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se répartit entre des banques multiples et où l’o ne peut pas raisonnablement supposer que toute ces banques , recevant chacune leur impulsio d’administrateurs distincts, mettant au service d leurs fonctions des aptitudes et des vues diverse; fassent simultanément fausse route pour s’engouffre dans un désastre commun ?
Mais la peur ne raisonne pas, et c’est ainsi encor qu’on peut s’expliquer l’inconséquence que voici Deux sources concourant dans une mesure variabl à alimenter les banques de capitaux, nous voulon parler des dépôts et des billets, pourquoi cett sollicitude en ce qui concerne les billets et un abstention absolue relativement aux dépôts ? Cett différence de procédés est d’autant plus irration nelle qu’en général la masse des dépôts l’emport de beaucoup dans les banques de circulation sur 1, masse des billets. D’ailleurs, les dépôts peuvent s produire en proportions incalculables, tandis que le billets au porteur et à vue sont limités dans leur émis sion et ne peuvent jamais dépasser les besoins d numéraire éprouvés par le marché, puisqu’un excé dant amènerait leur dépréciation et par voie de con séquence une demande en remboursement. Ajouton que le billet de banque est de sa nature vagabom et séjourne rarement bien longtemps entre le mains de ses possesseurs, tandis qu’on voit, au con traire, des familles en assez grand nombre confie pendant des^ intervalles prolongés tout ou partie dt leur avoir à des maisons de banque. Cependan; nous ne voudrions pas, pour notre compte, conclue de ce parallèle, comme l’ont fait quelques cham pions trop avancés de la liberté, que puisqu’on s’es: montré insouciant en matière de dépôt, il failli prendre une attitude semblable vis-à-vis des billets, et que l’expérience aussi bien que l’intérêt de; banquiers soient les meilleurs répondants. Partisar sincère de la liberté des banques d’émission, er ce sens que nous voudrions voir tout le monde in-
distinctement admis à en créer, nous réclamons cependant des mesures pour les contenir et pour ne pas compromettre les bienfaits inestimables du crédit. Sans doute, si l’émission tendait à prendre un essor déréglé, elle serait bientôt ramenée à de justes proportions par des lois économiques inexorables ; mais avant que ces dernières aient repris leur empire, le mal pourrait être fait, et l’inhabileté ou la mauvaise foi ou le malheur d’un seul avoir causé des milliers de ruines. Or, voilà des catastrophes qu’il faut à tout prix prévenir par de sages réglements, et notamment par la prescription d’une réserve suffisante. Nous entendons bien qu’on nous dit avec quelques semblants de raison : « Les désastres que vous voulez conjurer ont leur cause non pas dans l’émission de banknotes, mais bien dans de mauvais placements, et les banques peuvent pécher par de mauvais placements, même en n’émettant pas de billets. Or, vous ne songez pas évidemment à réglementer celles qui se trouvent dans ce dernier cas. » A cela nous avons une réponse que nous croyons péremptoire. C’est que l’immixtion de réglements dans les banques de circulation est suffisamment justifiée par cette raison qu’en les investissant de la faculté d’émettre des billets au porteur et à vue, on leur procure un avantage considérable : celui d’obtenir gratuitement du public des capitaux qu’elles prêtent à intérêts, et qu’il est légitime qu’on puisse grever la concession d’un tel avantage d’une ou de plusieurs charges jugées nécessaires à la sécurité de ceux qui permettent de le réaliser. Mais les nécessités dé la réglementation ne sauraient nous faire méconnaître les bienfaits de la liberté et les périls du monopole. C’est à faire ressortir les uns et les autres que nous allons employer les deux paragraphes suivants, en y maintenant cette forme sobre, un peu didactique, que nous avons adoptée afin de mieux échapper aux entraînements de la discussion, et sans songer le
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moins du monde à épuiser un sujet dont le développement comporterait un volume, mais doit être réduit ici aux proportions modestes que ne saurait dépasser un point particulier figurant au milieu d’un ensemble de théories et de faits économiques.
Quels avantages illusoires se promet-on donc de l’installation du monopole? Imagine-t-on qu’il suffise d’investir telle banque d’un privilège pour qu’elle devînt infaillible, pour que ses administrateurs fussent à l’abri des erreurs et des fautes, pour que l’industrie, le commerce, l’agriculture obtinssent les satisfactions légitimes qu’ils réclament? Qui pourrait affirmer que même une banque privilégiée ne compromît pas par ses placements les capitaux qui lui ont été confiés ? Ce n’est pas à coup d’immunités qu’on parviendra jamais à soustraire les hommes et les institutions de ce monde aux aventures que leur fera éternellement courir leur humaine condition.
On peut même dire qu’en matière de banque comme en toute autre matière, le monopole est suivi de son cortège habituel, qu’on a très-bien caractérisé : « La négligence, la routine, l’esprit d’exclusion et de domination. » Ce sont là, en effet, des résultats ne s’expliquant que trop par les avantages départis à l’institution privilégiée et qui rompent complètement l’équilibre entre cette institution et les institutions rivales, réduites à une infériorité écrasante.
« Essayons, disait naguère un économiste des plus renommés, de donner une idée de la prépondérance qu’aurait un établissement investi, par privilège exclusif, du droit d’émission : en France, la circulation des billets, qui n’était guère que de 350 millions en 1848, sera prochainement d’un milliard au moins (1). L’établissement qui aura le privilège de
(1) On a vu depuis la loi du 14 août 1870 porter à
l’émission aura donc l’avantage de jouir d’un capital d’un milliard qui n’aura rien coûté à ses actionnaires, n’aura exigé d’eux aucun versement. A 4 p. % seulement, ce capital représente un revenu annuel de 40 millions. »
On a sans doute répondu, et avec raison, qu’ily avait dans le compte qui précède quelque exagération, vu que dans une année même des plus prospères (1863), le total du produit net de la Banque ne s’est élevé qu’à 31 millions, en y comprenant même les arrérages des rentes qui lui appartiennent, et que dans ces sortes d’évaluations il ne fallait jamais négliger le décompte résultant de la déperdition d’intérêts afférant aux sommes nécessairement tenues en réserve. Mais enfin, en faisant même la part de l’exagération, il y a là de quoi assurer une supériorité décisive à l’établissement préféré, qui lui permet de se montrer dédaigneux et indifférent à l’égard d’une foule d’affaires excellentes, attendu que même sans elles les gros bénéfices ne sauraient lui faire défaut. Cette indifférence pour des opérations cependant encore fort avantageuses s’explique très-bien aussi par la constitution de cette banque unique, à qui les nécessités de grands capitaux à réunir imposent la forme de société par actions, administrée par des directeurs beaucoup moins intéressés que de véritables propriétaires à élargir le cadre des affaires , et voilà la raison géminée pour laquelle la Banque, investie du monopole, se montre si restrictive dans ses relations à son siège principal même et si peu disposée à créer des succursales sur
î milliards 400 millions le chiffre des émissions des jillcts de la Banque de France et de ses succursales, :hiffre qui auparavant avait été fixé déjà au maximum le 1 milliard 800 millions, et qu’une loi du 29 dé- ;embre 1871 éleva même provisoirement à 2 milliards tOO millions.