PREMIÈRE PARTIE

Théorie et Pratique de l’Impôt.

SECTION PREMIÈRE

Théorie de l’Impôt.

Parmi les moyens employés par les gouverneme pour se procurer les ressources qui sont la conSt

côtéce^YmPrî61106 Agurent surt°ut, en laissant cote ceux qu on peut trouver dans la violence la a

quete ou quelque circonstance heureuse l’impôt

emprunt, l’emprunt qui se réglera IcésSrn,

ZÏÏTJiïü’ r‘TÔt ExpliquoL-noursucce™

ment sur chacun de ces deux procédés principaux commençant par l’impôt. Et tout d’abord Ss-nc AdamSSmfthS ^fsldant a son établissement. D’api d’aXes ifrwi S0U- Ce rapport comrae sous ta seraient’ -f,/ ™ i vo]e aux ec°nomistes, ces régi seramnt au nombre de quatre, pouvant se libell

1° La part contributoire des sujets de l’État devra etre mesurée sur leurs facultés, c'est-à-dre mv

revenu dont i!s jouissent sous la protection de c

Ltat, et selon que cette maxime serait respectée < violee c est l’égalité ou l’inégalité qui prévaudra dans l’etablissement de l’impôt. Prévaudra

tribu ÏUeUin?tla n -a<;rifice “combant à chaque cm son mîiw* deflnpet non arbitraire; que sa natun son montant, que 1 epoque et le mode du paiemei soient précisés avec soin, de manière au’aumfn équivoque ne soit possible et qu’il n’y ai/ place r

pf)°nn es Texat:0ns’ ni pour les extorsions, ni pou la corruption des agents du Use. La fixité du tribu a acquitter est tellement désirable qu’une inégalit meme assez sensible serait jugée sans doute moin

icheuse encore chez la plupart des nations, d après expérience acquise, que la plus légère incertitude.

3° Pour la levée de l’impôt, il faut choisir 1 epoque t le mode qui conviennent le mieux aux contriuables. Serait donc irréprochable un impôt sur les images des terres ou le loyer des maisons, payable l’époque où ces fermages et ces loyers sont habilellement acquittés. Rien à reprendre non plus a la icon dont se présentent les impôts sur les articles e consommation constituant des articles de luxe, ar ils sont tous, en définitive, payés par le consomîateur et généralement de la manière qui ^ lui conient. Il les paie en effet graduellement, à mesure u’il se porte acquéreur des marchandises. Et comme lui est loisible d’acheter ou de ne pas acheter, il n a u’à s’en prendre à lui s’il est incommodé par de pa-

eilles charges. . . ,.

4° Une dernière qualité, a part celles de justice , ertitude , commodité , qui viennent d’être énoncées, st celle de Y économie. Or, l’économie veut que ce ue l’impôt prend dans la poche du contribuable asse aussi intégralement que possible dans la caisse u Trésor. L’impôt péchera contre cette qualité, ’est-à-dire dévorera plus qu’il ne rapportera au Yésor, notamment : 1° si sa perception réclame un ;rand nombre d’agents absorbant par leurs émoluments une bonne partie du produit et grevant en [uelque sorte les contribuables par leurs perquisiions d’un impôt additionnel en désagréments, vexations, pertes de temps, etc. ; 2° s’il incite le travail et es capitaux à renoncer à un emploi productif pour m emploi qui le serait moins ; 3° si les amendes et mtres pénalités frappant les malheureux particuliers [ui ont vainement entrepris d’échapper à l’impôt en mbissant une tentation provoquée généralement par le mauvaises taxes, peuvent souvent amener leur mine et tarir les bénéfices que la société retirait de ’emploi de leurs capitaux.

Un écrivain connu par sa philanthropie et les prix