe rès-justement à ce propos l’illustre J. -B. Say, il tait nécessaire d’une permission pour cela.

Mais peu importent ici les origines de la lettre de hange, pour lesquelles nous pouvons renvoyer d’ailsurs à des historiens fort autorisés, tels que Fischer, üllmann, Schiebe et Mittermayer. Revenant à otre exposition doctrinale, nous ferons observer ue bien qu’il faille reconnaître aux agents fiduaires, que nous étudions en ce moment, une utilité tcontestable, cependant, quand une telle assignation st, dans le but d’être expédiée, acquise contre une imme d’argent, et quand son porteur en réclame le ontant du commissionné, elle ne tient en aucune çon lieu de monnaie. La traite ne remplit véritaement les fonctions de monnaie que lorsqu’elle est :ceptée par quelqu’un en guise de paiement et felle passe de la même façon entre des mains nouilles. Bien que ce cas se réalise encore quelquefois, itamment lorsqu’il s’agit d’assignations sur des aisons de banque, il ne se présente toutefois pas ec assez de fréquence pour que les traites puissent ce considérées comme une variété de l’argent. Elles ant pas les qualités d’un bon agent de circulation,